dlphne Communicatif
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| Sujet: [AC] Escroquerie (bois) Vitus Mar 6 Jan 2009 - 14:52 | |
| Sieur Vitus s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 stère de bois à 4,35 écus donc non conforme à la grille des prix qui est de 4,25 écus . 57 autres sont encore en vente sur le marché. preuve :gain perçu :10 deniers lettre envoyée : - Citation :
- Bonjour
Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie . En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 1 stère de bois à 4,35 écus, ce qui est interdit par la loi. Le prix maximum autorisé est de 4,25 écus. C'est un prix fixe obligatoire fixé par la Comté :
C/ Prix obligatoire par décret comtal Pain à 7 écus Bois à 4,25 écus
Je vous somme donc de racheter cette stère que vous venez de me vendre au prix de 4,35 écus et de retirer les autres du marché .
Dlphne, gendarme de Pontarlier. fiche du contrevenant : - Citation :
Né(e) le 09 Janvier 2008
Vitus fête son anniversaire le 09 Janvier.
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Luxeuil
Niveau : 2 Points de réputation : 128 Argent : 17
Vitus ne cultive ni n'élève rien.
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casier
Dernière édition par dlphne le Mer 7 Jan 2009 - 1:54, édité 2 fois | |
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dlphne Communicatif
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monifred Conteur
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie (bois) Vitus Mar 6 Jan 2009 - 16:28 | |
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| Sujet: Re: [AC] Escroquerie (bois) Vitus | |
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