[clos] Brigandage : Centaure

Village de Poligny

Résumé :
Sieur Centaure est accusé de brigandage suite à une plainte du Sieur Theoldprez. Cela s'est passé la nuit du 1 mars au 2 mars entre Poligny et Chalon. Il ne daigne par répondre malgré des connexions.

Montant du gain perçu : 1 Manche, 5 Miches de Pain et à peu près 700 écus

Récapitulatif des précédentes affaires :

• Brigandage - 15/02/1455 : Procès, condamné à une amende de 300 écus et à une peine de prison de 6 jours
  
• TALP : tentative de révolte - 26/10/1455 : Procès, condamné à une peine de prison de 2 jours et à 40 écus d'amende.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

Devant nous comparait Sieur Centaure pour Trouble à l'Ordre Public.
D'après les preuves rapportées par la gendarmerie, l'accusé aurait racketté Sieur Theoldprez sur la route reliant Chalon à Poligny dans la nuit du 1 au 2 mars 1456.

Les dossiers de la Gendarmerie sont disponibles ici :
https://chateau-de-dole.forumactif.com/gendarmerie-de-poligny-f8/recidivetalp-brigandage-centaure-theoldprez-t16540.htm#317850

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole, le 11 mars 1456, par Dame Katarina.

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,
en effet j'ai bien rencontrer M Theoldprez sur la route reliant Chalon à Poligny, vingt lieues à l'ouest de Poligny pour être exact.
Donc si je ne me trompe pas c'était en Bourgogne,hors de votre juridiction.Ici,nous sommes en Franche comté,je n'ai donc rien à faire devant votre tribunal.
De ce fait,je demande la relaxe.Ce jugement est un abus de pouvoir.

Attente du témoignage de son avocat Gustavev avant de faire mon réquisitoire

La défense a appelé Gustavev à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
**Gustavev arriva a côté de son client a la barre du tribunal.**

Sieur Juge, Dame le procureur,

Excusez-moi mais je ne comprends pas ce que fait mon client le Sieur Centaure dans ce tribunal.
Les faits si je ne m’abuse se sont déroulés non pas en Franche-Comté mais bien sur un nœud régit par la juridiction du duché de bourgogne.

Il est vrai qu’un traitée d’entraide judiciaire existe entre la Franche-Comté et le duché Bourguignon, je ne vais pas vous rappelez les textes de lois que vous connaissez certainement autan voir mieux que moi et qui stipule comment doit se dérouler un procès de la sorte hors ici je remarque que ce déroulement ne s’applique point dans ce cas.

Sachant qu’aucun texte ne fait référence à une quelconque substitution d’un tribunal envers un autre .Mon client et moi bien sur ci présent que je représente ne comprenons pas bien ce que compte faire ce tribunal suite a un vice de procédure aussi flagrant qui se tient actuellement en ces lieux.

Donc je vous demande Sieur Juge et Dame le Procureur de requalifier cet acte d’accusation et de le solder par la relaxe pure et simple de mon client le Sieur Centaure pour vice de procédure.

Sieur le Juge, Dame le Procureur merci d’avoir prit le temps et l’attention nécessaire a mes propos.

**GustaveV quitta la barre puis alla s’assoir sur une chaise du premier rang**

Réquisitoire :

Citation :

*Katarina se leva et s’adressa a l’accusé.*

Vous êtes franc comtois, votre victime est franc comtoise, il me semble logique que ce procès est lieu. Vous ne semblez pas renier le brigandage. De plus, ce n’est pas la première fois que l’on vous croise dans ce tribunal.

*Se tourna alors vers le juge*

Je demande contre l’accusé une amende de 800 écus et une peine de 6 jours de prison.

Fait à Dole, le 30 mars 1456, par Dame Katarina

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai rien à ajouter dans ce cas

La défense a appelé Gustavev à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
**Gustave V s’avança a la barre **

Sieur Juge, Dame le procureur

Je persiste dans ma demande de relaxe pour mon client en signifiant a ce tribunal que le dossier émis par la gendarmerie et qui est la base même de ce procès est tout simplement incomplet.

Certes au moment des faits qui rappelons le sont déroulé hors de notre comté mon client était bel et bien résidant Franc-Comtois le dossier le mentionne mais je remarque que le plaignant Messire Theoldprez et bien personne ne sait vraiment si au moment des faits il était bien résidant franc-comtois le dossier ne le stipule pas, donc il pouvait a ce moment précis être résidant d’un autre comté. Qui dit résident d’un autre comté avec une affaire s’étant déroulée dans un autre comté est ce vraiment a ce tribunal de juger cette affaire ?
Le dossier qui est a la base de cette plainte envers mon client est irrecevable il y a doute sur la nationalité de la victime donc vice de procédure.

Je persiste et signe la relaxe est le seul aboutissant a ce procès.

**Gustave V posa ses mains sur la barre en attendant le verdict du juge.**

Citation :

En vertu de l'Article 2 du Chapitre 3 du Droit pénal, il est effectivement stipulé que "Le brigandage est puni de mort en Franche-Comté". Les faits ne se déroulant pas sur les terres franc-comtoises, je ne peux condamner l'accusé à subir une peine pour un fait qu'il n'a pas commis ici et dont les autorités bourguignonnes se sont abstenues de signaler. Je prononce donc la relaxe du sieur Centaure.

Faict en Dole,
le seizième d'Avril de l'an de Grasce mil quatre cent cinquante six