[Déclassé] Traité avec l'Orléanais

Aleah et mérové ambassadrice de l'orlénais ont reçu de Daresha ou Macricri je sais pas, le traité de base d'entente mais l'orléanais veut juste faire une modification. L'orléanais a donc juste rajouter ce qui ést en gras ! Eant donné que le conseil a déja voté le texte de base ( me semble-t-il ), dois-t-on débattre longtemps pour le vote ?

Citation :

Concernant cet article préliminaire, nous souhaiterions juste apporter les modifications de principe suivantes :

Citation :

Article Préliminaire
La Franche-Comté et Orléans reconnaissent dans leurs rapports réciproques, les principes de souveraineté et d’indépendance politique, militaire, économique, judiciaire et territoriale de la Franche Comté et les principes de dépendance au Roy de France d'Orléans.

Je n'ai rien envoyé au niveau traité. J'ai juste été en contact avec Mérové pour un éventuel accord écnonomique.

De mémoire c'est une modification que Daresha nous avait déjà reportée, on était tous d'accord, mais sans avoir voté.
On peut en rediscuter avec ce nouveau conseil, et voter si necessaire.

BigM, tu peux nous remettre un lien vers le traité de base stp ?

Merci. ^^

Oui désolé c'est daresha pas macricri, je viens de verifier, voiçi le traité complet !

Citation :

TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA FRANCHE-COMTE ET________


Les hautes instances gouvernementales de Franche-Comté et de ___________:
- Déterminées à développer des relations d’amitié et de coopération;
- Convaincues de la nécessité de fonder leurs relations sur la confiance et sur le respect des valeurs de liberté et de justice;
- Conscientes de ce que l’avenir des rapports entre les deux régions est indissociablement lié au renforcement de la paix, de la sécurité et de la stabilité en Franche-Comté et en _________;
Sont convenues de ce qui suit:

Article Préliminaire
La Franche-Comté et ________ reconnaissent dans leurs rapports réciproques, les principes de souveraineté et d’indépendance politique, militaire, économique, judiciaire et territoriale de la Franche Comté et les principes de dépendance au Roy de France d'Orléans.

Article 1.
La Franche-Comté et ________ s’engagent à développer entre elles, dans tous les domaines, des relations de coopération fondées sur la confiance et l’intérêt mutuel. Elles favorisent l’entente et l’amitié entre les peuples franc-comtois et ________.
Les deux parties concluent, en tant que besoin, d’autres accords pour mettre en application les dispositions du présent traité.

Article 2.
La Franche-Comté et ________ mettent en œuvre leur coopération politique.
Reconnaissant les valeurs de liberté et de justice, elles coopèrent pour la défense et la promotion des droits de leurs peuples.
Elles unissent leurs efforts en vue d’assurer la sécurité de leurs peuples.

Article 3.
La Franche-Comté et ________ tiennent des consultations régulières aux niveaux appropriés, afin d’échanger leurs vues sur leurs relations ainsi que les problèmes d’intérêt commun.
Dans ces domaines, les parties s’attachent à harmoniser le plus possible leur position et lorsque cela leur semble nécessaire, mènent des actions conjointes ou concertées.

Article 4.
La Franche-Comté et ________ favorisent la coopération entre leurs conseils respectifs.
Les parties encouragent les liens directs entres leurs villes dans le respect des dispositions du présent traité.

Article 5.
La Franche-Comté et ________ favorisent la coopération entre les institutions judiciaires des deux régions.
Les parties organisent une coopération entre les institutions chargées de la sécurité publique.

Article 6.
Les dispositions du présent traité n’affectent en rien les engagements des parties à l’égard des Comtés/Duchés tiers et ne sont dirigées contre aucun d’entre eux.

Article 7.
Le présent traité sera soumis à un vote au sein de chaque conseil en vue de sa ratification. Il entrera en vigueur lors d’une annonce officielle conjointe sur chaque gargote faite par les Comtes/Ducs de Franche-Comté et de ________.
Le présent traité est conclu pour une durée d’un mois à compter de l’annonce officielle conjointe. Sa validité sera prorogée par tacite reconduction de mois en mois.
Chacune des parties pourra dénoncer le traité à tout moment, en adressant à l’autre partie par voie diplomatique (c’est-à-dire par l’intermédiaire de son chancelier) une notification de dénonciation. La dénonciation prendra effet une semaine après la date de réception de ladite notification.

Signé le ________, à ________.

Pour la Franche-Comté: ________, Franc-Comte
Pour ________: ________, Duc/Comte

Témoins:
- ________, Chancelier de Franche-Comté
- ________, Chancelier de ________
- ________, ________ de Franche-Comté
- ________, ________________.

Voilà l'article, désolé !

Donc, on le vote ou pas ?
Si non, je le remplie et je l'envoie !

Le traité de base a été voté pour ne pas qu'on ait à le revoter à chaque fois. Il ya certe une modif mais elle ne remet aps en cause le traité, donc pour moi un vote serait inutile.

Maintenant, si un Parlementaire veut que ça passe par un vote, soit, qu'il se fasse connaitre rapidement (genre avant demain midi).

Je ne me fais pas connaître...

Donc, Duncan, dés que j'ai ton feu vert, j'envoie le traité à l'orlénais !

Feu vert !

C'est envoyé, on peut mettre ce topic aux archives maintenant!