[Procès Clos] TALP (non respect de la loi/diffamation/calomnie) 1legolas

sieur 1legolas s'est rendu coupable de trouble à l'ordre publique pour non respect de la loi sur les candidatures aux postes de maire d'un village de franche comté, il faut avoir aménagé dans la ville depuis plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.

preuves:



Loi sur la sécurité des mandats municipaux :

Constitution de la Franche-Comté, chapitre 5 a écrit:

Citation :

Article 5 : Loi sur la sécurité des mandats municipaux
Pour être candidat à une mairie de Franche Comté, il faut avoir emménagé dans la ville depuis plus de deux mois et être âgé de plus de deux mois lors du dépôt de la candidature.

Fiche du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 23 Janvier 2008
1legolas fête son anniversaire le 02 Décembre.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier
Niveau : 1
Points de réputation : 58
Argent : 25
1legolas cultive du blé.
Dernière connexion le 20 Décembre 2008 à 20h45

CASSIERS

Cette candidature l'est de manière délibérée pour soutenir un candidat frauduleux c'est pourquoi je fais une demande de procès de suite. Et je porte plainte pour calomnie et diffamation envers la mairesse de Vesoul.

Voici son programme :

1legolas a écrit:

-VOTER GROMUKUS

legolas ne veut pas devenir maire mais vue que d'autre personne tente de pièger certain candidat, il fait pareille et a décider de les soutenir et prend le risque... non qu'il soit bandit au contraire mais ne supporte pas que l'on lui parle de justice quand il n'y en a pas...

-camarades, ne voter pas pour moi, cela ne servirait a rien car je ne suit point de Vesoul, non, Si je suis ici, que j'ai payer 50 écus, c'est pour vous dire de faire attention...

- de faire attention aux lois et a la justice de votre ville, qui d'un jour a l'autre peuvent changer mettant ainsi, les deux autres candidats hors circuit. Je parle ici de cette loi sur la durée du séjour a Vesoul pour devenir maire...

-De faire attention au piège des élections,car si il n'y a que une seul personne qui peut se présenter cela s'appelle de la dictature...

-De faire attention a certain maire, qui affiche partout, a la mairie et chaque coin de rue disant de ne point voter pour les deux autres...

-De faire attention aux maire qui s'approprie le travaille des autres, je parle ici de la sécurité, car a part mettre les brigands en prison que mon armée a capturé rien ne fut fait, Vésoul aurais déjà était pris vue qu'il n'y a toujours les 4 poste de milice libre...

-De faire attention aux parole du maire,Vous penser qu'elle fait du bon bouleaux???,l'économie est florissante, la production réguler etc... peut être cela dépendra des avis mais, j'entends en taverne que les gens ne sont pas contents, du prix de la viande plus élevée que tous les autres villages, de la pénurie constante de pain ou de son pris a faire rire les morts, du manques de sceaux et couteaux, et enfin de la manière dont la justice piège les villageois...

legolas regarda les autres concurrent, il en connaissait un très bien car le voyait souvent en taverne.

-Voyer, voyer cette homme qui ose dire en face ce qui doit être dit, cette homme qui malgrès que la justice corrompus lui demande de retiré sa candidature, tient jusqu'au bout, cette homme qui par ses idée peut permettre un commerce plus équitable et une économie riche, cette homme qui vous écoute par le biais des tavernes et trouve des solutions, cette homme qui désormais Vesoulien peut changer les choses...

Demande de procès

Verdict du procès.

Citation :

*Fabulous était préoccupé...le cas qui se présentait à lui était...épineux à ses yeux. Il allait devoir doser le pour et le contre savamment pour trouver le verdict le plus juste.*

-Messire 1legolas est présent aujourd'hui sur le banc des accusés pour troubles à l'ordre public. Celui-ci s'est présenté aux élections municipales de Vesoul bien qu'habitant à Pontarlier, ce qui est interdit par notre loi. Il a également réaliser une campagne tapageuse dans le mauvais sens du terme. Je note: diffamation envers la justice et le maire élu, mépris volontaire de la loi, soutien d'un candidat non éligible...beau programme en effet!
La mise en procès immédiate est entièrement est justifiée et je n'accorde pas de crédit donc à cette défense. D'autant plus que nul n'est censé ignorer la loi...et celle-ci était ici bafouée en long et en large. Je regrette cependant un manque de communication sur cette affaire entre la prévôté et l'accusé qui se retrouve sur le banc aujourd'hui, car je pense que cette affaire aurait pu être réglée sans en arriver jusqu'aux tribunaux.

J'accorde à l'accusé son esprit repentant envers les fautes commises et les excuses faites aux personnes calomniées en ces lieux. Je lui concède également un esprit fougueux qui a permis que ses paroles dépassent ses gestes. Je concède enfin une ignorance vis-à-vis de certains principes et lois qui régissent notre comté.

Pour tout ceci je condamne l'accusé à une amende de 50 écus ainsi qu'à un jour de prison afin de pouvoir méditer sur les gestes et paroles commis et leurs conséquences. J'attends aussi une preuve des excuses personnelles faites à la mairesse calomniée (preuve fournie par la mairesse de la copie de la lettre que vous lui adresserez). Je parlerais pour ma part au nom de la justice et accepte vos excuses.

J'espère que vous saurez utiliser votre fougue à bon escient désormais si vous souhaitez faire une carrière militaire.

Pour finir, sur le différend qui oppose messire Artifice, ici présent en tant que témoin, et l'accusé, je souhaiterais en effet que messire Artifice présente ses excuses à messire 1legolas. "Gueux" n'est pas un compliment à mes oreilles et je comprends que messire 1legolas se soit senti offensé. Ceci sortant du cadre du procès, je n'y mets ici aucun caractère obligatoire, juste une preuve de bonne volonté de votre part.

*Fabulous sourit...il n'avait pu s'empêcher de réagir mécaniquement lorsqu'il avait entendu la façon dont un noble traitait un simple paysan, soldat de surcroît, cela n'était guère de son goût, et il s'en était fallu de peu pour qu'il abuse de son pouvoir de juge.*

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 29 décembre par le juge Fabulous*

Procès Clos : Coupable. Condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus