[ procés clos] [TALP] non respect fermeture des frontieres :Maria_eugenia

Dame Maria_eugenia s'est rendu coupable de non respect de la fermetures des frontieres et est entré sur Pontarlier sans autorisation .
Une lettre lui a été envoyé la prevenant de sa mise en procés .

lettre envoyée :

Citation :

Bonjour,

suite à la déclaration de fermeture des frontières de notre Comté décrété par le Franc Comte Bobyzz , il vous faut une autorisation pour entrer en Franche Comté .
Toutes personnes entrant sans autorisation sur le territoire se vera poursuivi en justice .
Aucune naturalisation ne sera tolérée, sans l’accord du trio de sécurité au préalable et sera sanctionnée.
Ceci tant que le climat de tension persistera en notre contrée et que les calomnies qui bafouent la Franche Comté perdurons.
Vous pouvez joindre le batonnier de justice Sieur Gustavev , si vous voulez avoir un avocat .

Nous nous excusons pour le désagrément que ça peut engendrer.

Bien à vous,

Adjudant Monifred , gendarmerie de Pontarlier .

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 07 Juin 2007
Maria_eugenia fête son anniversaire le 07 Juin.
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté d'Armagnac et de Comminges
Village : Saint Bertrand de Comminges
Niveau : 2
Points de réputation : 64
Argent : 123
Maria_eugenia est boucher.
Maria_eugenia élève des cochons.
Dernière connexion le 29 Janvier 2009 à 08h14

casier

demande de procés

verdict :

Citation :

*Le juge saisit le dossier de l'accusé, y jeta un œil rapide et réfléchit de façon concise à son jugement, il n'en était pas à son premier cas de non respect de la fermeture des frontières*

-L'accusée ici présente n'a pas respecté la fermeture des frontières de Franche-Comté et a donc pénétré par effraction sur le sol franc-comtois.
Elle reconnaît les faits. Sa culpabilité ne fait aucun doute. Je la condamne donc à 15 écus d'amende pour cette effraction afin d'aviser l'accusée de prendre ses précautions désormais. Il ne sera pas prononcé de vice de forme uniquement pour une erreur sur la date. Chacun peut se tromper et cela n'est pas une erreur qui amène de mauvaises conséquences.

La justice a été rendue.

*Fait à Dole le 10 février 1457 par le juge Fabulous*