| [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Ven 15 Fév 2008 - 23:05 | |
| Sieur Kochemar s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie : - 1 sac de blé pour 25,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus). +12,45 - 1 fruit pour 15,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (10,50 écus) +5,45 - 1 sac de maïs pour 5,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,80 écus) +2,15 - 1 stère de bois pour 10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (4 écus) +6Montant total du gain perçu : 26,05 écusPreuves : Fiche du contrevenant : Kochemar - Citation :
- Né(e) le 04 Février 2008
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Poligny Niveau : 0 Points de réputation : 3 Argent : 33 Dernière connexion le 15 Février 2008 à 18h46 Missive envoyée au contrevenantLe contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours : - Citation :
- Sieur Kochemar,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : vous avez vendu la marchandise suivante à la gendarmerie : - 1 sac de blé pour 25,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus). - 1 fruit pour 15,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (10,50 écus) - 1 sac de maïs pour 5,95 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (3,80 écus) - 1 stère de bois pour 10 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (4 écus)
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.
La mairie de Poligny a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny
Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie cette bouteille de lait ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant total de l'infraction (26,05 écus). Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.
Etoile5622, gendarme de Poligny. Casier
Dernière édition par Etoile5622 le Ven 14 Mar 2008 - 20:41, édité 3 fois | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Sam 16 Fév 2008 - 8:29 | |
| En complément, l'intéressé à vendu un fruit supplémentaire à 15,95 écus (soit + 5.45 ) . J'en ai fait l'acquisition. Preuve: | |
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Jerome du Val d'Haine Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 10150 Age : 53 Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP) Date d'inscription : 06/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Dim 17 Fév 2008 - 20:21 | |
| En complément, l'intéressé m'a vendu une paire de chausse supplémentaire à 40,95 écus (soit + 13.45 ) . Preuve: Il serait bon de lui envoyer un rappel Etoile en y incluant les deux biens à me racheter, je les remettrai alors en vente dès que tu auras accord pour la transaction. | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Dim 17 Fév 2008 - 21:21 | |
| Dite lui bien qu'a sa prochaine connections si il ne réponds pas c'est procès. | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Dim 17 Fév 2008 - 23:25 | |
| Réponse du contrevenant :Réponse au contrevenant : - Citation :
- Sieur Kochemar,
En effet je constate que vous ne disposez pas de l'argent nécessaire pour procéder au remboursement total de l'infraction. Par ailleurs, vous avez vendu à mon collègue Jérome une paire de chausse pour 40,95 et un fruit à 15,95 écus malgré ma première missive.
Ce qui donne donc un montant de l'infraction de 44,95 écus. Je vous propose de racheter en plusieurs parties les objets concernés dans l'infraction. C'est à dire que nous pourrions commencer par la paire de chausse à 40,95 écus, vous la racheterez a ce prix et vous ne pourrez la revendre uniquement à 27,50 écus au maximum.
Le fait que vous ayez toujours faim est que vous devez vous nourrir en mangeant une miche de pain ou un fruit chaque jour...
En attente de vos nouvelles, Etoile5622, gendarme de Poligny | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Jeu 21 Fév 2008 - 12:59 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 20 Février 2008 à 17h03
Pas de réponse | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Jeu 21 Fév 2008 - 16:51 | |
| tu suis jusqu'au décès définitif | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Jeu 21 Fév 2008 - 17:21 | |
| il n'est pas mort pourtant, et je sais de sources sûres qu'il demande de l'aide à des habitants pour réussir à survivre | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Jeu 21 Fév 2008 - 23:29 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 20 Février 2008 à 17h03
Pas de réponse | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Ven 22 Fév 2008 - 13:01 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 22 Février 2008 à 03h13
Toujours pas de réponse, est-ce qu'on demande un procès ? | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Sam 23 Fév 2008 - 9:39 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 22 Février 2008 à 17h49
Toujours pas de réponse, relance envoyée | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Sam 23 Fév 2008 - 20:01 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 23 Février 2008 à 12h40
Toujours pas réponse, mise en procès ? | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Lun 25 Fév 2008 - 21:58 | |
| - Citation :
- Dernière connexion le 25 Février 2008 à 19h11
Toujours rien malgré la relance | |
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barth Troubadour
Nombre de messages : 6507 Age : 44 Localisation : Poligny Franche-Comte Date d'inscription : 10/05/2006
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Mar 26 Fév 2008 - 0:24 | |
| je fais la demande de procès demain soir | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Jeu 28 Fév 2008 - 22:30 | |
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Cartil Troubadour
Nombre de messages : 5757 Age : 37 Localisation : RP : Poligny / HRP : Detroit (USA) Date d'inscription : 20/05/2006
| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Ven 14 Mar 2008 - 3:02 | |
| Arthus, un brigand notoire, est venu temoigner au proces comme quoi ces biens lui etaient destines. Je verrais bien un multicompte, Kochemar se fait de l'argent en vendant trop cher, puis donne cet argent a Arthus... Enfin ce n'est qu'une hypothese comme ca, mais je me suis pose la question. Vous serait-il possible de verifier de temps a autre si vous avez le temps ? Merci ^^
Cela n'influencera pas le deroulement du present proces. | |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Ven 14 Mar 2008 - 20:35 | |
| Enoncé du verdict | Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. | Sieur Kochemar,
Malgre le temoignage de Sieur Arthus, bien tardif qui plus est, je me vois contraint de vous declarer coupable d'escroquerie. Par plusieurs fois, vous avez vendu des produits trop cher sur le marche, ignorant les missives de la Gendarmerie qui vous etaient envoyees. Vous n'avez pas non plus daigne vous presenter a ce proces. Et enfin, vous vous plaignez de ne plus avoir d'argent, mais pourtant vous avez bien touche l'argent de la Gendarmerie ! Qu'en avez vous fait ?
En consequence et par les pouvoirs qui me sont conferes par la Comtesse de Franche-Comte je vous declare coupable d'escroquerie et vous condamne a une amende de 40 ecus.
La seance est levee !
Jugement rendu par Cartil le 14 mars 1456.
| Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus. |
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Etoile5622 Conteur
Nombre de messages : 4800 Localisation : RP : Pontarlier Date d'inscription : 27/10/2007
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| Sujet: Re: [Procès clos] Escroquerie Kochemar - Multi objets Ven 14 Mar 2008 - 20:38 | |
| Casier à jour
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Comment surveiller ce genre de suspection de multicompte ? | |
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