[AC] TALP : Bella04 et Zyanya : corps d'armes non-autorisé

Dernière édition par le Mer 23 Jan 2008 - 21:19, édité 1 fois

Dames Bella04 et Zyanya se sont rendues coupables de Trouble A L'ordre Public pour non respect du décret comtal suivant :

Citation :

Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.

Preuves :
Présence à Dôle le 23 janvier 1456
Absence d'autorisation de circuler

Missive envoyée aux contrevenantes :

Citation :: Bonjour,
Vous avez été pris en flagrant délit de trouble de l'ordre public en ne respectant pas le décret suivant :
"Article 5 : Groupes armés
Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en partie de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté.
Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public."
Vous devez soit me remettre une autorisation de passage en Franche-Comté de la Comtesse ou du Connétable ou du Capitaine (ce que vous n'avez pas encore ou que je n'ai pas vue) soit détruire votre groupe et désarmer sous peine de procès.

Bien à vous,
Oeilbrun, Gendarme de Dole.

Identité des contrevenantes :

Bella04, chef de la lance :

Citation :: Né(e) le 17 Avril 2006
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Bourgogne
Village : Joinville
Niveau : 2
Points de réputation : 130
Argent : 101
Bella04 est boulanger.
Bella04 ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 23 Janvier 2008 à 14h35

Zyanya :

Citation :: Né(e) le 10 Mai 2006
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 62
Argent : 38
Zyanya ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 23 Janvier 2008 à 14h12

Casier judiciaire de Bella04
Casier judiciaire de Zyanya

Réponse de Zyanya :

[AC] TALP : Bella04 et Zyanya : corps d'armes non-autorisé Rponse1zyanyarr7

Destruction du corps d'armes.

Affaire classée pour destruction du corps d'armes.

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