| | | [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] |  |
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Debenja
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![[vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 0:44 | |
| Suite aux discussions qui se sont déroulées ICI, il est demandé à l'ensemble des conseillers de se prononcer sur la mise en place de la réforme Katarina pour la prévôté. - Spoiler:
Charte de la Maréchaussée Franc Comtoise
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.
La Charte établit les principes généraux définissant les fonctions, l’organigramme et son fonctionnement, les devoirs et droits des gendarmes, les sanctions, les salaires ainsi que le rôle du GIGC de la Prévôté.
Tous les gendarmes doivent se conformer à cette charte.
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un gendarme revient donc à le faire à l'encontre du Franc Comte.
Ia. Les fonctions de gendarme :
- Contrôle des embauches : vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Comté concernant l’esclavagisme. (Décret Comtal)
- Contrôle du marché : vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Comté et des Municipalités concernant l’escroquerie, la spéculation et ce à l’aide du mandat accordé par la mairie.
- Contrôle des transactions foncières : vérification quotidienne de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Comté concernant la spéculation. (encore peu répandu en FC , mais déjà observé par mes soins et je crois qu’aucune loi ne régit ce type de délit ) a garder ou à supprimer , à vous de voir !
- Gardiennage de la moralité et des bonnes mœurs : le gendarme recueille les témoignages des témoins et ou des victimes, vérifie leur véracité par rapport aux us et coutumes de la Franche Comté concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage, les dossiers seront traités par les autorités compétentes.
(Le brigandage fera l’objet d’une réforme plus approfondie qui vous sera transmise sous peu.)
- « La Douane » : La douane recense quotidiennement les allées et venues dans les villes. Elle assure les MAJ des outils mis à sa disposition (Royaume dufric & Lavabo). De plus dans les villes frontalières, le responsable douane demande aux marchands ambulants de se faire connaître afin de les informer des us et Coutumes du Comté et vérifie leurs possessions.
- la défense : Vérification / Signalement, quotidien des manifestations devant la mairie, des révoltes ainsi que le passage des groupes armés et lances étrangères.
Chaque gendarme se doit d’accepter l’offre de proposition du Prévôt des maréchaux à défendre sa ville ou son village. Les tours de gardes seront définis par l’adjudant de brigade.
Pour information
Disparition officielle du titre de douanier.
Chaque brigade devra gérer son suivi selon les desiderata des hommes. C’est le responsable de brigade (adjudant) qui désignera le responsable « Suivi ».
Ceci implique que chaque gendarme doit savoir assurer le suivi. L’apprentissage de celui-ci sera intégré à la formation générale.
- Si un gendarme montrait une absence injustifiée dans les tâches qui lui sont déléguées, il aurait un délai de cinq jours pour refaire ses preuves, sans quoi il serait destitué de son poste.
Ib. Formation et recrutement.
Le recrutement : Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de demander à être engagé dans la gendarmerie pour autant qu'ils n’aient pas été reconnus coupables par une cour de justice d'un acte de brigandage que ce soit en Franche Comté ou dans le SRING. Il devra au moins habiter depuis un mois en FC et être citoyen (niveau1). La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision !
La formation : Tout gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par L’adjudant Chef (celui-ci aura la possibilité de déléguer si nécessaire). Les détails et modalités de la formation se trouvent dans le « guide du gendarme ».
Tout engagé, quelque soit son grade devra se mettre en conformité au niveau de l'équipement requis dans les plus brefs délais (selon sa situation financière) après son changement de situation.
Paysan : bâton obligatoire (Niv 1)
Artisans: bâton obligatoire + bouclier obligatoire, épée selon poste. (Niv 2)
Notable : bâton et bouclier obligatoire + épée selon poste. (Niv 3)
II. Organigramme et fonctionnement de la Prévôté.
- L'état Major de Gendarmerie : Le Prévôt est secondé par un Etat Major composé de son lieutenant (aide de camp) de l’Adjudant-Chef et des Adjudants de chaque brigades pouvant être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence. Cet état major à pour but d'assister le Prévôt dans ses prises de décisions, cependant, le Prévôt y reste le seul décideur final. (exemple : nomination du brigadier, enquête sur les recrues …)
- La Prévôté comprend un poste de gendarmerie par ville ou village de Franche Comté.
Chaque brigade est reconduite implicitement en cas de changement de hiérarchie.
- Composition d’une brigade : Un adjudant, un brigadier et trois gendarmes.
- Le Comte est le chef suprême de la Prévôté de FC. Il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.
- Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté. Entre dans ses fonctions : la synthétisation des suivis de la population qu’il postera à la SI, l’envoi de l’ordre aux gendarmes de se mettre en défense
- Le lieutenant est nommé par le prévôt des maréchaux une semaine après sa prise de fonction.La durée de son mandat est de deux mois, une fois celui-ci terminé, il réintègre son poste d’adjudant dans sa brigade. Pour être nommé lieutenant, il faudra au moins faire partie de l'EM des adjudants depuis au mois trois mois accompli.
Le Lieutenant, est co-responsable de la coordination et du bon fonctionnement des postes de gendarmerie de son Comté. Il est le second du Prévôt. Il prend temporairement le commandement des gendarmeries de FC en cas de courte absence de celui-ci (5 jours maximum), et ce avec l’accord du Prévôt des maréchaux et du reste de l'Etat Major.
- L’adjudant chef : Permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux et son Lieutenant, afin que ceux-ci puissent se consacrer aux obligations qui leurs sont officieusement attribuées. En aucun cas, il ne se substituera au poste du prévôt.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. Il est responsable des tâches attribuées par son Lieutenant. Il prend temporairement le commandement de la brigade d’où est issu le lieutenant, et ce avec l’accord du Prévôt des maréchaux.
-L’adjudant : Est nommé par le Prévôt des maréchaux. Il est le responsable de brigade de son village ou de sa ville. Il en assure le bon fonctionnement tant administratif qu’organisationnel. Il est le relais entre ses supérieurs et ses subordonnés. En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera au lieutenant (aide de camp). Entre dans ses fonctions : le dépôt des demandes de procès dans le bureau du procureur, l’élaboration du planning de défense de leur village
- Le brigadier : Est nommé par le Prévôt des maréchaux. Il est l’adjoint de l’adjudant et prendra temporairement la direction de la brigade en cas d’absence de celui-ci, tout en continuant à assurer le travail de gendarme qui lui est échu.
- Le gendarme : Est l’homme de troupe chargé des tâches reprises dans le paragraphe premier. En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire. Il monte les dossiers d’escroquerie, esclavagismes, brigandages et autres TALP, il fait en même temps le casier judiciaire qu’il mettra à jour lorsque l’adjudant y aura mis le verdict.
Deux gendarmes supplémentaires (les plus forts ??) seront dépêchés a un rôle plus actif (GIGC, dont le rôle premier serait de faire du RP et la traque de brigands sur les routes et nœuds de FC)
III. Devoirs et Droits des membres de la Prévôté.
- Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions à son supérieur hiérarchique direct sans craindre d’être déconsidéré.- Pour la bonne application de ses fonctions, chaque membre de la Prévôté se doit de se conformer à la Procédure.
- Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. Il devra arborer l'insigne qui lui sera attribué afin d'être immédiatement identifiable comme un membre de la gendarmerie de Franche Comté.
- Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès de leur supérieur hiérarchique d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle.
Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information à son supérieur hiérarchique. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ce dernier doit s’assurer que le poste de sa ville pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un nouvel adjudant. L’adjudant Chef pourra si nécessaire le remplacer.
- Chaque membre de la Prévôté est susceptible d’être muté a titre provisoire dans une autre brigade, afin d’y pallier un manque d’effectif éventuel.
IV. Les sanctions.
-Les sanctions sont laissées au jugement du Prévôt ou à son Lieutenant, en cas d’absence.
-Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits.
Gnouf (chez Roger), dégradation, corvées diverses et exclusion de la Prévôté.
Concernant l’exclusion, un « Tribunal RP» composé du Prévôt des maréchaux, du Lieutenant et de l’adjudant de brigade sera constitué afin que le « violateur de la charte » ait la possibilité de se défendre.
V. les salaires. (même si celui-ci n’est pas le but premier du gendarme)
Les journées défenses sont rémunérés à 22 écus.
Le salaire de la proposition du Prévôt des maréchaux est de vingt deux écus.
Dans le cadre d’une mission (GIGC), le salaire sera de 4 PS par jours de mission
VI. Rôle du GIGC.
Le rôle premier du GIGC est de faire du RP (recherche de brigands et est a cumuler avec une réforme du brigandage) sur la halle et ce afin d’animer un temps soit peu le boulot de gendarme.
Du côté IG, de faire la traque sur les nœuds et routes de FC, en compagnie des groupes de l’armées, et ce sous contrôle du Prévôt et du Lieutenant de gendarmerie.
Les gendarmes composants ses groupes seront choisis en fonction de leurs points de combats. ( les plus forts ayant priorités)
Les mouvements du GIGC doivent être signalés au capitaine pour éviter qu’une patrouille de soldats entre en conflit avec le GIGC.
Premier groupe pour gérer : Luxeuil, Vesoul et Pontarlier
Second groupe pour gérer : Dole, Poligny, Saint-Claude.
Solde pour le GIGC : attribution de 4 PS par jour de mission
Pour (0) : Contre (0) : Abstention (0) : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Debenja, Cartil, Eldorach, Estelbad, Fabulous, Fingal, Gundard, Katarina, Kiboki, Macricri, Pinss, ThomasHawk | |
| | | | Cartil
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 3:01 | |
| Pour (1) : Cartil,
Contre (0) :
Abstention (0) :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
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| | | | Invité
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 9:30 | |
| Pour (2) : Cartil, Kiboki
Contre (0) :
Abstention (0) :
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
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| | | | Eldorach
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 10:36 | |
| Pour (2) : Cartil, Kiboki Contre (0) : Abstention (1) : Eldorach Commentaire Je m'abstiens parce qu'en survolant le texte, je trouve qu'il aurait mérité une réécriture juridique. On change rien dans le fond, mais la forme me paraît imparfaite. Un seul exemple suffira à illustrer mon propos :
- Citation :
- Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté. Toute insulte ou menace à l’encontre d’un gendarme revient donc à le faire à l'encontre du Franc Comte.
Cette phrase rassemble 2 idées : le fait que le Comte est le chef suprême de la prévoté et le fait que le gendarme représente l'autorité et doit être respecté. Il aurait fallu faire 2 paragraphes.
- Citation :
- Le gendarme est investi de l'autorité du Franc Comte, et toute insulte ou menace à son encontre est une insulte ou un menace à l'encontre du Franc-Comte.
Le Franc-Comte est le chef suprême de la prévôté.
On aurait même pu écrire simplement que le gendarme est investi de l'autorité du Franc-Comte ça aurait suffit
Enfin, je suis désolé j'ai pas eu le temps de regarder le texte. Vivement qu'on est un ordre des juristes  Mais ceci dit ce n'est pas une critique du travail de Katarina. Dans le fond, le travail m'a l'air excellent Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Debenja, Eldorach, Estelbad, Fabulous, Fingal, Gundard, Katarina, Macricri, Pinss, ThomasHawk | |
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 18:28 | |
| Pour (3) : Cartil, Kiboki, Katarina
Contre (0) :
Abstention (1) : Eldorach
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 18:47 | |
| Pour (3) : Cartil, Kiboki, Katarina, Estelbad
Contre (0) :
Abstention (1) : Eldorach
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 19:01 | |
| Pour (5) : Cartil, Kiboki, Katarina, Estelbad, Fabulous
Contre (0) :
Abstention (1) : Eldorach
Pour voter :
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 19:38 | |
| Pour ( 6 ) : Cartil, Kiboki, Katarina, Estelbad, Fabulous, Pinss
Contre ( 0 ) :
Abstention ( 1 ) : Eldorach
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 20:00 | |
| Pour ( 7 ) : Cartil, Kiboki, Katarina, Estelbad, Fabulous, Pinss, Gundard
Contre ( 0 ) :
Abstention ( 1 ) : Eldorach
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Jeu 6 Sep 2007 - 22:07 | |
| Pour ( 8 ) : Cartil, Kiboki, Katarina, Estelbad, Fabulous, Pinss, Gundard, Macricri
Contre ( 0 ) :
Abstention ( 1 ) : Eldorach
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | | | Fingal Second
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Ven 7 Sep 2007 - 21:52 | |
| Pour ( 9 ) : Cartil, Kiboki, Katarina, Estelbad, Fabulous, Pinss, Gundard, Macricri, Fingal
Contre ( 0 ) :
Abstention ( 1 ) : Eldorach
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Ven 7 Sep 2007 - 23:13 | |
| Pour ( 10 ) : Cartil, Kiboki, Katarina, Estelbad, Fabulous, Pinss, Gundard, Macricri, Fingal, ThomasHawk
Contre ( 0 ) :
Abstention ( 1 ) : Eldorach
Pour voter :
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| | | | Debenja
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] Sam 8 Sep 2007 - 0:40 | |
| Pour ( 11 ) : Cartil, Kiboki, Katarina, Estelbad, Fabulous, Pinss, Gundard, Macricri, Fingal, ThomasHawk, Debenja
Contre ( 0 ) :
Abstention ( 1 ) : Eldorach
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
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| | Sujet: Re: [vote du 06/09 au 11/09] Reforme Katarina [Prévôté] | |
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