[Vote du 11/11 au 16/11/1456] Réforme des Grades de la Prévôté

Suite au débat qui a eu lieu au parlement

https://chateau-de-dole.forumactif.com/seances-publiques-f91/reforme-prevote-les-grades-t21666.htm#437054

Nous vous proposons de voter pour la modification de l'article 2 concernant le fonctionement, partie III, Codex Livre V.

Citation :

2/ Fonctionnement :
Le Prévôt des maréchaux:

Le Prévôt des maréchaux dirige la gendarmerie et la douane pour ce qui est des questions de police, de suivis de la population ou de surveillance des frontières. Il nomme un adjudant par ville. Ce dernier pourra être aidé par 4 Gendarmes et un Douanier qu’il recrutera.
Il est seule autorité à la Prévôté. Il ne peut pas agir dans les domaines réservés au Capitaine et au Connétable que si l'un d'entre eux est absent et uniquement en concertation avec le second Grand Officier, son grade est équivalent à ces derniers.
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-L'état Major de Gendarmerie : Le Prévôt est secondé par un Etat Major composé de son aide de camp et des Adjudants de chaque brigades pouvant être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence. Cet état major à pour but d'assister le Prévot dans ses prises de décisions, cependant, le Prévôt y reste le seul décideur final. Le Capitaine et le Connétable ont aussi accès à cet Etat Major dans le but de remplacer le Prévot en cas d'absence mais n'y ont d'autorité décisionnelle que si le Prévôt est effectivement absent
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L'Aide de Camp:

L'aide de camp aide le Prévot dans ses fonctions. Il le déleste de certaines tâches lorsque celui-ci est submergé par le travail. Ces tâches sont le plus souvent administratives mais l'aide de camp est aussi choisi pour ses compétences et la confiance que le prévot porte en lui. Son rôle principal est de s'occuper de l'engagement des hommes et de la vérification des accès.
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Les Adjudants:

Responsable de brigade (donc un par village), il gère tout ce qui se passe au sein de son village et donne les consignes, transmet les informations et les ordres de ses supérieurs.
Il existe un statut d'adjudant instructeur. C'est en fait un adjudant qui apprend les bases du métiers aux jeunes gendarmes. Il ne possède pas de galons particuliers mis à part celui d'adjudant et signale juste son statut d'instructeur dans sa signature.
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Les Brigadiers:


Adjoint de l'adjudant, il vérifie le travail de gendarmes et remplace son Adjudant lors de ses absences. Il continue aussi à surveiller le village.
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Les Gendarmes (Prévôté):

Chargé de la surveillance du village. Lutte contre l'esclavagisme, le brigandage, les escroqueries, les spéculations, les TALP... Leur rôle est judiciaire et consiste en la surveillance des marchés et la prise de plaintes afin de mener une enquête et de construire un dossier qui sera transmis au Procureur via le Prévôt.
Ils ont aussi un rôle de Douaniers, Chargés de la surveillance des déplacements dans le village. Ils sont un par village sous la direction du Prévôt (pas du CAC, du maire ou de l'adjudant). Le poste de Douanier tourne toutes les deux semaines par ordres alphabétique parmis les trois gendarmes de la brigade. Ainsi, dans le cas d'un gendarme absent, c'est le suivant dans la liste qui devient douanier pour une durée de deux semaines. Le douanier doit chaque jour accueillir les nouveaux arrivants, indiquer les lois commerciales en vigueur à tout voyageur et surtout faire le recensement du village dont il a la charge dans un bureau spécial prévu à cet effet où n'ont accès que les trois Grands Officiers et les adjudants.

Note: le trait entre les fonctions marque la hiérachie (le Prévot est donc le supérieur des adjudants qui sont eux-même les supérieurs des brigadiers, etc...)

En celui - ci

Citation :

Les Aspirants-Gendarmes

Après avoir eu l'accord du Prévôt des maréchaux, ne pouvant encore avoir les droits du gendarme, ceux-ci sont aspirants.
Ils doivent dés leurs rentrées, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leur formation.
Cette dite formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refusés l'accès à la profession.
Une seule chance est redonné après une demande privé envoyés au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec.
Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.


Les Gendarmes

Le grade de Gendarme s'obtient à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout ça, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.


Les Brigadiers

Il y a un brigadier par brigade, adjoint de l'adjudant. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet! Plusieurs façons seront mis à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.


Les Adjudants

lls sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.
Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font parties de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présent quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major ou au Prévôt.
Entre dans ses fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...


Le Major

Il est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisis pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'Etat Major de la Prévôté
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui leurs sont officieusement attribuées.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade et en fera partie.


Le Maréchal

Il est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ces ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier RP et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir un bon RP, maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline au sein de la Prévôté.


Le Prévôt des Maréchaux

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est seule autorité à la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entre dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major)

Pour [0] :

Contre [0] :

Abstention [0] :

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N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Alambyk, Lourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.

Pour [1] :Imladris,

Contre [0] :

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N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Leonin, Artifice, Loola, Kiboki, Jasona, Sacrai, Erine, Franchesco

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Alambyk, Lourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.[/quote]

Pour [2] : Imladris, Franchesco,

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Leonin, Artifice, Loola, Kiboki, Jasona, Sacrai, Erine
N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Alambyk, Lourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.[/quote]

Pour [2] :Imladris, Sacrai

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Leonin, Artifice, Loola, Kiboki, Jasona, Erine, Franchesco

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Alambyk, Lourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.

Pour [4] :Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk

Contre [0] :

Abstention [0] :[/b]

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Leonin, Artifice, Loola, Kiboki, Jasona, Erine,
N'ont pas encore voté (Vote facultatiLourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.[/quote]




J'ai remis le vote de Franchesco vu qu'ils ont posté en même temps .

Pour [5] :Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk, Kiboki

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Leonin, Artifice, Loola, Jasona, Erine,

N'ont pas encore voté (Vote facultatiLourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.

Pour [6] :Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk, Kiboki, Erine

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Leonin, Artifice, Loola, Jasona

N'ont pas encore voté (Vote facultatiLourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.

Pour [7] :Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk, Kiboki, Erine, Jasona

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Leonin, Artifice, Loola

N'ont pas encore voté (Vote facultatiLourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.

Pour [8] : Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk, Kiboki, Erine, Jasona, Leonin

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Artifice, Loola

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Lourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.

Pour [9] : Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk, Kiboki, Erine, Jasona, Leonin, Loola

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Katarina, Artifice

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Lourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.

Pour [10] : Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk, Kiboki, Erine, Jasona, Leonin, Loola, Katarina

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Artifice

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Lourdin_le_pur, Mlle_sunny, Elfriede, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.

Pour [11] : Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk, Kiboki, Erine, Jasona, Leonin, Loola, Katarina, Elfriede

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella, Artifice

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Lourdin_le_pur, Mlle_sunny, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.

Pour [12] : Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk, Kiboki, Erine, Jasona, Leonin, Loola, Katarina, Elfriede, Artifice

Contre [0] :

Abstention [0] :

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Lourdin_le_pur, Mlle_sunny, Shenkj, Elaessya, Père Anteu.[/quote]

Pour [12] : Imladris, Sacrai, Franchesco, Alambyk, Kiboki, Erine, Jasona, Leonin, Loola, Katarina, Elfriede, Artifice

Contre [0] :

Abstention [1] : Mlle_Sunny

N'ont pas encore voté (Vote obligatoire) : Bobyzz, Rubella

N'ont pas encore voté (Vote facultatif) : Lourdin_le_pur, Shenkj, Elaessya, Père Anteu

Modification adoptée par le parlement à la majoritée absolue.

Pour 12

Abstention 1