[AC][proces] escroquerie : Nebulus cochon

Messire Nebulus s’est rendu coupable d’escroquerie en vendant à la gendarmerie, 6 quintal de carcasse de cochon à 17 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur a Luxeuil car le prix maximum est de 16,50 écus

montant du gain frauduleux: 3 écus

Preuves:



Le contrevenant s'est vu envoyé une missive en le sommant de racheter la marchandise dans un délais de 2 jours.

courrier envoyer

Citation :

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous vendez 6 quintal de carcasse de cochon à un prix 17 écus , ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 16,50 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/Gendarmerie-de-Luxeuil-f10/Grilles-obligatoires-du-marche-t2061.htm

Je vous somme donc de retirer toutes les marchandises qui sont actuellement au-delà du prix maximum autorisé, et à racheter 6 quintal de carcasse de cochon que vous venez de me vendre au prix de 17 écus

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à ces demandes, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière Davina ) ici
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Administration-civile-de-Franche-Comte-c1/Chambre-de-la-Cour-de-Justice-f18/Chambre-des-avocats-f3/Bureau-du-Greffier-de-justice-et-maitre-Zyanya-t5170-80.htm

Stéphannie , pour la gendarmerie de Luxeuil

Fiches du contrevenant:

Citation :

Né(e) le 30 Novembre 2006
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 35
Argent : 2
Nebulus élève des cochons, des cochons.
Dernière connexion le 10 Mai 2007 à 15h29

Lien du casier: https://chateau-de-dole.forumactif.com/Quartier-General-de-l-Armee-Franc-Comtoise-c6/La-Prevote-f17/La-salle-des-archives-f40/Casiers-judiciaires-f94/Nebulus-t8471.htm?highlight=nebulus

voila la reponce de Nebulus [HRP desoler pour le retard de postage de reponce mon pc rames bc et je sais pas avoir imageShack comme je veux]



voila ma reponce

Citation :

je vais te mettre les carcasse de cochon quand j'aurais ta reponce comme ça on te les prendra pas

brigadière stephannie

Titre stp

bien comme la personne a deja utiliser les carcasse de cochon je pensait lui vendre les 2 carcasse que j'ai reuçi a sauve plus un pain ?

Dernière connexion le 19 Mai 2007 à 07h33

Argent : 1

donc il sera pas l'acheter mtn

oui un pain majoré pour le gain fait avec les 4 vendues

d'accord je vais attendre qu'il se raface un peut d'argent pour lui envoyer la messive mon adjudant

Dernière connexion le 21 Mai 2007 à 06h15

je lui est envoyer une messive

Citation :

aurais vous de l'argent dans votre propier pour pouvoir acheter 1 pain à 8,70 écus plus 2 carcasse a 17 ecus comme j'ai perdu 4 de t'ets carcasse de cochon ?

brigadière stephannie

si pas de reponse je considere qu'il veut pas c'est a dire proces

d'accord mon adjudant

Dernière connexion le 22 Mai 2007 à 12h24


pas de reponce mon adjudant

et bien mr le procureur aura du travail alors

d'acord mon adjudant

Le prévenu a été relaxé

cassier mie a jour