[AC][Proces][Récidive] Escroquerie : Duconlajoie - Cochon

Sieur Duconlajoie s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16,05 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16.00 écus).

Montant du gain perçu : 0,05 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant :

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 42
Argent : 123
Duconlajoie élève des cochons.
Dernière connexion le 09 Novembre 2007 à 13h51

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Sieur Duconlajoie ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Duconlajoie a vendu a la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16,05 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16.00 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter cette carcasse à 16,05 écus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, gendarme de Poligny.

Casier

Citation :

Dernière connexion le 10 Novembre 2007 à 15h16

RELANCE envoyée le 11/11/1455 :

Citation :

Sieur Duconlajoie ,

Je vous renvoie cette relance en vous spécifiant que vous êtes récidiviste de la même infraction.
Je vous conseille donc de répondre très rapidement avant qu'un procès ne soit lancé.

La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Duconlajoie a vendu a la gendarmerie 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16,05 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (16.00 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Vous devrez bien sûr me racheter cette carcasse à 16,05 écus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, gendarme de Poligny.

Citation :

Dernière connexion le 12 Novembre 2007 à 14h43

Pas de réponse du contrevenant récidiviste => demande de procès

A son procès, il a dit être d'accord pour rembourser ce qu'il devait. Vous a-t-il contacté ?

Non, pas de nouvelles.
Dois-je le contacter ou attendre ?

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
**Le juge gustave V prit place derrière son bureau**

Et bien en voila une bonne nouvelle enfin une personne honnête et bien compte tenu que je suis bien luné je ne vous condamne pas 50 denier c'est une somme il est vrai un peu dérisoire.
Le tribunal vous demande juste de rembourser les 50 deniers mais sachez Sieur Duconlajoie que si ce remboursement venait a être oublié la justice se fera un plaisir a vous rappeler devant cette barre et là je peu vous l'assurer elle sera beaucoup moins clémente .

**Le Juge Gustave V frappa d'un coup sec avec son marteau **

Affaire jugée.

Je lui ai écrit pour qu'il vous contacte.

Gustave V aurait pu se renseigner avant de prononcer sa sentence.

Citation :

Bonsoir Sieur Duconlajoie,

J'attendais justement votre courrier.
Vous allez simplement racheter 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 16,05 écus.
Je le place en vente sur le marché habituel, dès votre achat effectué, je demanderai le classement de votre dossier.
Bien à vous,
Mike.dev Gendarme de Poligny

Citation :

Duconlajoie
Dernière connexion le 20 Novembre 2007 à 09h06

Dernière connexion le 21 Novembre 2007 à 13h33

Citation :

Bonsoir Sieur,

Je me permets de vous rappeler que j'attends votre remboursement afin de demander le classement de votre dossier.
Pour cela je vous rappelle qu'il vous suffit d'acheter sur le marché le demi-quintal de cochon à 16,05 écus.
Bien à vous,
Mike.dev Gendarme de Poligny

Citation :

Dernière connexion le 24 Novembre 2007 à 14h34

affaire classée pour remboursement du contrevenant.