Katarina Ecrivain
![Katarina](https://2img.net/u/1714/32/44/90/avatars/571-39.jpg)
Nombre de messages : 15591 Age : 44 Localisation : Rochefort sur Nenon Date d'inscription : 01/07/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Katarina Type de personnage: PJ
![[SS] Corps d'armes non autorisé : Malbec Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: [SS] Corps d'armes non autorisé : Malbec Sam 16 Juin 2007 - 16:50 | |
| Un corps d'armes composé de Malbec est sur le territoire Franc-Comtois. - Code:
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Article 5 : Groupes armés Toute Armée, lance ou groupe armé composé entièrement ou en parti de non franc-comtois est interdit sur le territoire de Franche-Comté sans dérogation délivrée par le Connétable, le Capitaine ou le Comte de Franche-Comté. Tout Contrevenant se verra mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Voté par le Parlement le 13 décembre 1454, publié par le Franc-Comte Cartil le 13 décembre 1454. Preuve : ![[SS] Corps d'armes non autorisé : Malbec Malbecsv1](https://2img.net/r/ihimizer/img504/6932/malbecsv1.png) Missive envoyée lui demandant de dissoudre ce corps d'armes sous 24 h. Fiche du contrevenant : - Citation :
- Né(e) le 24 Mars 2006
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Comté de Provence Village : Arles Niveau : 2 Points de réputation : 195 Argent : 101 Malbec est boucher. Malbec cultive du blé et élève des vaches. Dernière connexion le 16 Juin 2007 à 08h03 Voici son casier
Dernière édition par le Dim 17 Juin 2007 - 18:20, édité 1 fois | |
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Katarina Ecrivain
![Katarina](https://2img.net/u/1714/32/44/90/avatars/571-39.jpg)
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![[SS] Corps d'armes non autorisé : Malbec Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [SS] Corps d'armes non autorisé : Malbec Dim 17 Juin 2007 - 18:18 | |
| Affaire classée sans suite pour démantèlement du corps d'armes. | |
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