[Clos] Gialloblufc - escroqueries.

Luxeuil

Le 9 octobre 1454, cet individu a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant une pelote de laine pour 12,60 écus au lieu de 12 écus.

Malgré sa bonne volonté pour rembourser, il n'est toujours pas possible de réparer le préjudice car le fautif est en retraite et ne peut convenir d'un rendez-vous avec la brigade de Luxeuil...

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4976&postdays=0&postorder=asc&start=0

le dossier est mit en attente.

Procès "en attente" depuis plus d'un mois, c'est normal ?

Toujours pas réponse, toujours pas de procès

Citation :

Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas Gialloblufc qui s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie de Luxeuil une pelote de laine pour 12.60 écus, prix non autorisé par la grille des prix en vigueur à Luxeuil.

Le gain frauduleux s'élève à .60 deniers.

Le dossier de cette affaire est consultable ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=4976&postdays=0&postorder=asc&start=0

Accusé levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le dimanche 25 novembre 1454.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je me présente ce jour et ce pour la première fois de ce côté de la barre, fasse à la justice franc comtoise suite a des faits d'escroquerie dont le ministère public m'accuse.
Il m'a bien semblé avoir été contacté par les services de la gendarmerie de LUXEUIL a qui j'ai bien spécifié mon erreur lors de la vente de légumes. Il a été en fait vendu "UNE" pelote de laine au prix de 12Ecus 60 soit une plus value de .60 par rapport à la grille de prix maximale edictée par la mairie de LUXEUIL.

Ce gendarme m'a alors répondu que quoiqu'il en soit même si la vente avait concerné un légume , le prix aurait été dépassé......

En ce qui me concerne, depuis quelques mois je ne me connecte plus que pour cultiver mes champs et faire honneur à ma ville de LUXEUIL que j'ai servi, de toute mon ame et sans arrières pensées, dans le passé à divers niveaux de l'echiquier judiciaire régional. C'est même un heureux hasard que je puisse effectuer cette présente plaidoirie.

IL EST A NOTER QUE MES PROPOSITIONS DE REGULARISATIONS N'ONT PAS EU DE SUITE.

Je ne vois pas l'intèrêt de me mettre en porte à faux avec la justice pour une somme si dérisoire. Je n'avais en aucun cas l'intention d'escroquer et de faire perdre du temps à la justice qui a bien d'autres choses et bien plus graves à traiter. ( Sachant que le terme d'escroquerie n'est pas a proprement dit le terme à employer, puisqu'en tant que tisserand jai constamment acheté dans le passe des pelotes de laine et a des prix supérieur... on ne peux même pas parler de spéculation!!).

Mon seul tort est de ne pas consulter suffisemment les grilles de prix qui ne font que de fluctuer. En effet je me suis référé aux anciennes grilles qui ont été portées à ma connaissance.

JE M'en REMET à vous et vous demande de tenir compte de mes brillants états de service pour notre chère FRANCHE COMTE.

Citation :

Monsieur Juge,

Étant donné que l'accusé n'a pas de dossier, et qu'il semblerait que ce soit un oubli d'information, je demande que l'accusé soit reconnu coupable et qu'il paie un amende de 5 écus pour les problèmes que cela à causé.

*Elle alla voir l'accusé*

Messir, je vois bien votre volonter, mais hélas le crime est impardonnable.

Accusé levez-vous et défendez-vous !

*La procureur retourna s'assoir en regardant le Juge*

À Dole lundi le 18 décembre 1454

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le juge
J'aimerais aller à l'encontre de l'accusation, qui elle même reconnait le manque d'information notoire qui a valu ce préjudice au ministère publique mais qui je le repête, entraine beaucoup de tourmants et de temps perdus pour votre très honorable et indispensable cour.

Tant de gredin et de malfaisants rôdent et l'on s'en prends à un pauvre fonctionnaire de l'état qui , vous le voyez ne prends pas ce procès à la lègère. Preuve en est de sa présence plus régulière qu'auparavant.

Je tiens à demander l'annulation de ce proçès pour vice de forme. En effet selon la loi de notre royaume , l'accusation doit déposer son réquisitoire deux jours après la première plaidoirie de la défense, ce qui n'a malheureusement pas été le cas............

Pour tout ce qui est annoté par mes soins ci-avant, je me déclare haut et fort NON-COUPABLE

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
* OYEZ OYEZ !! En ce jour du 20 décembre 1454, L'honorable juge Fccasper va rendre son verdict. Accusé, levez vous ! *

Messire Gialloblufc, je connais votre implication qui fut votre pour notre Comté. Et j'en tiendrais compte, soyez en assuré.

Cependant, je tiens à dire que tous les accusés qui tenteront de s'extirper de leur procès, en tentant de jouer sur le fait que les délais n'ont point été respectés, s'y casseront les dents ! Notre cour de justice s'est vu surchargée de travail à cause de nombreux procès exceptionnels dû à la guerre. Votre demande de relaxe pour vice de forme est donc rejetée !

Venons en donc au propre de cette affaire. J'aurai tendance à dire que l'erreur est humaine, et que votre casier judiciaire vierge plaide en votre faveur. Je regrette que vous n'ayez pas pris le temps de régler tout cela avec la gendarmerie.

Malgré cela, je vais être clément, eu égare à votre dévouement passé pour la Franche-Comté, et je vous relaxe donc des charges retenue contre vous. En espérant évidemment ne plus vous retrouver dans un tribunal !

* Le lourd marteau rendit la justice en s'abattant sur le bureau. *

Justice est rendue !