Débat sur les avocats commis d'office

alors voila....j'ai un autre debat a proposer

J'ai remarqué que depuis le début de mon precedent mandat en tant que greffière...mes pauvres petit avocats ne font pas grand chose , et c'est pas faute de leur donner des affaires je pense, ce n'est pas de leur faute non plus...
J'ai constaté que la plupart des accusés preferent etre défendu par leur proches...et cela pose problème!
En effet, il y a quelques temps je crois qu'une loi avait etait proposé afin que les avocat soit commis d'office...a l'epoque j'avoue avoir été contre cela, seulement aujourd'hui je pense le contraire...car apres avoir essayé sans cela, je me rend bien compte que ce n'est plus possible!
Les avocats ne font rien ...absolument que dalle, et si cela continu..le cabinet pourra fermer car il devient factice!
Je ne pense pas etre la seule a l'avoir remarqué, et soucieuse de l'avenir de ce cabinet je souhaite donc que nos cher membres du parlement, y reflechissent sérieusement!

Merci d'avance!

Je ne dirais pas commis d'office... One ne peut imposer à quelqu'un de se faire défendre. Mais c'est vrai que c'est assez frustrant quand on voit le cas de Sirkis défendu par Green. On a l'impression d'être inutiles...

Bahhh malheureusement c'est le cas...nous sommes inutile
Comme je le disais, j'etais contre aussi le fait de mettre en place un avocat commis d'office..mais là.........
Si toutefois vous avez une autre idée, je suis toute ouïe!

Oui, c'est vrai....

.... Enfin parfois malgré tout, meme s'il ne nous appellent pas à la barre, par les conseils prodigué, nous pouvons parfois être utiles.

Il y a aussi la possibilité d'intervention (médiation) avant la mise en procès, bien que généralement, démarche relativement lent est lourde pour le systemme judiciaire; et nécessite généralement un accusé coopératif, ou bien, seul les fautes techniques/legislatives seront utilisable)

a la rigueur pourquoi pas comis d'office pour ceux qui ne se déplace meme pas pour assurer leur défence (ainsi, il y aurai quand meme une défense)

Citation :

a la rigueur pourquoi pas comis d'office pour ceux qui ne se déplace meme pas pour assurer leur défence (ainsi, il y aurai quand meme une défense)

Le probleme, c'est que dans ce cas nous n'avons que la version donné par la gendarmerie, et en tant qu'avocat il est indispensable d'avoir la version de son client pour le defendre........mais ce n'est pas une mauvaise idée dans le sens ou comme vous dites..il aura au moins une defence!

Je ne suis pas d'accord pour cette vision de la chose. Si l'accusé ne prend même pas la peine de se défendre, il n'est pas nécessaire de le défendre. Il faut qu'il montre un minimum d'interet pour ce qu'il se passe. Avec cette solution, le seul moyen d'assurer la défense d'un accusé sourd c'est que le proc nous appelle à la barre. Et je suis contre.

Par contre inclure le fait que l'accusé peut se faire défendre par un avocat dans les missives de la gendarmerie peut être intéressant. Ainsi l'accusé peut connaître ses droits face à la gendarmerie et justice.

Ouais mais le probleme reste le meme...il choisira un de ses amis....ou que sais je, parce que les accusés connaissent leur droit..c'est pas faute de leur ecrire pour leur proposer...là il faut quelques chose de plus radicale..sinon la cabinet va fermer

Il y a aussi un autre élément à faire ressortir, il y a dans les textes ecrit que lors de l'ouverture d'un dossier les gendarmes se doivent de faire savoir à la personne la possibilité de se faire défendre par des avocats du cabinet...

Mais je ne suis pas sure que tous les gendarmes en soit au courant, et donc par conséquent, qu'ils le fassent!

Il faudrait que le nom des avocats du cabinet soit dans leurs "lettres types".

intervenir, pendant les missive est possible, il faut juste tomber sur des gendarmes patient (me souvient du dossier, ou j'avait de front à traiter avec l'accuser, le maire de la ville qui portait plainte pour spéculation, alors que j'ai fini par découvrir qu'il s'agissait en fait du non respect d'un décret à moitié enterré de la ville (mais le maire pensait effectivement à se decret lors de la plainte) et aux deux gendarmes en charge du dossier.
De plus une bonne partie des "preuves" n'avait pas de relation directe avec l'affaire >> Tout ça pour finir avec la mort définitive de l'accusé (avant reglement final)

Mais la création d'un bureau de médiation pourrait peut etre nous permettre une plus grande interactivité avec la gendarmerie et les in tervenant (plutot que des centaine de pigeon), du fait que l'on le peut pas répondre directement dans le dossier en traitement, (et encore heureux) (je parle pour ceux n'étant qu'avocat)

Je ne suis pas d'accord à mettre ça dans la lettre type (étant la première lettre). Les noms devraient être dans la dernière lettre qu'un gendarme envoye pour dire que la personne est en procès. Si on met ça dès le début, les crimnels vont peut être moins rembourser et tenter leur chance avec un avocat. Donc on se retrouverait assez bas côté justice.

Citation :

Si on met ça dès le début, les crimnels vont peut être moins rembourser et tenter leur chance avec un avocat. Donc on se retrouverait assez bas côté justice

Oui mais ça permettrait aux contrevenants de faire valoir leurs droits à l'aide d'un avocat

Si on plaçait le cabinet d'avocats dans les locaux de la gendarmerie ça permettrait une meilleure entente avec les gendarmes ? Comme le souhaite Davina.

Mais effectivement placer les noms de tous les avocats dans les lettres types semble pas mal. Libre aux accusés de choisir.

Zyanya tu pourrais faire part de ce débat au Parlement stp ?

euh, Sirius DANS la gendarmerie? tu es sur?

Pas loin, d'accord. Mais dedans cela ne risque-t-il pas de creer une certaine confusion?...

PhilippeLebel, le mettre dans la lettre type, n'était qu'une idée en passant (mais il me semble malgré tout que les textes stipulent que cette information doit etre transmise des le début des procédures,...).

Faudrait peut-etre réflachir sur les histoire de cumul, car au parlement ça les titillent pas mal en ce moment, et tout cela suite à la "plaidoirie de grenn'

alors, qu'il n'est meme pas avocats, (je ne l'ai pas lu) question, Se présente t-il comme AVOCAT ? si tel est le cas, ne peut-on pas demander à ce qu'un dossier soit fait pour usurpation (pas diplomé,...), ou préjudice moral pour le cabiné d'avocat,....?

Citation :

Zyanya tu pourrais faire part de ce débat au Parlement stp ?

oui sirius , comme je le dis dans mon premier poste ....faut que ca bouge la bordel

enfin bref..oui, je demande ca

Euhh j'ai l'impression que l'on s'écarte un peu du débat initiale non???

J'en fait part au parlement

Sinon l'idée de donner les noms des avocats dans la lettre type du gendarme n'est pas mauvaise.

Merci Monsieur le prévôt

Merci deb euhh monsieur le prevot

Alors ca donne quoi ici??? je me permet de relancer monsieur le prevot

bah bin euh

Voici ce que Rhuy demande

Citation :

Bon. Qu'ils nous envoient une demande claire, précise de comment ils veulent qu'on les aide et on fera un vote à partir de ça. Groupe justice ou PP, au boulot !

Bon bah dans ce cas...vu qu'il comprend pas ...je demande a tous les avocats de proposer clairement une solution , selon eux et moi je mettrais la mienne et hop je ferais une synthese et je l'enverrais!

merci deb

De rien

Je préfère pour ma part qu'on maintienne les locaux bien distincts, afin de préserver la séparation des pouvoirs. La Prévôté relevant du pouvoir exécutif, alors que nous faisons parti du pouvoir judiciaire, il ne me semble pas judicieux de nous regrouper, surtout que nous sommes plutôt opposés dans les affaires.

En ce qui concerne le nom des avocats, je serais plutôt pour mettre simplement le nom de la greffière, afin qu'elle puisse organiser la distribution des affaires comme elle l'entend, sinon il risquerait d'y avoir du favoritisme, des personnes plus chargées en travail que d'autres etc etc.

Et sinon, je ne suis pas favorable non plus à ce que les personnes qui ne se manifestent pas à la Cour de Justice soient défendus par des avocats, car cela compliquera notre travail (puisqu'on aura aucun élément à décharge) tout en ralentissant encore la Justice (puisque le procès devra interroger l'accusé, nous contacter quand il voit qu'il ne répond pas, on devra ensuite prendre le relais après s'y être préparer et le procès pourra reprendre seulement ensuite). Donc pour trouver une solution, je propose que toute personne souhaitant défendre un accusé doit avoir réussi l'examen d'entrée comme avocat. Pas forcément exercer chez nous, mais au moins l'examen pour montrer qu'il a les moyens de défendre la personne. Je pense que ça ne peut qu'aider tout le monde...

ne mettre que le nom de la greffiere, signifie que l'on s'orienta alors sur la solution de commis d'office,.....
mettre l'ensemble des avocats: je ne vois pas ou il y aurait du favoritisme!

pour ceux qui se ne présentent pas , ne le font pas toujour de maniere prévue (il m'est deja arrivé d'avoir des absence imprevu sans possibilité d'accès pendant pres d'une semaine,voir plus, sans aide d'amis..).
Donc, si il y a deja eu contact avec l'avocat, celui-ci agit en connaissance des element à décharge)...
Dans le cas contraire, je veux bien admettre, que c'est difficilement gérable (bien que je trouve l'amande pour non présentation un peu mauvaise en soit)
---------------------------------------------------------------------
SInon, ma requete à faire transmettre: que les textes coté soit appliqué de tous, meme des gendarme...
(aussi faut-il qu'il en ai connaissance)

... car "l'idée que les gendarme signifie à l'acusé qu'il peut etre assisté d'un avocat, fait parti des texte:
voir celui soumis au vote:(euh je n'e sait plus ou est celui avec le tampon que nous avait présentait à l'époque sirius... (crois qu'il n'y est resté qu'une copie suite à un ancien menage))
https://chateau-de-dole.forumactif.com/Parlement-de-Franche-Comte-c2/Archives-publiques-f89/VOTE-DU-07-09-au-12-09-23h15-Charte-des-avocats-t4932.htm?highlight=charte+cabinet

je tiens à mettre en relief ces deux point:

Citation :

a. Du fonctionnement et des règles

Tous les « avocats du cabinet d’avocat Franc-comtois » sont dûment enregistrés à Dole et doivent y figurer. Un test préalable sera effectué dans le but de s'assurer de leurs compétences. Ne seront autorisés à exercer que ceux qui auront réussi cet examen.

b. De la mise en relation avec l'accusé.

La gendarmerie, lors de ses envois de missives devra aviser l’accusé de la possibilité de se faire représenter par un avocat. Cet avocat sera habilité à présenter lui-même la défense de l'accusé pour lui permettre une justice plus clémente.

Le mis en accusation peut à tout moment refuser l'aide de cet avocat et se défendre seul ou avec un avocat extérieur au « cabinet d’avocats Franc-comtois » si celui-ci a été reconnu par le Tribunal.


L’accusé aura la possibilité de choisir l’avocat qu’il souhaite pour soutien à sa cause devant un tribunal. L’avocat pourra refuser une affaire en justifiant auprès du juge ou du procureur de la raison de sa défection (conflits d'intérêts, membres de la même famille...) mais devra proposer à l'accusé l'assistance d'un autre avocat.

aussi, certaine des discution actuelle, sont déja traité par ce texte, pour autant que tout le monde le mette en application.
(et la ce n'est pas à mon avis le role du CSI de faire respecter l'application des textes de F-C par nos instances, elle est la pour la revision de certain procès, pas pour des probleme généraux)

Et si je n'interprete pas mal le petit a

seul ceux etant inscrit au barreau (suite à la réussite de l'examen), ont en principe le droit d'exercer. (actuellement pas de soucis dans les registre touts les avocats inscrit au barreau ont decider d'integrer le cabinet, bien que non obligatoire).
Aussi toute autre personne appelé à la barre ne devrait s'exprimer en tant que témoin, et tout autre propos ne devrait pas etre recevable.

Tout ce qui suit les -----, ne sont pas une opinion personnelle, mais ce qui devrait etre en juste applications des textes.

En ce qui concerne l'histoire des commis d'office. Je pense qu'il est le droit de chaque individu de choisir qui le défendra, bien entendu dans le cercle des avocats afin que l'on se retrouve pas encore face à une situation telle que l'affaire Sirkis et Greenwarrior. Je demande donc que la liste des avocats soient soumis aux accusés lors de leur demande de défense du tribunal voir même dés la deuxième relance de la gendarmerie.
Sinon en ce qui concerne les observations de Maitre Davina Sahvanturrah, je suis entièrement d'accord.

Voire même dès le premier courrier. Effectivement une personne peut connaître ses droits dès l'ouverture d'un casier judiciaire, et par la même occasion se faire aider.

Citation :

ne mettre que le nom de la greffiere, signifie que l'on s'orienta alors sur la solution de commis d'office,.....
mettre l'ensemble des avocats: je ne vois pas ou il y aurait du favoritisme!

Pour répondre..je pense que se que Cartil veut dire, c'est que lorsqu'un nouvel avocat arrive ici..personne ne connait ses compétences , donc l'accusé s'orientera vers les plus connue..ce qui ne laissera aucune chance au nouveau de faire ses preuves voila le problème....
Et d'un autre coté, c'est mon boulot de "distribuer" les affaires au avocat..si les accusé vous contact directement, le problème est que j'aurais du mal a vous suivre dans vos affaires..ne sachant même pas qui vous défendez!
Mais cela n'a aucun rapport avec le commis d'office....vu que je distribue de toute facon les affaires aux avocats...fin j'ai pas compris ce que tu a voulu dire Davina

Citation :

La gendarmerie, lors de ses envois de missives devra aviser l’accusé de la possibilité de se faire représenter par un avocat. Cet avocat sera habilité à présenter lui-même la défense de l'accusé pour lui permettre une justice plus clémente.

Au lieu d'envisager des cas extreme comme le "commis d'office"..et sachant que cette loi existe mais non appliqué...je vais en faire part a Ded, demandant de facon plus stricte au gendarmes d'appliquer cette loi!
Si toutefois...cela ne fonctionne toujours pas et ne règles pas nos problèmes alors nous envisagerons autres chose!!

Je pensais un petit truc vite fait...( )
Les avocats (donc vous!) proposes que les gendarmes mettent directement le nom des avocats au courrier prevenant le prevenu du fait qu'il puisse etre defendu etc etc
Mais dans la mesure ou de toute facon c'est le greffier, donc moi en l'occurence qui distribue les affaires ...pourquoi ne pas mettre plutot le nom de la greffiere!?!
Car si les prevenus contactent directement un avocat, cela posera des problèmes pour moi suivre leur affaires..ne sachant de ce fait pas qui il defende, et je risque egalement de donner cette même affaire a un autre avocat...alors que quelqu'un sera deja en relation avec le prévenu...en gros c'est trés genant!
En outre et c'est pour moi un point trés important, dans la mesure ou le prevenu sera directement au courant de ses droits par le biais du gendarme...il pourra me contacter directement , me demandant de le mettre en relation avec un avocat; le prévenu émettra directement le souhait d'etre défendu, ce qui évitera de distribuer des affaires, qui au finale n'aboutissent jamais!

Oui je suis d'accord. De plus, ça évitera que ce soient les mêmes avocats toujours choisis

Oui c'est clair..c'est ce que disait Cartil...et ce que je répondais a Davina, les gens s'oriente naturellement vers des avocats connu ne laissant pas du coup la chance au autres qui sont pourtant aussi competent!
Donc y'en faut pour tout le monde

Pour ma part je ne suis pas pour le choix catégorique d'un avocat spécifique et laisse le choix de celui-ci à la greffière...


Et si nous affichions pendant une courte durée une affiche au sein de chaque bourg une publicité pour répendre la possibilité de se défendre face à la justice. Ensuite il faut savoir quel genre de message, il faut booster le client sans pour autant tomber dans la propagande... Un message clair avec liens vers le bureau de la greffière serait une facilité pour demander de l'aide rapidement.

Pour ce qui est des gendarmes il faudrait demander à chaque ville de nous envoyer un exemple type de ce qu'ils envois aux accusés et leur demander une modification avec tampon des hautes instance pour dorer le blason de l'avocat et le promulger à un rang plus réel et utile qu'il ne l'ai à ce jour.

Conclusion :
1- Demander aux hautes instance l'accord de parler en leur nom pour favoriser la modification des actes d'accusation de la gendarmerie pour y inserer le lien vers le bureau de la greffière.
2- Que chaque avocat demandes aux gendarmes de son bourg (et aux autres si il n'existe pas d'avocat dans toute les villes) un exemplaire d'acte d'accusation et leur proposer la modification.
3- Poster une annonce sur les halles des bourgs pour montrer que nous sommes présent
4- Faire chauffer nos menottes (dans le sens "mains"... ) pour s'attendre une demande d'assistance judiciaire

Oui excellent maître Finaljo

M'ci Maître Sirius

Je veux bien créer l'annonce mais j'aimerai aussi connaître la localisation de chaque avocat histoire de construire un script RP plus terre-à-terre... Existe-t-il un bureau de la greffière pour poster les demandes d'aide judiciaire ou tout ce fait par mp?

Bah oui il ya le bureau du greffier ici mais pour le moment il y en a plus...

A quand la nouvelle nomination?

Quand les "justiciers" auront statué^^

je me permet de repondre pour le poste de greffier. nous ( le trio justice) sommes en plein debat sur les differentes candidatures.
il est bien evident que le choix sera difficile.

mais je pense que le nouveau greffier sera connu d'ici Deux jours.;

Le verdict final tombe dans la journée! Enfin on va reprendre le travail

humm.. bah en fait.. pour cause humm..

hooo et flute.. il vous faudra attendre un Peu.. on attend l'avis d'une derniere Personne...

je vous promet que l'on va faire vite!

Ralala on continu le chomage technique alors?!...

Sirius vient dans mon cabinet je dois te parler d'une affaire importante! au sujet d'un tonneau de bière qui s'est égaré dans mon bureau et demande qu'on le soulage d'un poids...

Y aurait-il possibilité aux avocats d'avoir un accès aux casiers judiciaire sans avoir à faire une quelquonc demande?

Final je t'ai pas oublier j'attends juste la réponse

La reponse de qui??? c'est toi qui choisi Criss

La réponse du Parlement je pense

Nouveau ca....

Entre dans le bureau et va faire un baiser chaste à toutes les belles-au-bois dormant et tous les beaux-au-bois dormant pour les réveiller de leur sommeil.

"debout là-dedans ! vous avez dormi presque deux mois jour pour jour ! j'ai une petite question à poser,mais je ne sais pas où aller...J'ai reçu ça, attendez, je vous montre...lààààà ! regardez : c'est une convocation pour témoigner...Le problème, c'est qu'en fait, je sers d'avocat à Metaxas, mais j'ai pas un poil de la moindre idée où se trouve son dossier...Je n'ai que quelques bribes, mais je ne sais pas quelles sont les preuves retenues contre lui...Forcément, ça va pas être simple,....regardez...

Citation :

Par la présente, le tribunal du Comté vous informe que vous avez été appelé à témoigner dans le cadre du procès pour trahison de Metaxas .

Vous pouvez témoigner des aujourd'hui, en vous rendant au Palais de Justice.

il me reste...quelques heures....Bon je vous laisse vous réveiller tranquilement. Je reviendrai cette nuit"

*sort en sifflotant "la Madelon" *

Ma chère lothilde

Le procès de Metaxas est un procès en cour martial le dossier demander le a votre capitaine Bralic ,lui devrait pouvoir vous répondre

*sursaute, la main sur le coeur qui s'emballe*

"Doux Aristote, vous m'avez fait peur ! Oui, je sais qu'i s'agit d'un procès en cour martiale, mais je ne pige rien à ce déballage public...Une cour martiale, c'est pas au vu et su de tous, non ? ça se fait à la caserne, là c'est plaf ! à la cour de justice du chateau...bref, je n'y comprends rien, je vais aller plaider sans rien et faire le borzard....pauvre Metaxas...il est mal parti avec moi....et il n'y a aucun magistrat public ? si c'est le cas, dites lui de ma part de prendre une ou deux racines calmantes -demandez en à Valaraukar, il connait les bons arbres - parce que je sens que ça va durer longtemps...
Merci, en tous cas, Messire ! Heu....vous pouvez vous rendormir "

*sort en riant*

je poste ici pour pas encombrer!

c'est quoi ce delire!!!! pourquoi j'ai plus mes acces au bureau des affaires en cours???? c'est bien jolie de changer de conseil tte les deux minutes, mais moi je casse la tete a m'occuper du bureau qd y'a personne et qd d'autre arrive on me retire mes acces ....et ceux sans droit de le faire!

Citation :

Citation:
Bon apres mise a jour de la liste d'avocat et donc de ceux qui sont disponible ou pas...il semblerait qu'il n'y est plus beaucoup d'avocat disponible.
De ce fait, j'attend la reponse de ceux pour qui la question de disponibilté reste en suspend et si ces personnes ne le sont pas je me verrais dans l'obligation de "licencier" quelque personne afin de pouvoir recruter!
Bien entendu , ces personnes garderont leur "diplomes" ce qu'il leur permettra de reintegrer le cabinet le jour ou leur disponibilté HRP ou RP (selon leur souci..) sera plus importante!
En bref cela n'aura aucune reel consequence sur votre appartenance au cabinet.
A ceci prés qu'il faudra uniquement faire la demande de reintegration aupres du greffier en fonction, mais ceci sans examen ou autre test.
Bien entendu si le cabinet et "plein" au moment de la demande , la ou les personnes devront attendre que les avocats en focntions partent (pour multiples raison..comme integrer le conseil etc..)
J'espere que vous comprendrez ce choix.
Merci. Wink

Je reposte cela ici afin que les avocats en question se souvienne bien qu'il peuvent revenir a tout moment etc
et je reposte ici...car ouvrir un autre topic pour ca...serait un peu idiot