[Divers] Médaille du Mérite "civile"

Citation :

pour la medaille du parlement


article 1:

la medaille Franc Comtoise est la plus haute distinction Franc Comtoise civile du parlement. Elle est la récompense de mérites éminents acquis au service de la Franche Comte et de son peuple. cette recompense est entierement civique et non pas d'ordre Militaire.

article 2

Le parlement Franc Comtois est la seul instance Comtoise habilitée a remettre ces distinction. Le Comte en exercice preside les debats sur la possibilite de remise de Medaille. son Statut de Comte lui donne le droit de statuer sur un "medaillable" en dernier ressort.
le choix des Medaillers est fait lors de debats Extraordinaire et ils sont choisi par Vote du parlement.

article 3

Nul ne peut recevoir une medaille Honorifique du parlement s'il n'est pas habitant de France Comte depuis au minimum 2 mois

article 4

La proposition d'une personne pour une medaille Franc Comtoise ne peut etre fait que par un parlementaire. le parlementaire s'engage a reunir un rapport sur cette personne et a la presenter au conseil de remise des medailles


article 5:
Le parlement, par vote, peut décider à tout moment de retirer une distinction quelconque, pour un motif grave. ce Motif grave est a l'appreciation du comte et du parlement.

Médaille du Mérite, decernée à toute personne ayant oeuvré pour la Franche Comté depuis un certain temps et dont sa contribution fut d'une grande utilité.

Médaille de l'Honneur, récompensant toute personne qui lors d'une ou plusieurs situation difficile a su servir la Franche-Comté, son peuple et ses valeurs, pour le plus grand bien de tous, sans se soucier de lui même.



Médaille de la Distinction, distinction décernée aux non Franc-Comtois ayant pourtant largement contribué à l'accomplissement d'un projet franc-comtois, dans l'intérêt du peuple et des insitutions franc-comtois.


Médaille du Parlement, plus haute distinction Franc-Comtoise, décernée très rarement en récompense d'un acte extraordinaire (au sens hors du commun) ayant préserver les Valeurs franc-comtoises.


EDIT: doit rajouter un article sur a propos de la medaille de la distinction..

Non prioritaire.

Je clos au moins pour la semaine, le temps qu'on débroussaille la question de la Diète et des réformes de Levan

Merci

A revoir donc

L'article de Dwiral me convient

Et sinon, ce que j'ai écrit pour présenter chacune des médailles (hors Parlement) est bon ou pas?

Citation :

Loi quant au décernement des Médailles.

Article 1

La médaille franc-comtoise est la plus haute distinction civile franc comtoise du Parlement. Elle récompense les mérites éminents acquis au service de la Franche Comte et de son peuple. cette récompense est entierement civique et non pas d'ordre Militaire.

Article 2

La déposition d'une candidature quant à l'obtention d'une Médaille devra être formulée par un Parlementaire. Ce dernier s'engage a fournir un rapport détaillé sur cette personne et a la présenter au conseil de remise des Médailles.

Article 3

Le Parlement Franc Comtois est la seule instance Comtoise habilitée a remettre une distinction. Le Comte en exercice préside les débats quant au décernement d'une Médaille. En dernier recourt, il sera demandé au Comte de trancher quant à la recevabilité d'une candidature déposée par un Parlementaire. Le choix des médaillés lors d'une session extraordinaire, dont l'issue sera décidée par vote du Conseil.

Article 4

Nul ne peut recevoir une medaille Honorifique du parlement s'il n'est pas habitant de Franche Comté depuis deux mois.

Article 5

Suite à un vote, le Parlement peut décider à tout moment de retirer une distinction quelconque pour un motif grave. Ce motif est a l'appréciation du comte et du Parlement.

L'article 4 de cette version a été supprimé dans cette version, parce que "2 mois" c'est bien trop arbitraire. Si nous sommes pillé, et qu'une personne tue les Brigands pour nous rapporter ce qui était à nous, je trouverai normal de lui décerner une médaille, Franc-Comtois ou pas, habitant depuis deux mois ou pas...

Moi je trouvais le travail de Dwiral tres bien avancé quand on a clos.
Donc je maintiens.

je pense que de Maintenir l'article 4 est primordial.. cependant, on peut rajouter un cas exeptionelle..

Citation :

article 4 bis: dans certain cas particulier, une medaille du parlement pourra etre attribue par le parlement a un non Franc Comtois pour service rendu a la region.

Je soutien Cartil.

Si on mets l'article 4 et qu'on fait un article 4 bis comme quoi il peut-être annulé, auten le retirer...

De toutes facons c'est le parlement qui décide donc pas besoin de faire des lois si oui ou non on est F-C...

Savoir du pays ou on vient importe peu, ce qu'il faut c'est que son acte mérite une médaille.

Faut revoir un peu le style.

Sinon, il y a un nombre de médailles max par parlement ?

Quid de la médaille et la noblesse ?

Il y a une seule médaille ? 2 ?

Citation :

Il y a une seule médaille ? 2 ?

Il y a les 4 médailles proposées: Médaille du Mérite, de l'Honneur, du Courage et du Parlement.

Citation :

Quid de la médaille et la noblesse ?

Les médailles seraient considérés comme le grade en dessous, la récompense que l'on attribue à une personne pour un fait méritoire, mais sans pour autant nous engager envers cette personne. Elever une personne au rang de noblesse est plutôt une marque de confiance, et ne peut être décernée que dans une relation durable entre la FC et la personne concernée je pense.

Citation :

Sinon, il y a un nombre de médailles max par parlement ?

Non je pense que cela doit rester à l'appréciation des Parlements. Si nous avons 5 "héros" durant un mandat, on va pas créer une Injustice juste parce qu'on a fixé un maximum... Mais il faut que les Parlements n'en abusent pas.


Serait-il possible de fixer un délai minimum entre le dépot de la candidature et le décernement de la médaille ? Parfois on s'emballe un peu, l'opinion populaire pousse les Parlementaires à voter pour, tout le monde est motivé, puis 5 jours après, on a déjà oublier ce qui s'était passé. Un certain délai permettrait de pouvoir aborder ce sujet avec un certain recul.

moi je pensais a des remises de medailles a chaques fin de Mandant. histoire de laisser le temps au parlement ( entre deux dossier urgent) le soin de debattre du pour et contre.


mais sinon.. un delai Minimum avant ka ceremonie est envisageable.

Je dirais pas en fin de mandat mais tout le temps, car imagine celui qui va faire une BA 5 jours après les elections et qu'il doit attendre 2 mois pour avoir ca médaille...Il aura oublié ^^

Et je ne pense pas qu'il faille un si grand débat que cela pour dire si oui ou non il la mérite...

pas d'accord a 100%..

je suis d'accord sur le fait de la fin du mandat.. c'est peut etre un peu trop long.

mais il faut bien qu'on soit d'accord.. on ne demande pas arecevoir une medaille..

on l'obtient ..

pour cela, qqn peut proposer un nom a un Parlementaire. le parlement se charge de monter un dossier de medaillable et on regarde oui ou non..

(dans ton mess, j'ai compris le contraire de cela.)

en gros.. et contrairement a mon message precedent, je pense qu'il n'y a pas besoin de date precise.. le parlement peut des lors que tous les parlementaires sont d'accord lancer une procedure de remise medailles.

On est dacord sur la remise alors, quand on veut

Mais sinon, je pense que le comte sait si oui ou non si le gas a fait une bonne action...Et on pas besoin de débattre des jours...

je ne suis pas d'accord..
ce n'est pas au comte de decider seul..

c'est une medaille du PÄRLEMENT...

Oui j'ai mal formulé ma phrase, je pense que le parlement est apte a prendre la décision si oui ou non il la mérite mais je pense qu'en cas d'égalité se serait le Come qui trancherait, car tainer des jouers pour savoir si oui ou non il mérite une médaille...Il en a pas pas de chance pour lui, il en a une tant mieux pour lui...

c'est ecrit deja dans les articles ça.. non??

il me semble que oui.. ( a moins que je ne confonde avec un article de l'ordre du dahut..)

Citation :

Loi quant au décernement des Médailles.

Article 1

La médaille franc-comtoise est la plus haute distinction civile franc comtoise du Parlement. Elle récompense les mérites éminents acquis au service de la Franche Comte et de son peuple.

Article 2

La déposition d'une candidature quant à l'obtention d'une Médaille devra être formulée par un Parlementaire. Ce dernier s'engage a fournir un rapport détaillé sur cette personne et a la présenter au conseil de remise des Médailles.

Article 3

Le Parlement Franc Comtois est la seule instance Comtoise habilitée a remettre une distinction. Le Comte en exercice préside les débats quant au décernement d'une Médaille. En dernier recourt, il sera demandé au Comte de trancher quant à la recevabilité d'une candidature déposée par un Parlementaire. Le choix des médaillés lors d'une session extraordinaire, dont l'issue sera décidée par vote du Conseil.

Article 4

Suite à un vote, le Parlement peut décider à tout moment de retirer une distinction quelconque pour un motif grave. Ce motif est a l'appréciation du Parlement.

bon je reposte ici la version corrigée de Cartil. meme si je maintiens qu'un article expliquant que le medailles doit vivre sur les terres Franc Comtoises depuis un minimum de temps MAIS avec des cas particuliers laissés a l'appreciation du parlement.

je pense que les cas meritant une medailles hors FC seront rares..
et j'ajoute que pour avoir une medailles.. il faut vraiment avoir fait qq chose de benefiques pour la FC...

sinon.. dans l'etat actuel.. le texte me convient.. et vous?

Je suis d'accord avec toi, mais je préfère laisser de la marge aux futurs Parlement pour qu'ils ne soient pas les mains liées devant certains cas. Et je crois que tous les futurs Parlements respecteront une règle tacite voulant que peu d'étrangers bénéficient d'une médaille. Cependant, je préfère que ce ne soit pas inscrit pour les raisons expliquées plus haut.

On peut voter ? Il faudrait lancer le vote dimanche soir au plus tard je crois...

Médaille du Mérite, decernée à toute personne ayant oeuvré pour la Franche Comté depuis un certain temps et dont sa contribution fut d'une grande utilité.

Médaille de l'Honneur, récompensant toute personne qui lors d'une ou plusieurs situation difficile a su servir la Franche-Comté, son peuple et ses valeurs, pour le plus grand bien de tous, sans se soucier de lui même.



Médaille de la Distinction, distinction décernée aux non Franc-Comtois ayant pourtant largement contribué à l'accomplissement d'un projet franc-comtois, dans l'intérêt du peuple et des insitutions franc-comtois.


Médaille du Parlement, plus haute distinction Franc-Comtoise, décernée très rarement en récompense d'un acte extraordinaire (au sens hors du commun) ayant préserver les Valeurs franc-comtoises.


oublions l'article sur les Deux mois obligatoire en FC...

je viens de me rendre compte qu'on avait une medaille speciale Etranger..
cf medaille de la distinction..

Je remplacerais bien ca

Citation :

Médaille de la Distinction, distinction décernée aux non Franc-Comtois ayant pourtant largement contribué à l'accomplissement d'un projet franc-comtois, dans l'intérêt du peuple et des insitutions franc-comtois.

Par ca :

Citation :

Médaille de la Distinction, distinction décernée aux non Franc-Comtois ayant pourtant largement contribué à l'accomplissement d'un projet franc-comtois,d'un acte héroïque, d'une divulgation d'informations pouvant nuire a la F-C, dans l'intérêt du peuple et des insitutions franc-comtois.

Parce que sinon l'etranger qui va nous choper un brigand c'est pas un projet mais un acte héroique...
Et puis si y a quelqu'un qui sait qu'on va piller une mairie, il sera peut-être tenter de recevoir une médaille et donc de les dénoncer...

Quelles horribles fautes

Citation :

Médaille de la Distinction, distinction décernée aux non Franc-Comtois ayant pourtant largement contribué à l'accomplissement d'un projet franc-comtois,d'un acte héroïque, d'une divulgation d'informations pouvant nuire a la F-C, dans l'intérêt du peuple et des institutions franc-comtoises.

Sinon c'est bon pour moi

c'est pas moi.. c'est la fatigue!!!

Bah, tout le monde en fait

je pense oui!

Je préfère l'ancienne version Gandalf, car si l'acte est jugé non-héroique, sa candidature ne sera pas validée par le Parlement, et il n'aura donc pas de médaille.

Imagine un cas héroique qui ne soit pas prévu par notre texte, la personne ne pourrait pas recevoir de médaille alors qu'elle aurait fait quelque chose de plus héroique qu'un autre médaillé, ce ne serait pas logique.

Tu traduis en Francais stp

Rien compris

Ouais, c'est moi qui ais mal lu ton texte !

Citation :

Médaille de la Distinction, distinction décernée aux non Franc-Comtois ayant pourtant largement contribué à l'accomplissement d'un projet, d'un acte franc-comtois, dans l'intérêt du peuple et des insitutions franc-comtois.

En gros, je préfère rester vague pour le cas où quelqu'un accomplirait une action héroïque non prévue par notre texte (si on le fait précis). Et donc si on fait précis, et qu'un gars accomplit quelque chose de génial mais d'imprévu, il ne pourra pas recevoir de médaille. Alors que là, c'est bon ^^

Ah

On passe au vote

de toute façon.. en ce qui concerne la medaille de la distinction..

le parlement jugera du bien de cette acte de la personne etrangere..

votons..$

Voici le texte soumis au vote :

Citation :

Récompence du parlement : médailles civiles du mérite

Partie I : Décernement des médailles :

Article 1 :
La médaille franc-comtoise est la plus haute distinction civile franc comtoise du Parlement. Elle récompense les mérites éminents acquis au service de la Franche Comte et de son peuple.

Article 2 :
La déposition d'une candidature quant à l'obtention d'une Médaille devra être formulée par un Parlementaire. Ce dernier s'engage a fournir un rapport détaillé sur cette personne et à la présenter au conseil de remise des Médailles.

Article 3 :
Le Parlement Franc Comtois est la seule instance Comtoise habilitée à remettre une distinction. Le Comte en exercice préside les débats quant au discernement d'une Médaille. En dernier recourt, il sera demandé au Comte de trancher quant à la recevabilité d'une candidature déposée par un Parlementaire.
Le choix des médaillés lors d'une session extraordinaire, dont l'issue sera décidée par vote du Conseil.

Article 4 :
Suite à un vote, le Parlement peut décider à tout moment de retirer une distinction quelconque pour un motif grave. Ce motif est à l'appréciation du Parlement.

Partie II : Les médailles

Médaille du Mérite

Décernée à toute personne ayant oeuvré pour la Franche Comté depuis un certain temps et dont sa contribution fut d'une grande utilité.

Médaille de l'Honneur

Récompensant toute personne qui lors d'une ou plusieurs situation difficile a su servir la Franche-Comté, son peuple et ses valeurs, pour le plus grand bien de tous, sans se soucier de lui même.


Médaille de la Distinction

Distinction décernée aux non Franc-Comtois ayant pourtant largement contribué à l'accomplissement d'un projet, d'un acte franc-comtois, dans l'intérêt du peuple et des institutions franc-comtoises.

Médaille du Parlement

Plus haute distinction Franc-Comtoise, décernée très rarement en récompense d'un acte extraordinaire (au sens hors du commun) ayant préserver les Valeurs franc-comtoises.

medaille du Parlement..

c'est descerné.. et pas Discerne!!

mdr.. je suis trop bete.. et dire que c'est moi qui ai ecrit ce texte!

Oui mais doublement là

Tu as mis "descerné" partout à la place de "discerné"

j'ai du corriger partout... prends un dico

Une médaille est décernée pas discernée mes amis...

décerner = attribuer
discerner = distinguer

Ah oui !!

mets son bonnet d'âne

Je corrige que dans le texte du vote.

Et pas descerné non plus hein

oki.. moi je me cache.. j'ai trop honte...

Les plus grands ne sont jamais les plus fort en orthographes

rassures toi avec ça

Bah c'est super, encore un truc de quasiment cloturer !

(Même si ça a été difficile de terminer ça proprement... )

Adoptée à l'unanimité