réaction à la séance publique "responsabilité de jontas et max" et "paradoxe.."

la proposition faite par Imaldris,.. et possible,...

et il n'y aurait pas ingérence,.. si l'on fait faire cela par la cour impériale sur demande au niveau local,... car après tout,.. je rappelle que celle-ci n'a pas seulement pour tache de traiter les appels de certains procès,.. mais aussi de juger pour ce qui dépasse de la compétence d'un comté ou duché.

ainsi,.. il n'y aurait pas ingérence entre les institutions. si tel était le cas,. cela serait que la loi sur les non cumul n'est pas respectée.



il y a aussi la solution du jury populaire (il faudra que je vérifie si la loi existe toujours ou si elle à été abrogé lors du "nettoyage" du codex sous la période de Macricri.)

le souci est que certain ne semblent pas comprend qu'une loi n'est à abroger que si elle à un effet gênant (et encore, la on l'adapte,.. on la rectifie), disons plutôt néfaste.

On ne supprime pas une loi parce qu'elle est considérée comme inutile,.. par ce que l'on ne s'en sert pas (cela veut seulement dire que l'on ne se trouve pas dans ce cas de figure,.. c'est plutôt bien,.. non...?) donc l'on parle de charte,.. je pense que un charte des parlementaire pourrait alors être bien aussi, et d'y faire apparaitre cette dernière mention.

et pour la greffe disons qu'elle à de la chance que la periode estivale soit creuse,.. à ma periode il y en avait parfois pour presque 2h à 3h,... mais il faut dire,.. que je faisait remonter toute les demande de proces au proc,... qu'était fait un registe d'avancement, des proces,.. un d'avancement des dossier de gendarmerie,... et un pour les douanier pour la recherche de personne fyant pour eviter la mise en proces,.. .. du contenu des prisons
cela permettait ainsi que juge, proc et prevot puis d'un seul coup avoir sous les yeux l'état des lieux de la justice en f-c,...