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 [caduque] Savoie : Traité d'entente

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bigmetal
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Masculin Nombre de messages : 510
Localisation : Dole
Date d'inscription : 03/11/2005

MessageSujet: [caduque] Savoie : Traité d'entente   Mer 28 Déc 2005 - 18:15

Se traité est dépassé par l'actuel
traité d'Alliance Franche-Comté - Savoie
ICI

Citation :
Traité d'entente entre la Franche-Comté et la Savoie

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Hellbrother, Franc Comte de Franche-Comté et Averell15, Duc de Savoie ont souhaité mettre par écrit l’amitié naturelle qui lie les peuples de la Franche-Comté et de la Savoie, provinces du Saint-Empire Germanique, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Cet accord pourra être agrandi aux futures provinces de l'Empire en en faisant la demande, sous réserve d'un vote unanime des membres déjà contractants.

Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuple, province, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincères et durables, et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise, en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II
En cas d’agression d’un ennemi extérieur au Saint-Empire Germanique, les deux parties s’uniront pour faire front à celui-ci. Si l’agression est provoquée par un Vassal de son Altesse l'Empereur du Saint-Empire Germanique, chacun des deux conseils aura la liberté de choisir son degré d’engagement dans le conflit, mais ne devra en aucun cas apporter soutien à l’agresseur.

Article III
Les deux duchés s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux duchés s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou l’autre des Cours de Justice.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois du Duché contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces même lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.


Article IV
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En cas de crise économique majeure dans l'un des Duchés contractants, les partenaires s'engagent à l'aider dans le maximum des moyens disponibles.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis leurs citoyens.

Article V
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peuvent être décidées.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Signé à Genève le douze octobre de l'an de grâce 1453

Au nom du comté de Franche Comté : Hellbrother, Franc Comte de Franche-Comté
Au nom du duché de Savoie : Averell15, Duc de Savoie

Témoins :
Tite Kanaye, Vicomtesse de Franche Comté et ambassadrice en Savoie
Isarma, Chambellan de Savoie

_________________
Bigmetal
Baron d'Amance
Secretaire apostolique du SERG
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