Le château de Dole
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Le château de Dole

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MessageSujet: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 10:54

Mac Aneyth demandait suite à la publication du programme d'AP pourquoi on proposait la publicité des débats, puisque selon lui tout était déjà public... La preuve que ce n'est pas le cas Wink : étant gendarme, j'ai appris qu'une discussion était en cours sur le déroulement des procès (plus de RP et moins de screen), mais je ne l'aurais pas su autrement...
Le sujet vient de passer dans les séances publiques : déjà 62 messages !
Se taper les 62 messages à rattraper pour suivre le débat n'est pas très motivant... Confused
Est-ce que ça aurait été une violation grave des secrets d'Etat de le passer tout de suite en public ??? la règle ne pourrait-elle être l'inverse (les sujets sont publics et passent à huit clos si la sûreté intérieure l'exige) ???
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Eldorach
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 11:19

Le problème soulevé par Anthea est d'une grande importance et je rejoins son point de vue. La publicité des débats est admise et c'est une bonne chose, mais la manière dont elle est orchestrée n'est pas des plus pratiques. Je vais d'ailleurs faire part de mon expérience de parlementaire.

Tous les débats sont systématiquement publiés dans la salle de travail du parlement qui est privée. Si un parlementaire essaie de publier directement sur le forum "débats publics" son topic se retrouve immédiatement basculé dans l'espace privé.

Une fois lancé le débat, les discussions vont bon train et là il n'existe aucune règle sur la publication du débat. La seule règle c'est qu'on ne publie pas les sujets touchant directement à la défense sauf vote contraire. Concrètement, il arrive qu'un parlementaire demande le passage en public, mais le plus souvent c'est un administrateur qui bascule des pans entiers du travail pricé dans l'espace public.

Personnellement je propose qu'on finisse enfin par se pencher sur une question qui a toujours été éludée qui est la définition de domaines législatifs et qui se base sur une question très simple : qu'est-ce qu'on ne peut pas, pour des raisons de sécurité, communiquer au peuple et qui doit rester secret?

En répondant à cette question, on obtient un certain nombre de domaines appelés à rester secret (en gros pour moi la défense et l'économie internationale). Le reste doit être public.

A partir de là, n'est publié dans la salle de travail privée du parlement que les sujets secrets. Les autres le sont dans la Cour des débats publics.

Il y a 2 inconvénients majeurs à ce système :

-le premier c'est que les parlementaires et le Comte perdent le bénéfice de décider arbitrairement de ce que le peuple doit ou ne doit pas connaître.

Je dirais que c'est le jeu de la démocratie mais pour pas trop frustrer tout le monde, je propose une procédure de vote à une majorité des 2/3 du Parlement qui permettrait de classer éventuellement un dossier. Mais il faudrait qu'il y ait tout de même ouverture d'un sujet en partie publique (par exemple : bonjour, je voudrais parler de tel sujet et je réclame la motion de secret)

-la deuxième c'est qu'on est pas à l'abris de l'utilisation frauduleuse d'informations dont on avait même pas eu l'idée.

Là encore, je pense que c'est le jeu, que les risques sont minimes, et que la solution à un problème n'est jamais absolue. On ne peut pas avoir une protection absolue.
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Styletto
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 12:57

Cette question est également primordiale en ce qui me concerne et ma réponse depuis toujours à ce problème réside dans la définition plus claire du rôle du porte-parole.
Je l'ai toujours clamé et demandé, le PP doit jouer un rôle essentiel de la transmission de l'information. C'est un rôle bien plus important qu'il n'y parait.

Il est normal qu'un certain nombre de sujet soient initiés entre les murs du parlement. Il devrait revenir au porte-parole d'identifier rapidement quels sont les personnes impliquées par le sujet et de les informer du débat en cours. Il devrait même être un conseiller privilégié et systématique du périmètre de diffusion d'un information ou d'un débat en fonction de ses différents contacts extérieurs au parlement.

A mon sens, le PP devrait vraiment être le lien privilégié entre le Parlement et les instances locales, qui elles-même sont au contact de la population (ce qui veut dire aussi que le PP doit avoir un droit de regard sur notre propre communication, mais cela me parait Ô combien légitime, la communication, ça va dans les deux sens)

De ce fait, l'utilisation du PP permet de pallier aux inconvénients cités par Messire Eldorach, puisque le PP étant un parlementaire, sa mission est définie par le Parlement et que son mandat constitue un filtre tout à fait modulable.

Il faut juste éviter que ce filtre ne devienne un bouchon Wink
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Macricri
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 14:31

L'ouverture du parlement avait été décidé ainsi : ouverture des débats en privée (pour éviter que des conseillers non avisés ouvrent en public une discussion sensible au niveau sécurité).

Ensuite, à part les sujets devant rester discrets (chancellerie, militaire et sécurité, économie) tous les sujets doivent passer dans les 24h en public sauf sur demande d'une mention secret par un conseiller.

A l'usage, il a été vu qu'en effet une discussion pouvait bien évoluée jusqu'au passage du comte ou de son secrétaire. Mais avec 2 personnes en charge de la gestion des débats, voir 3 comme c'est le cas actuellement, ça ne devrait pas être une gêne.

Le souci est le manque de réflexes par les comtes et secrétaires successifs de les transférer rapidement.

Maintenant, là où il faudrait plutôt agir est sur le doublon de la salle publique et de la cour des débats publics.
Je serais pour un regroupement des 2 ainsi les comtois motivés par la vie de la région pourront participer directement aux débats.
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 15:17

Pour répondre à Styletto, sur le rôle du Porte parole.

A mon sens il ne devrait pas avoir la charge de décider de quels débats doivent être publics ou non. En revanche il devrait animer et organiser les débats de la Cour publique en ouvrant sytématiquement si cela n'a pas été fait, un sujet parallèle à la discussion en cours au Parlement.

Il devrait y recadrer les débats synthétiser les propositions de tous et les faire remonter au Parlement. Une ancienne loi disait que tout franc-comtois avait le pouvoir de proposer une loi via le porte-parole. Si ce n'est pas une loi que ce soit au moins un proposition.

Quand à la relation avec les maires, j'avoue n'avoir pas bien compris l'utilité du pouvoir qu'à le PP in game d'envoyer des messages à tous les maires. Si ils participent au pouvoir, ils n'ont pas besoin de recevoir l'actualité du parlement. Tu me diras qu'il a pas le temps de le faire, mais sur ce point je suis favorable à ce qu'il puisse déléguer à un conseiller.


Pour répondre à Macricri

Je dirais que ta solution vaut bien celle que je propose et que ce système pourrait fonctionner. Seulement j'ajouterais que ce n'est pas par manque de réflexes que les sujets ne sont pas systématiquement transférés mais simplement par surcharge de travail.

En fait tu proposes que le principe soit le secret des débats, l'exception la publication, dans la mesure où tous les débats sont d'abord lancés dans la partie privée, avant que certains, triés sur le volet soit mise en public.

Moi je propose l'inverse, un principe de publicité des débats avec des exceptions définies par avance et une procédure de souplesse (vote de la mention secret).

Je crois que tous les conseillers respecteront la règle qui est relativement simple et s'ils ne le font pas il ne faudra pas oublier de leur rappeler ce qu'est une trahison ou une haute-trahison, et ce même s'il s'agit de négligence et non de malveillance.

Adopter le principe de publiciter des débats c'est aussi faciliter la vie du comte dans la gestion du forum.
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Anthea Valendar
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 15:31

Citation :
Moi je propose l'inverse, un principe de
publicité des débats avec des exceptions définies par avance et une
procédure de souplesse (vote de la mention secret).


C'est exactement ce que je voulais dire... Very Happy
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 15:54

Lluna avait tout suivi et ne pouvait que partager ces points de vue.

Pour moi même avoir été dans votre cas il y a encore que peu de temps, il est certain qu'il est parfois fustrant de ne pouvoir prendre connaissance de certains sujets, de ne pouvoir discuter et donner son avis.

Pour vous faire sourire :
La Constitution détient une loi qui impose le fonctionnement de cette salle des débats publics. Moi même je ne la connaissais pas avant de recevoir une missive m'expliquant mon erreur : un débat pour être lancé ici se devrait d'être au préalable discuté au sein du Parlement qui se doit de voter favorablement pour que le débat soit lancé ici même. Ainsi, un non parlementaire ne devrait pas pouvoir prendre la parole par lui même.
Je ne partage pas cette procédure et je ne la ferai pas appliquer durant ce mandat, sauf si biensûr un Conseiller venait à solliciter un respect de ceci ...

Enfin tout ça pour vous expliquer que certaines discussions non dépédantes du secret de polichinel sont encore loin des séances publiques et que je vais d'ici cette soirée vous les présenter en ces lieux. Je tiens par là à vous présenter les excuses de forme quant à ce retard.

Pour le Porte Parole, il est un lien entre vous, le Peuple, et le Conseil.
Mais je ne suis pas certaine qu'il lui revienne obligatoirement et/ou exclusivement la charge de gestion des débats.
Cette gestion et maîtrise des débats sont d'ailleurs discuté par le Conseil et il est évident que les avis ici même présentés ne pourront que nous aider à tendre vers ce qu'il y a de plus optimal sur ce thême.
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 17:11

Eldo, je ne propose pas une solution. J'ai rappelé ce qui avait été voté.
Les conseillers ne sont pas tous disciplinés... j'ai bien eu l'occasion de le voir.
Les débats sont tous devenus publics : c'est ce qu'il ressort de la loi votée à ce sujet.
Mais il a été maintenu l'ouverture des débats en partie privée.
Un délai de 24h avait été mis pour rassurer certains conseillers pas très chauds, mais le comte et son secrétaire ont tout loisir de le raccourcir quand il est évident qu'une demande de mention secret ne sera pas présentée.

C'est aux gestionnaires des débats de les transférer rapidement.
Quand ils viennent en prendre connaissance, il en profite pour le transférer, sauf éventuellement des sujets à polémiques qui risquent d'avoir la demande d'un droit de véto. Dans ce cas, après les 24h, transfert sans attendre l'autorisation de qui que ce soit.
Ca marchait très bien à une époque, il m'avait même été reproché de les mettre trop rapidement en publique Laughing
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 17:20

Cette Loi sur les débats publiques est une aberration qui devrait etre corrigée. Cela a été source de tension et je vois qu'il y en a encore qui la remette sur le tapis. Pour être franc, cela n'a jamais été vraiment appliqué donc autant la faire sauter.

En ce qui concerne la publicité des débats, me souviens bien de toutes les contraintes car cela a été mis en place sous mon mandat. En fait, les questions et les critiques qui sont soulevées n'ont pas lieu d'etre si la Loi avait été appliquée. Comme l'a dit Macricri c'est au Comte et secrétaires de basculer les sujets vers le public.
Il suffit juste que les nouveaux prennent le reflexe et la majorité des sujets pourra etre rapidement (en moins de 24h) etre basculé dans la bonne partie, ce n'est pas long, faut tout simplement y penser.

Par conséquence, la loi actuelle est tres souple, car les admins (plus court a écrire) peuvent basculer rapidement un sujet (voire meme aussitot si c'est eux qui l'ouvre) dans le domaine public ... au pire, si cela ne plait pas, la on demande un vote, mais ca la fout mal Mr.Red

Les sujets privés, Macricri les a listés : la sécurité, la diplomatie et l'économie (ce dernier point, par exemple les primes au peuplement de dole pourrait etre en public)
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 17:55

Je reviens rapidement sur le rôle du PP. Je ne préconisais pas que ce soit lui qui décide de passer un sujet en public (et je pense en effet que le débat sur les maitre de débat peut apporter une réponse à cette question).
Je le voyais plutôt comme quelqu'un capable d'identifier les intervenants importants d'un débat qui, pour une raison ou une autre, n'y ont pas accès ou ne semble pas l'avoir remarqué, et de leur envoyer une petite note d'information pour les inviter à exprimer leur opinion sur le sujet.

En ce qui concerne les maires, c'est vrai qu'ils ont déjà accès à pas mal de débats (mais pas tous, j'ai par exemple été totalement incapable de suivre le récent débat sur la prévôté alors que j'estime que c'est un sujet important pour les mairies). Malgré tout, quoi qu'on en dise et quoi qu'on en pense, la priorité d'un maire n'est pas de suivre les débats au parlement mais de gérer sa mairie et d'être à l'écoute de ses concitoyens.

Donc dans l'ordre :

Priorité n°1 à mon bureau à la mairie pour toute les opérations de gestion
Priorité n°2 à mon courrier (toujours très fourni)
Priorité n°3 à la halle du village où se passe réellement la vie de l'entité
Priorité n°4 à la taverne, le lieu où on est certainement le plus proche des habitants
Priorité n°5 au conseil communal
Priorité n°6 (et n°12 les jours d'impôt comtal) au CAC sur MeSaNge (et je peux vous dire que les transactions sur la foire ça prend du temps).

Et puis après, si j'ai encore du temps, entre les sollicitations des différents groupes auquels vous appartenez fatalement compte tenu de votre implication dans la vie du village et du Comté, je commence à m'intéresser aux débats du parlement.

Donc, de temps à autre, une petite synthèse préalable des débats en cours par le PP me ferait tellement plaisir....
Razz
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 18:01

Je suis pas d'accord avec toi Styletto, ta priorité n'est manifestement pas les débats du Parlement. C'est un choix comme un autren chacun ses priorités et trouve le plaisir ou il veut.

Mais le parlement, c'est avant tout un lieu de débat et d'échanges, du fruit de ces échanges, une idée évolue, se modifie pour aboutir a un projet ficelé. C'est ca l'objet du Parlement, réunir le plus de personnes pour discuter afin d'obtenir une loi la plus riche possible des expériences de chacun.

De ce point de vue, que le PP fasse une synthèse ne sert strictement a rien, à part qu'il fait a ta place un travail que tu juges non prioritaire : l'accès au parlement ce n'est pas s'informer mais participer.

L'objectif du Parlement étant de réunir le maximum de participants ACTIFS, il me semblerait préférable que tu uses de la Loi votée par le conseil précédent qui permet aux maires de se faire representer au parlement, charge à lui de faire un CR au conseil municipal si necessaire.
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 21:59

Bon, là comme on dévie un poil du sujet initial, j'y reviens tout doucement, pour parler d'une expérience qu'on a tous vécue : celle qui consiste à lire les débats du parlement et avoir une envie terrible de répondre alors qu'on ne peut pas le faire. Et ça rejoint ce que disait Macricri :la cour des débats publics finit souvent par faire doubon avec les débats des parlementaires, car les mêmes débats sont repris. donc c'est une perte de temps et c'est surtout illogique. Donc oui, il faudrait comme dit Eldorach "inverser" le système Wink
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyVen 2 Mar 2007 - 22:46

ça me fait pensé à un des programmes comtaux Wink
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptySam 3 Mar 2007 - 12:22

Débat public fusionné ?

en même temps les débats publics et les séances publiques du parlement sont assez différentes. ici ça papote, là bas ça prend des décisions. qui dit prend des décisions dit que (souvent) on ne parle pas trop à la légère ou alors on se fait rembarrer sévère.

à mon avis, si les débats parlementaires publics passaient ici, on repartirait en pugilla comme à une époque précédente beaucoup ne seraient pas capables d'accepter les réflexions. non c'est pas si mal comme ça je trouve.. ça doublonne soit, ici c'est moins écouté qu'au parlement. mais bon..

Créer les topics en partie publique

les rumeurs sont si rapidement propagées, et comme tout parlementaire peut créer un topic, maire compris, vaut mieux mettre un filtre quand même.. créer en privé, et passer en public semble le plus sur pour que tout ne dérape pas tous les 4 matins, avec l'énergie qu'il faut pour réassainir une situation partie en flop.

de là à attendre 24h, je comprend anthéa qui se sent démotivée de lire 64 posts pour savoir où on en est..

PP plus vivant

à ça par contre, un porte parole qui ne serait pas là qu'1 fois / semaine ou mois ça serait paisible en effet. un suivi régulier des débats, sur la gargotte, pourrait motiver bcp de monde à s'investir, à suivre les débats publics..

mais bon, on va dans le bon sens là, non ? les débats publics sont de plus en plus suivi et créés
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Davina Sahvanturrah
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptySam 3 Mar 2007 - 12:47

en effet, meme sans en faire un resumer, le prote parole, pourrait régulierement passer en gargotte pour dire quel débat sont en cours (en effet certains de nos villageois ne vienne pas jusqu'au chateau.

Donc meme sans venir jusqu'ici, il aurait possibilité de savoir les problematique debatue, et pouvoir reagir s'il se sentent concerner.

Je pense que cela rentre dans le role du porte parole, sans pour autant lui demander d'en faire des masse.

Je vous en remercie comtesse de ne pas faire le choix d'appliquer la loi sur les lancement des débat fait par de non parlementaire Mr. Green , ce sera une des rare ou je ne me batterai pas pour qu'elle soit appliquée.

D'autant que cela a deja eu lieu, certain debat ont ete initié ici,....

Cette salle n'était je suppose a l'origine,ou c'est bien regretable, pas prévue uniquement pour faire écho à un debat lancé au parlement.
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptySam 3 Mar 2007 - 13:13

Il fut un temps où les débats en cours étaient annoncés lors de l'intervention du PP.
Ainsi que les débats publics en cours... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyDim 4 Mar 2007 - 1:08

oui macricri mais c'était très protocolaire.. enfin je dis ça..
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptySam 17 Mar 2007 - 23:59

Bonsoir,

Si personne ne relance le sujet, celui ci sera verrouillé et classé aux archives.

D'autant plus que ces questions rejoingnent :
les poles et l'animation des poles.
les debats publics / seances publiques fusionnées.


Désolé de n'être intervenu plus tot.
Pour ma part, je pense que débats et séance doivent rester distinct.
Concernant l'animation des débats publics, je vais à l'avenir créer un topic de suivi pour les nouveaux sujets, voir si nous pouvons lancer un groupe "débat public" auquel j'enverrai lors de nouveaux sujet, le chemin et les informations concernant le débat.

Toutefois, ceci vient en complément des poles, des commissions et de la fusion débat et séance public, sujet sur lequel le conseil n'a pas encore statué.
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMar 20 Mar 2007 - 21:19

je croyais que les pôles et commissions (bien que je saches pas ce que ca représente) étaient la meme chose avec un nom différent Confused
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMar 20 Mar 2007 - 23:03

Black toujours la à l'heure Wink

Les pôles sont constitués par les conseillers.
Les commissions sont une idée surgit pour faire venir le peuple en débat publique.

Ne sachant si nous devions réunir séance publique et débat publique, il avait été proposé que le peuple puisse prendre par au débat sous la forme d'une commission.

Une sorte d'arrangement entre l'ouverture totale des débats au public et une ouverture plus restreinte aux personnes qui désireraient participer au débat.
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMar 20 Mar 2007 - 23:07

ah oui j'ai retrouvé les chemin du parlement dans les couloirs... c'est pas fléché alors je me suis perdu quelques fois avant de retrouver ces salles Razz

enfin je suis bien à l'heure on dirait^^ c'est même déjà voté et tout en plus Laughing enfin merci MC au moins je sais maintenant Smile
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMar 20 Mar 2007 - 23:10

Service.
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMar 20 Mar 2007 - 23:12

coup droit.
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMer 21 Mar 2007 - 0:01

Ah non ... pas ici Messire Black.

On vous attend pas à ST-Maurice Crillat ? non, j'avais cru.
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMer 21 Mar 2007 - 0:15

ben je dors dans la cour depuis hier en attendant que la comtesse et vous veniez me réveiller Mr.Red
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMer 21 Mar 2007 - 0:17

aaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaah
c'est pas gagné alors si tu lui dis pas Wink ...

bon c fini ce flood Wink
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMer 21 Mar 2007 - 0:20

c'est pas du flood je te réponds Razz pas pareil enfin d'un cpoté ca a rien a voir avec le sujet non plus Confused
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lluna
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMer 21 Mar 2007 - 7:11

Lluna arriva et les trouva tous deux sirotant un jus de pomme ...

Une sieste au soleil peut te coûter une insolation Black le talpiste
Mais tu vas voir, tu seras vite sauvé de ta sieste prolongée ...

Du coup ça a dévié ... Ici c'est un dossier sur la publicité des débats Wink
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMer 21 Mar 2007 - 12:50

Citation :
publicité

C'est vrai ça, VEND ECHOPE PAS CHER ! A RECONVERTIR ...

Zut, Black a une sacré mauvaise influence sur moi, désolé ma Comtesse Wink
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMer 21 Mar 2007 - 13:49

ben vu que Black désormais me fait penser à l'image d'un balais avec un joli qualificatif gravé dessus ... ben ...

pour vous faire pardonner, vous demandez à Raymonde de passer par là ? Wink
mais vous êtes déjà tout excusé, avant même de devoir l'être ! tout le monde que c'est Black le responsable, Gniark !
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMer 21 Mar 2007 - 17:46

Passe avec son balai balayer les dires ne concernant pas la publicité... Razz
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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats EmptyMer 21 Mar 2007 - 23:17

Voila voila madame ...


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MessageSujet: Re: [Parlement] Publicité des débats   [Parlement] Publicité des débats Empty

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