[Vote du 21/12 au 24/12 à 16H45] Traité avec la Lorraine

Suite aux discussions qui ont lieues ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=7256

Vous êtes invités à vous prononcer sur la ratification du Traité de Non Agression avec la Lorraine :

Citation :

Traité de Non Agression, entre la Lorraine et la Franche Comté


Dans leur vision d’un avenir radieux, les sages, Cesars Duc de Lorraine, et Cartil Comte de Franche Comté, ont décidés d’un traité de non agression celui ci, se faisant dans le respect du Saint-Empire-Romain-Germanique, étant base et premier symbole d’une entente entre nos deux régions sœurs.

Art. I. Les deux régions signataires de ce traité se promettent de ne pas engager la moindre action militaire pouvant nuire à leur région sœur, ou à sa population. Ceci en y engageant leur dévouement pour le Saint-Empire-Romain-Germanique ainsi qu’à sa Diète et son Empereur.
Par conséquent, la Lorraine, ainsi que la Franche-Comté, s’engagent à ne pas mobiliser de forces, attaquer une mairie, attaquer un fief, ou attaquer le château, de la région cosignataire. La Lorraine et la Franche-Comté s’engagent de même à ne pas être signataire d’un traité, ouvertement hostile à l’autre région signataire de ce traité.
Les deux régions s’engagent aussi à ne pas bloquer leurs frontières, l’une à l’autre, sauf dans le cas d’un accord commun des dirigeants des deux régions.

Art. II. Tout acte allant à l’encontre des engagements du traité, pourra être considéré comme un acte de trahison, envers la région offensée ainsi qu’envers le Saint-Empire-Romain-Germanique.
Toute annulation du traité devra, impérativement, se faire avec l’accord du cosignataire du traité, ainsi qu’avec celui de la Diète du Saint-Empire-Romain-Germanique, si une région persiste à vouloir rompre le traité sans l’accord des autres parties signataires, cela serait considéré comme étant un acte de trahison, envers la région cosignataire ainsi qu’envers le Saint-Empire-Romain-Germanique.
Une réécriture du traité ne peut se faire qu’avec l’accord des trois partis signataires du traité.

Art. III. Le présent Traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les dirigeants des deux régions concernées, c’est-à-dire, le duché de Lorraine sous l’autorité du Duc Cesars et le Comté de Franche Comté, sous autorité du Comte Cartil et de son parlement.

Signataires :
***Cesars*** (faut faire RP pour ca :p)
***Cartil*** (Pareil)
***Frederic Augustus*** (Encore ^^)

Témoins :
***Charles XI***
***Rhuyzar***
***Larzh Ar Koad***
***Pinss***
***Frederic Augustus*** (Faut voir si il serait Temoin ou Signataire en fait ^^)

POUR ( 1 ) : Cartil,

CONTRE ( 0 ) :

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Daresha, Debenja, Duncan_Idaho, Fccasper, Kapucine, Loicisdumb, McAneyth, Mylena, Rhuyzar, Sirius7, Uruk

POUR ( 2 ) : Cartil, Uruk

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NEUTRE ( 0 ) :


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N'ayant pas encore voté :
Daresha, Debenja, Duncan_Idaho, Fccasper, Kapucine, Loicisdumb, McAneyth, Mylena, Rhuyzar, Sirius7

POUR ( 3 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


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N'ayant pas encore voté :
Daresha, Debenja, Duncan_Idaho, Fccasper, Kapucine, Loicisdumb, McAneyth, Mylena, Sirius7

POUR ( 4 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar, Loicisdumb,

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


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Daresha, Debenja, Duncan_Idaho, Fccasper, Kapucine, McAneyth, Mylena, Sirius7

POUR ( 5 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar, Loicisdumb, Debenja

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


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Daresha, Duncan_Idaho, Fccasper, Kapucine, McAneyth, Mylena, Sirius7

POUR ( 6 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar, Loicisdumb, Debenja Daresha

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NEUTRE ( 0 ) :


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POUR ( 7 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar, Loicisdumb, Debenja Daresha, Duncan_Idaho

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NEUTRE ( 0 ) :


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POUR ( 8 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar, Loicisdumb, Debenja Daresha, Duncan_Idaho, McAneyth,

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Fccasper, Kapucine, Mylena, Sirius7

POUR ( 9 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar, Loicisdumb, Debenja Daresha, Duncan_Idaho, McAneyth, Fccasper

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NEUTRE ( 0 ) :


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Kapucine, Mylena, Sirius7

POUR ( 10 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar, Loicisdumb, Debenja Daresha, Duncan_Idaho, McAneyth, Fccasper mylena

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NEUTRE ( 0 ) :


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POUR ( 11 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar, Loicisdumb, Debenja Daresha, Duncan_Idaho, McAneyth, Fccasper, mylena, Kapucine

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POUR ( 12 ) : Cartil, Uruk, Rhuyzar, Loicisdumb, Debenja Daresha, Duncan_Idaho, McAneyth, Fccasper, mylena, Kapucine, Sirius7

CONTRE ( 0 ) :

NEUTRE ( 0 ) :


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Vote cloturé traité ratifié