| | | [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA |  |
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+8Katarina Rubella gundard Fabulous Uruk Fingal Second Macricri Debenja 12 participants | | Auteur | Message |
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Debenja
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![[vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mer 26 Sep 2007 - 11:09 | |
| Suite aux discussions qui se sont déroulées ICI, il est demandé à l'ensemble des conseillers de se prononcer sur la signature d'un traité e définition du statut diplomatique avec le BA. - Spoiler:
Traité de définition du statut diplomatique entre le Duché/Comté de Franche-Comté et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Préambule :
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Duché/Comté de Franche-Comté et le Duché du Bourbonnais-Auvergne assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.
Article premier : Des acteurs diplomatiques
Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.
Article II : Des ambassades
Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupés en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.
Article III : Du droit de passage
Le Duché/Comté Franche-Comté et le Duché du Bourbonnais-Auvergne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, lesdits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.
Article IV : De l'immunité
Les émissaires du Duché/Comté Franche-Comté, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Réciproquement, les émissaires du Bourbonnais-Auvergne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire du Franche-Comté.
Ladite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tous temps. Par conséquent, l'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes toute fonction diplomatique.
Article V : De la protection
En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante veillera à la protection et à l'assistance le cas échéant de tout émissaire de la contrée partenaire.
Article VI : De la position devant la Loi
Si un émissaire d'une des parties contractantes venait à mettre en péril la stabilité ou la quiétude de la contrée partenaire ou professant toute infraction ne pouvant être justifié par l'excercie de son office diplomatique, pourrait être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.
Article VII : Du droit de réserve et de renvoi
En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui. L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.
Article VIII : De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
Article IX : Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine la Sainte Eglise Aristotélicienne, seule autorité compétente à statuer.
Article X : De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
Article XI : De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XII : De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Ratifié à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne le 25 juin 1455
Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- ThemisLaDouce, Duchesse du Bourbonnais Auvergne
- Pharacaë, Chambellan du Bourbonnais Auvergne
Au nom de ____________________________:
- _____________, Duc/Comte de ____________________
- _____________, Chambellan de ____________________
Témoin pour le Bourbonnais-Auvergne :
- Toflegrand d'Auvergne,Ambassadeur Extraordinaire du Bourbonnais Auvergne
Témoin pour le _________________________:
- ________________, Ambassadeur d'_________________.
Pour (0) : Contre (0) : Abstention (0) : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Debenja, Cartil, Eldorach, Fabulous, Fingal, Gundard, Katarina, Kiboki, Macricri, Pinss, ThomasHawk, Uruk N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Rubella | |
| | | | Macricri
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mer 26 Sep 2007 - 11:11 | |
| Suite aux discussions qui se sont déroulées ICI, il est demandé à l'ensemble des conseillers de se prononcer sur la signature d'un traité e définition du statut diplomatique avec le BA. - Spoiler:
Traité de définition du statut diplomatique entre le Duché/Comté de Franche-Comté et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Préambule :
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Duché/Comté de Franche-Comté et le Duché du Bourbonnais-Auvergne assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.
Article premier : Des acteurs diplomatiques
Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.
Article II : Des ambassades
Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupés en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.
Article III : Du droit de passage
Le Duché/Comté Franche-Comté et le Duché du Bourbonnais-Auvergne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, lesdits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.
Article IV : De l'immunité
Les émissaires du Duché/Comté Franche-Comté, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Réciproquement, les émissaires du Bourbonnais-Auvergne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire du Franche-Comté.
Ladite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tous temps. Par conséquent, l'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes toute fonction diplomatique.
Article V : De la protection
En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante veillera à la protection et à l'assistance le cas échéant de tout émissaire de la contrée partenaire.
Article VI : De la position devant la Loi
Si un émissaire d'une des parties contractantes venait à mettre en péril la stabilité ou la quiétude de la contrée partenaire ou professant toute infraction ne pouvant être justifié par l'excercie de son office diplomatique, pourrait être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.
Article VII : Du droit de réserve et de renvoi
En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui. L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.
Article VIII : De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
Article IX : Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine la Sainte Eglise Aristotélicienne, seule autorité compétente à statuer.
Article X : De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
Article XI : De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XII : De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Ratifié à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne le 25 juin 1455
Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- ThemisLaDouce, Duchesse du Bourbonnais Auvergne
- Pharacaë, Chambellan du Bourbonnais Auvergne
Au nom de ____________________________:
- _____________, Duc/Comte de ____________________
- _____________, Chambellan de ____________________
Témoin pour le Bourbonnais-Auvergne :
- Toflegrand d'Auvergne,Ambassadeur Extraordinaire du Bourbonnais Auvergne
Témoin pour le _________________________:
- ________________, Ambassadeur d'_________________.
Pour (0) : Contre (0) : Abstention (1) : Macricri Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Debenja, Cartil, Eldorach, Fabulous, Fingal, Gundard, Katarina, Kiboki, Pinss, ThomasHawk, Uruk N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : Rubella | |
| | | | Fingal Second
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mer 26 Sep 2007 - 13:47 | |
| Pour (1) : Fingal
Contre (0) :
Abstention (1) : Macricri
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
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| | | | Uruk
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mer 26 Sep 2007 - 14:11 | |
| Pour (2) : Fingal, Uruk
Contre (0) :
Abstention (1) : Macricri
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
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| | | | Invité
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mer 26 Sep 2007 - 22:03 | |
| Pour (3) : Fingal, Uruk, Kiboki
Contre (0) :
Abstention (1) : Macricri
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mer 26 Sep 2007 - 22:06 | |
| Pour (4) : Fingal, Uruk, Kiboki, Fabulous
Contre (0) :
Abstention (1) : Macricri
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mer 26 Sep 2007 - 23:01 | |
| Pour (4) : Fingal, Uruk, Kiboki, Fabulous
Contre (0) :
Abstention (2) : Macricri, Gundard
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Jeu 27 Sep 2007 - 14:29 | |
| Pour (4) : Fingal, Uruk, Kiboki, Fabulous
Contre (0) :
Abstention (3) : Macricri, Gundard, Rubella
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
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| | | | Katarina
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Lun 1 Oct 2007 - 13:32 | |
| Pour (5) : Fingal, Uruk, Kiboki, Fabulous, Katarina
Contre (0) :
Abstention (3) : Macricri, Gundard, Rubella
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
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Debenja, Cartil, Eldorach, Pinss, ThomasHawk
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| | | | Pinss
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Lun 1 Oct 2007 - 19:00 | |
| Pour ( 6 ) : Fingal, Uruk, Kiboki, Fabulous, Katarina, Pinss
Contre ( 0 ) :
Abstention ( 3 ) : Macricri, Gundard, Rubella
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Cartil, Eldorach, ThomasHawk
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| | | | ThomasHawk
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Lun 1 Oct 2007 - 20:53 | |
| Pour ( 7 ) : Fingal, Uruk, Kiboki, Fabulous, Katarina, Pinss, ThomasHawk
Contre ( 0 ) :
Abstention ( 3 ) : Macricri, Gundard, Rubella
Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.
N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Debenja, Cartil, Eldorach
N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : * | |
| | | | Eldorach
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mar 2 Oct 2007 - 8:58 | |
| Pour ( 7 ) : Fingal, Uruk, Kiboki, Fabulous, Katarina, Pinss, ThomasHawk Contre ( 1 ) : Eldorach Abstention ( 3 ) : Macricri, Gundard, Rubella
Commentaire :
J'ai rien contre le BA encore que les carrottes Vichy c'est dégueulasse. Mon opposition est essentiellement motivé par l'absence de stratégie diplomatique d'ensemble en FC. Je suis pour qu'on arrête de signer n'importe quoi, avec n'importe qui, n'importe comment. Il faut des modèles de traité et déterminer qui sont nos vrais amis, nos moins bons amis, ceux qui nous indiffèrent et ceux qui représentent une menace potentielle. C'est tellement important et ça paraît tellement évident que j'ai du mal à comprendre comment on a pu vivre comme ça pendant des années  Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant. Merci. N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Debenja, Cartil, N'ayant pas encore voté (vote facultatif) : * | |
| | | | Invité
Invité
| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mar 2 Oct 2007 - 14:26 | |
| je souhaiterais une annulation du vote
On pourra le refaire une fois les traités types finis
(désolée pour le revirement de situation) |
| | | | Debenja
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Mar 2 Oct 2007 - 14:35 | |
| | |
| | | | Cartil
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Sam 6 Oct 2007 - 22:19 | |
| Pour ( 8 ) : Fingal, Uruk, Kiboki, Fabulous, Katarina, Pinss, ThomasHawk, Cartil
Contre ( 1 ) : Eldorach
Abstention ( 3 ) : Macricri, Gundard, Rubella | |
| | | | Debenja
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA Sam 6 Oct 2007 - 22:24 | |
| Pour ( 9 ) : Fingal, Uruk, Kiboki, Fabulous, Katarina, Pinss, ThomasHawk, Cartil, Debenja
Contre ( 1 ) : Eldorach
Abstention ( 3 ) : Macricri, Gundard, Rubella
Hop avec un peu de retard du à l'arret temporaire. accepter a la majorité. | |
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| | Sujet: Re: [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA | |
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| | | | | | [vote du 26/09 au 01/10] traité avec le BA | |
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