Le château de Dole
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 [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes

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[Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes Empty
MessageSujet: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyDim 10 Déc 2006 - 23:01
Suite aux discussions qui ont lieu ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=121095#121095

Q.1.
Vous êtes invités à vous prononcé sur l'abrogation de cette loi :

Loi initiale a écrit:
Le prix des armes devient unique sur tout le territoire franc-comtois.
Sont concernées les armes suivantes :
- épée : 215 écus
- bouclier : 70 écus65 écus
- manche/bâton : 9,85 écus

Voté à Dole le 15 octobre 1454
Valaraukar, Franc-Comte au nom du parlement franc-comtois

POUR signifie que vous êtes favorable à l'abrogation de cette loi.

CONTRE signifie que vous souhaitez conserver cette loi telle qu'elle est actuellement en vigueur.


Au cas où le vote sur la question Q.1. n'atteindrait pas la Majorité Absolue, vous êtes invités à vous prononcer sur les modifications suivantes :

Q.2.A

Proposition de texte a écrit:
Le prix de vente maximum des armes autorisé en Franche-Comté est de :

- 217 écus pour une épée.
- *A VOTER SEPAREMENT* écus pour un bouclier
- 9,85 écus pour un manche/bâton.

Q.2.B.
Le prix du bouclier sera fixé à 65 ou 67 écus la pièce ?

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Q.1.

Q.1.A. POUR ( 1 ) : Cartil,

Q.1.B. CONTRE ( 0 ) :

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A.

Q.2.A.1. POUR ( 1 ) : Cartil,

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B.

Q.2.B.1. 67 ( 1 ) : Cartil,

Q.2.B.2. 65 ( 0 ) :

Q.2.B.3. NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyDim 10 Déc 2006 - 23:41
Q.1.

Q.1.A. POUR ( 2 ) : Cartil, Duncan_Idaho

Q.1.B. CONTRE ( 0 ) :

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A.

Q.2.A.1. POUR ( 2 ) : Cartil, Duncan_Idaho

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B.

Q.2.B.1. 67 ( 2 ) : Cartil, Duncan_Idaho

Q.2.B.2. 65 ( 0 ) :

Q.2.B.3. NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 3:10
Q.1.

Q.1.A. POUR ( 3 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar

Q.1.B. CONTRE ( 0 ) :

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A.

Q.2.A.1. POUR ( 3 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B.

Q.2.B.1. 67 ( 3 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar

Q.2.B.2. 65 ( 0 ) :

Q.2.B.3. NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 4:23
Q.1.

Q.1.A. POUR ( 4 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine

Q.1.B. CONTRE ( 0 ) :

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A.

Q.2.A.1. POUR ( 4 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B.

Q.2.B.1. 67 ( 4 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine

Q.2.B.2. 65 ( 0 ) :

Q.2.B.3. NEUTRE ( 0 ) :


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 7:33
Q.1.

Q.1.A. POUR ( 5 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk

Q.1.B. CONTRE ( 0 ) :

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A.

Q.2.A.1. POUR ( 5 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B.

Q.2.B.1. 67 ( 5 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk

Q.2.B.2. 65 ( 0 ) :

Q.2.B.3. NEUTRE ( 0 ) :


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 10:16
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 5 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk

Q.1.B. CONTRE ( 1 ) : Macricri

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 6 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 6 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri

Q.2.B.2. 65 ( 0 ) :

Q.2.B.3. NEUTRE ( 0 ) :


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 10:43
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 6 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja

Q.1.B. CONTRE ( 1 ) : Macricri

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 7 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 7 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja

Q.2.B.2. 65 ( 0 ) :

Q.2.B.3. NEUTRE ( 0 ) :


Pour voter :
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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 11:21
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 7) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb

Q.1.B. CONTRE ( 1 ) : Macricri

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 8 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 7 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja

Q.2.B.2. 65 ( 1 ) : Loicisdumb

Q.2.B.3. NEUTRE ( 0 ) :


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 12:19
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 8 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb, mylena

Q.1.B. CONTRE ( 1 ) : Macricri

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 9 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb, Mylena

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 8 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja Mylena

Q.2.B.2. 65 ( 1 ) : Loicisdumb

Q.2.B.3. NEUTRE ( 0 ) :


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 14:09
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 9 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb, mylena Daresha

Q.1.B. CONTRE ( 1 ) : Macricri

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 10 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb, Mylena Daresha

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 8 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja Mylena

Q.2.B.2. 65 ( 1 ) : Loicisdumb

Q.2.B.3. NEUTRE ( 1 ) : Daresha


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 22:26
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 9 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb, mylena Daresha

Q.1.B. CONTRE ( 2 ) : Macricri, Gundard

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 10 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb, Mylena Daresha

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 8 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja Mylena

Q.2.B.2. 65 ( 1 ) : Loicisdumb

Q.2.B.3. NEUTRE ( 1 ) : Daresha


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 22:48
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 9 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb, mylena Daresha, Fccasper

Q.1.B. CONTRE ( 2 ) : Macricri, Gundard

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 10 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb, Mylena Daresha, Fccasper

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 8 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja Mylena, Fccasper

Q.2.B.2. 65 ( 1 ) : Loicisdumb

Q.2.B.3. NEUTRE ( 1 ) : Daresha


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyLun 11 Déc 2006 - 23:39
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 10 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb, mylena Daresha, Fccasper, McAneyth

Q.1.B. CONTRE ( 2 ) : Macricri, Gundard

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 11 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb, Mylena Daresha, Fccasper, McAneyth

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 9 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja Mylena, Fccasper, McAneyth

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Q.2.B.3. NEUTRE ( 1 ) : Daresha


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyMar 12 Déc 2006 - 6:19
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 11 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb, mylena Daresha, Fccasper, McAneyth, Mogusha

Q.1.B. CONTRE ( 2 ) : Macricri, Gundard

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 12 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb, Mylena Daresha, Fccasper, McAneyth, Mogusha

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 10 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja Mylena, Fccasper, McAneyth, Mogusha

Q.2.B.2. 65 ( 1 ) : Loicisdumb

Q.2.B.3. NEUTRE ( 1 ) : Daresha


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyMar 12 Déc 2006 - 21:34
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 13 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb, mylena Daresha, Fccasper, McAneyth, Mogusha, Sirius7

Q.1.B. CONTRE ( 2 ) : Macricri, Gundard

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 14 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb, Mylena Daresha, Fccasper, McAneyth, Mogusha, Sirius7

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 12 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja Mylena, Fccasper, McAneyth, Mogusha, Sirius7

Q.2.B.2. 65 ( 1 ) : Loicisdumb

Q.2.B.3. NEUTRE ( 1 ) : Daresha


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[Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes Empty
MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyVen 15 Déc 2006 - 18:17
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 14 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb, mylena Daresha, Fccasper, McAneyth, Mogusha, Sirius7, Styletto

Q.1.B. CONTRE ( 2 ) : Macricri, Gundard

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 15 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb, Mylena Daresha, Fccasper, McAneyth, Mogusha, Sirius7, Styletto

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 12 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja Mylena, Fccasper, McAneyth, Mogusha, Sirius7

Q.2.B.2. 65 ( 2 ) : Loicisdumb, Styletto

Q.2.B.3. NEUTRE ( 1 ) : Daresha


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptyVen 15 Déc 2006 - 19:52
Q.1. Abrogation de la loi

Q.1.A. POUR ( 14 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Debenja, Loicisdumb, mylena Daresha, Fccasper, McAneyth, Mogusha, Sirius7, Styletto

Q.1.B. CONTRE ( 3 ) : Macricri, Gundard, Hephaistos

Q.1.C. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.A. Modificatiuon du texte

Q.2.A.1. POUR ( 16 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja, Loicisdumb, Mylena Daresha, Fccasper, McAneyth, Mogusha, Sirius7, Styletto, Hephaistos

Q.2.A.2. CONTRE ( 0 ) :

Q.2.A.3. NEUTRE ( 0 ) :



Q.2.B. Prix des boucliers

Q.2.B.1. 67 ( 13 ) : Cartil, Duncan_Idaho, Rhuyzar, Kapucine,Uruk, Macricri, Debenja Mylena, Fccasper, McAneyth, Mogusha, Sirius7, Hephaistos

Q.2.B.2. 65 ( 2 ) : Loicisdumb, Styletto

Q.2.B.3. NEUTRE ( 1 ) : Daresha


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MessageSujet: Re: [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes   [Vote du 10/12 au 15/12 à 22H55] Abrogation/Modif loi Armes EmptySam 16 Déc 2006 - 2:03
Arrow Loi sur le prix maximum des Armes abrogés à la Majorité Absolue le 16 Décembre 1454.

Citation :
Le prix des armes devient unique sur tout le territoire franc-comtois.
Sont concernées les armes suivantes :
- épée : 215 écus
- bouclier : 70 écus65 écus
- manche/bâton : 9,85 écus

Voté à Dole le 15 octobre 1454
Valaraukar, Franc-Comte au nom du parlement franc-comtois

Le prix des armes sera dorénavant fixé par les mairies.
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