valaraukar
Ex Franc-Comte
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Localisation : Dole
Date d'inscription : 15/12/2005
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Type de personnage:
 | | Sujet: Ordre du Dahut Lun 23 Oct 2006 - 21:09 | |
| - Citation :
- Statuts de l'Ordre du Dahut
Article 1:
L'Ordre honorifique du Dahut est un ordre Franc Comtois.
L'entrée dans l'ordre est la récompense, par ses Pairs, d'un mérite reconnu envers la Franche Comte.
Article 2:
Le grand Maitre de L'ordre est élu pour une période de 2 mois parmi les membres du conseil de l'ordre.
Il statue comme tel, en dernier ressort, sur toutes questions concernant l'ordre.
Il prend la présidence du conseil de l'Ordre quand il le juge utile.
Article 3:
Sous l'autorité du grand maître et suivant ses instructions, le grand chancelier dirige les réunions du conseil de L'ordre.
Article 4:
Le conseil de l'Ordre, réuni sous la présidence du grand chancelier, délibère sur les questions relatives au statut de l'Ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'Ordre
Article 5:
L'ordre du Dahut est composé de chevaliers, d'officiers et de grands officiers.
Article 6:
Le grand Chancelier est obligatoirement un membre de l'Ordre du Dahut. Il est choisi par le Grand Maître parmi les grands officiers et tient sa charge de Grand Chancelier pendant un mandat comtal soit 2 mois.
Article 7:
Les membres du conseil de l'Ordre du Dahut sont choisis par le Grand Maître, sur proposition du grand chancelier.
Ils sont nommés par décret pour une durée d'un mandat Comtal.
Article 8 :
L'admission au sein de l'Ordre se fait par proposition d'un des membres du conseil.
Après débat, l'admission est soumise au vote à la majorité absolue.
L'admission au sein de l'Ordre est validée ensuite par une cérémonie où le nouveau chevalier prête serment sur le Dahut.
En cas d'égalité de vote, le grand Maitre a le choix de l'admission.
Article 9 :
Tout nouveau membre est admis au titre de chevalier de L'Ordre. L'avancement dans l'ordre est en fonction du mérite et du service rendu à la Franche Comte. C'est le conseil de l'ordre qui est seul décisionnaire sur les avancements.
Voté le 23 octobre 1454, publie le 23 octobre 1454
Valaraukar, Franc-Comte, au nom du Parlement franc-comtois
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