Le château de Dole
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 [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut

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MessageSujet: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 11:14

Suite aux discussions tenues aux débats publics au sujet de la réserve de Dahuts et au Parlement au sujet de la révision de la loi relative aux dahuts, il vous est demandé de voter pour la modification de la loi sur la protection des dahuts et le rajout de l'article 10 à la loi relative sur l'Ordre des dahuts, ces deux textes étant consultables ici.

Sont obligés de voter : TOUS LES MEMBRES DU PARLEMENT

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

Citation :
Loi Rakovski-Dwiral: De la Protection des dahuts

Le fief de Villers-le-lac sera à ce jour transformé en réserve naturelle pour les dahuts.
Leur chasse sur ce territoire est désormais interdite.
Le Château de Villers-le-lac restera propriété du Parlement franc-comtois.
Son utilisation restera exclusivement reservée à l'observation et à l'étude des dahuts.
POUR (0) :

CONTRE (0)

NEUTRE (0)

VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

Citation :
L’Ordre Honorifique du dahut

Article 1 :
L'Ordre Honorifique du Dahut est un ordre Franc Comtois.
L'entrée dans l'Ordre est la récompense, par ses Pairs, d'un mérite reconnu envers la Franche Comté.

Article 2 :
Le Grand Maître de l'Ordre est élu pour une période de 2 mois parmi les membres du Conseil de l'Ordre.
Il statue comme tel, en dernier ressort, sur toutes questions concernant l'Ordre.
Il prend la présidence du Conseil de l'Ordre quand il le juge utile.

Article 3 :
Sous l'autorité du Grand Maître et suivant ses instructions, le Grand Chancelier dirige les réunions du Conseil de l'Ordre.

Article 4 :
Le Conseil de l'Ordre, réuni sous la présidence du Grand Chancelier, délibère sur les questions relatives au statut de l'Ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'Ordre

Article 5 :
L'Ordre Honorifique du Dahut est composé de Chevaliers, d'Officiers et de Grands Officiers.

Article 6 :
Le Grand Chancelier est obligatoirement un membre de l'Ordre Honorifique du Dahut. Il est choisi par le Grand Maître parmi les Grands Officiers et tient sa charge de Grand Chancelier pendant un mandat comtal soit 2 mois.

Article 7 :
Les membres du Conseil de l'Ordre du Dahut sont choisis par le Grand Maître, sur proposition du Grand Chancelier.
Ils sont nommés par décret pour une durée d'un mandat comtal.

Article 8 :
L'admission au sein de l'Ordre se fait par proposition d'un des membres du Conseil.
Après débat, l'admission est soumise au vote à la majorité absolue.
L'admission au sein de l'Ordre est validée ensuite par une cérémonie où le nouveau Chevalier prête serment sur le dahut.
En cas d'égalité de vote, le Grand Maître a le choix de l'admission.

Article 9 :
Tout nouveau membre est admis au titre de Chevalier de l'Ordre. L'avancement dans l'Ordre est en fonction du mérite et du service rendu à la Franche Comté. C'est le Conseil de l'Ordre qui est seul décisionnaire sur les avancements.

Article 10 :
L'Ordre siègera au Château de Villers-le-lac.
Il aura pour mission de protéger l'intégrité de la réserve naturelle de Villers-le-lac, de protéger les dahuts vivant sur ce territoire, et de protéger toutes personnes venues au Château de Villers-le-lac pour étudier et observer les dahuts.
POUR (0) :

CONTRE (0)

NEUTRE (0)

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
Blackdragoon, Daresha, Debenja, Fccasper, Gildedcrotch, Huon, Jake de Montfaucon, Jontas, Kaya, Lluna, Loicisdumb, Lunnard, Macricri, Mirel, Philippelebel, **Pixelle**, Rakovski, Sacrai, Uruk
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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 11:24

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

Citation:
Loi Rakovski-Dwiral: De la Protection des dahuts

Le fief de Villers-le-lac sera à ce jour transformé en réserve naturelle pour les dahuts.
Leur chasse sur ce territoire est désormais interdite.
Le Château de Villers-le-lac restera propriété du Parlement franc-comtois.
Son utilisation restera exclusivement reservée à l'observation et à l'étude des dahuts.

POUR (1) : Kaya,

CONTRE (0)

NEUTRE (0)

VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

Citation:
L’Ordre Honorifique du dahut

Article 1 :
L'Ordre Honorifique du Dahut est un ordre Franc Comtois.
L'entrée dans l'Ordre est la récompense, par ses Pairs, d'un mérite reconnu envers la Franche Comté.

Article 2 :
Le Grand Maître de l'Ordre est élu pour une période de 2 mois parmi les membres du Conseil de l'Ordre.
Il statue comme tel, en dernier ressort, sur toutes questions concernant l'Ordre.
Il prend la présidence du Conseil de l'Ordre quand il le juge utile.

Article 3 :
Sous l'autorité du Grand Maître et suivant ses instructions, le Grand Chancelier dirige les réunions du Conseil de l'Ordre.

Article 4 :
Le Conseil de l'Ordre, réuni sous la présidence du Grand Chancelier, délibère sur les questions relatives au statut de l'Ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'Ordre

Article 5 :
L'Ordre Honorifique du Dahut est composé de Chevaliers, d'Officiers et de Grands Officiers.

Article 6 :
Le Grand Chancelier est obligatoirement un membre de l'Ordre Honorifique du Dahut. Il est choisi par le Grand Maître parmi les Grands Officiers et tient sa charge de Grand Chancelier pendant un mandat comtal soit 2 mois.

Article 7 :
Les membres du Conseil de l'Ordre du Dahut sont choisis par le Grand Maître, sur proposition du Grand Chancelier.
Ils sont nommés par décret pour une durée d'un mandat comtal.

Article 8 :
L'admission au sein de l'Ordre se fait par proposition d'un des membres du Conseil.
Après débat, l'admission est soumise au vote à la majorité absolue.
L'admission au sein de l'Ordre est validée ensuite par une cérémonie où le nouveau Chevalier prête serment sur le dahut.
En cas d'égalité de vote, le Grand Maître a le choix de l'admission.

Article 9 :
Tout nouveau membre est admis au titre de Chevalier de l'Ordre. L'avancement dans l'Ordre est en fonction du mérite et du service rendu à la Franche Comté. C'est le Conseil de l'Ordre qui est seul décisionnaire sur les avancements.

Article 10 :
L'Ordre siègera au Château de Villers-le-lac.
Il aura pour mission de protéger l'intégrité de la réserve naturelle de Villers-le-lac, de protéger les dahuts vivant sur ce territoire, et de protéger toutes personnes venues au Château de Villers-le-lac pour étudier et observer les dahuts.

POUR (1) : Kaya,

CONTRE (0)

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Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) :
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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 15:07

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

Citation :
Loi Rakovski-Dwiral: De la Protection des dahuts

Le fief de Villers-le-lac sera à ce jour transformé en réserve naturelle pour les dahuts.
Leur chasse sur ce territoire est désormais interdite.
Le Château de Villers-le-lac restera propriété du Parlement franc-comtois.
Son utilisation restera exclusivement reservée à l'observation et à l'étude des dahuts.
POUR (2) :Kaya, Jontas

CONTRE (0)

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VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

Citation :
L’Ordre Honorifique du dahut

Article 1 :
L'Ordre Honorifique du Dahut est un ordre Franc Comtois.
L'entrée dans l'Ordre est la récompense, par ses Pairs, d'un mérite reconnu envers la Franche Comté.

Article 2 :
Le Grand Maître de l'Ordre est élu pour une période de 2 mois parmi les membres du Conseil de l'Ordre.
Il statue comme tel, en dernier ressort, sur toutes questions concernant l'Ordre.
Il prend la présidence du Conseil de l'Ordre quand il le juge utile.

Article 3 :
Sous l'autorité du Grand Maître et suivant ses instructions, le Grand Chancelier dirige les réunions du Conseil de l'Ordre.

Article 4 :
Le Conseil de l'Ordre, réuni sous la présidence du Grand Chancelier, délibère sur les questions relatives au statut de l'Ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l'Ordre

Article 5 :
L'Ordre Honorifique du Dahut est composé de Chevaliers, d'Officiers et de Grands Officiers.

Article 6 :
Le Grand Chancelier est obligatoirement un membre de l'Ordre Honorifique du Dahut. Il est choisi par le Grand Maître parmi les Grands Officiers et tient sa charge de Grand Chancelier pendant un mandat comtal soit 2 mois.

Article 7 :
Les membres du Conseil de l'Ordre du Dahut sont choisis par le Grand Maître, sur proposition du Grand Chancelier.
Ils sont nommés par décret pour une durée d'un mandat comtal.

Article 8 :
L'admission au sein de l'Ordre se fait par proposition d'un des membres du Conseil.
Après débat, l'admission est soumise au vote à la majorité absolue.
L'admission au sein de l'Ordre est validée ensuite par une cérémonie où le nouveau Chevalier prête serment sur le dahut.
En cas d'égalité de vote, le Grand Maître a le choix de l'admission.

Article 9 :
Tout nouveau membre est admis au titre de Chevalier de l'Ordre. L'avancement dans l'Ordre est en fonction du mérite et du service rendu à la Franche Comté. C'est le Conseil de l'Ordre qui est seul décisionnaire sur les avancements.

Article 10 :
L'Ordre siègera au Château de Villers-le-lac.
Il aura pour mission de protéger l'intégrité de la réserve naturelle de Villers-le-lac, de protéger les dahuts vivant sur ce territoire, et de protéger toutes personnes venues au Château de Villers-le-lac pour étudier et observer les dahuts.
POUR (2) :Kaya, Jontas

CONTRE (0)

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Pour voter :
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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 15:28

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR (3) :Kaya, Jontas, Loicisdumb

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NEUTRE (0)

VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut


POUR (3) :Kaya, Jontas, Loicisdumb

CONTRE (0)

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 15:55

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR (3) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel

CONTRE (0)

NEUTRE (0)

VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut


POUR (3) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel

CONTRE (0)

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Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.
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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 20:06

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR (4) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna

CONTRE (0)

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VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

POUR (4) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna

CONTRE (0)

NEUTRE (0)

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 20:28

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR (6) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk

CONTRE (0)

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VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

POUR (6) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk

CONTRE (0)

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 21:25

POUR (7) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja

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VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

POUR (7) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja

CONTRE (0)

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 21:37

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR (Cool :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri

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VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

POUR (Cool :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyDim 10 Juin 2007 - 22:10

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR ( 9 ):Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch

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POUR ( 9 ) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyLun 11 Juin 2007 - 12:07

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR ( 10 ):Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Rakovski

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POUR ( 10 ) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyMer 13 Juin 2007 - 12:37

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR ( 11 ):Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Rakovski Daresha

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POUR ( 11 ) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch Daresha

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyMer 13 Juin 2007 - 18:29

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR ( 12 ):Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Rakovski, Daresha, Sacrai

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POUR ( 12 ) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Sacrai

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyJeu 14 Juin 2007 - 0:21

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR ( 13 ):Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Rakovski, Daresha, Sacrai, blackdragoon

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VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

POUR ( 13 ) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Sacrai, blackdragoon

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyJeu 14 Juin 2007 - 22:46

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR ( 14 ):Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Rakovski, Daresha, Sacrai, blackdragoon, Fccasper

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VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

POUR ( 14 ) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Sacrai, blackdragoon, Fccasper

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyJeu 14 Juin 2007 - 22:47

Messire Rakovski, le vote 2 ?? vous l'avez oublié !

Pour les autres qui ne sont pas encore venu, prolongement jusqu'a demain matin !!
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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyJeu 14 Juin 2007 - 23:02

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR ( 15 ):Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Rakovski, Daresha, Sacrai, blackdragoon, Fccasper, Lunnard


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VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

POUR ( 15 ) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Sacrai, blackdragoon, Fccasper, Lunnard

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyVen 15 Juin 2007 - 0:04

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR ( 16 ):Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Rakovski, Daresha, Sacrai, blackdragoon, Fccasper, Lunnard, Mirel


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NEUTRE (0)

VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

POUR ( 15 ) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Sacrai, blackdragoon, Fccasper, Lunnard

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyVen 15 Juin 2007 - 0:51

VOTE 1 : Fief de Villers-le-lac comme réserve naturelle

POUR ( 16 ):Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Rakovski, Daresha, Sacrai, blackdragoon, Fccasper, Lunnard, Mirel


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NEUTRE (1) : Jake de Montfaucon

VOTE 2 : Rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre du dahut

POUR ( 15 ) :Kaya, Jontas, Loicisdumb, Philippelebel, Lluna, Uruk, Debenja, Macricri, Gildedcrotch, Daresha, Sacrai, blackdragoon, Fccasper, Lunnard

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NEUTRE (2) : Mirel, Jake de Montfaucon

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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut EmptyLun 18 Juin 2007 - 22:31

Arrow Loi Rakovski-Dwiral: De la Protection des dahuts et rajout de l'article 10 à la loi relative à l'Ordre Honorifique du Dahut adoptés
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MessageSujet: Re: [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut   [Vote 10 au 14 juin] Protection des dahuts et Ordre du dahut Empty

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