[VOTE DU 20/09 au 25/09 18h55] Modification loi parlement

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Voici la modification de l'article I.2 venant préciser les postes et leur description :

Citation :

I.1 : Le Parlement de Franche-Comté est composé comme suit :
- Les douzes membres du conseil, élus pour deux mois.
- Les maires de chaque mairie de Franche-Comté, chacun élu pour un mois.
- Du ou des représentants de l'Eglise Aristotelitienne, nommé(s) par le Vatican selon les accords du Concordat Aristotelitien signés avec la Franche-Comté.

I.2 : Le conseil est composé comme suit :

- Le Franc-Comte, élu parmi les membres du conseil à la majorité des voix. Son rôle est de présider à la bonne tenue des débats et de représenter le peuple Franc-Comtois lorsque la diplomatie l’exige.

- Le Conseiller au Commerce est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Son rôle consiste en la gestion des stocks et des caisses du comté et des mairies en collaboration avec les maires. Il est aussi responsable des marchands ambulants.

- Le Bailli est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Il est le gestionnaire des naissances des animaux destinés à l'élevage. Il définit aussi le RMI en fonction des capacités du comté.

- Le Commissaire aux mines est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Il est le gestionnaire des mines du comté.

- Le Connétable est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Il recrute les hommes de l’armée régulière et gère leurs soldes et leurs affectations.

- Le Prévot est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Il est le chef de la gendarmerie et assigne les gardes que le connétable lui mandate. Il est aussi responsable des Adjudants et gendarmes qu’il peut nommer ou révoquer à volonté sur raison valables.

- Le Capitaine est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Il est le chef de l’armée de réserve et responsable des patrouilles de répressions du brigandage. En temps de guerre il prend le commandement de l’armée régulière pour la mener au combat.

- Le Procureur est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Son rôle est de lancer et de mener les procès des suspects arrêtés par la Gendarmerie.

- Le Juge est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Son rôle est de statuer sur la culpabilité des accusés en se basant sur les preuves fournies par la gendarmerie au procureur

- Le Porte Parole est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Son rôle est de faire le lien entre les peuple et le parlement en soumettant au Parlement les idées du peuple et en rapportant au peuple les décisions du Parlement.

- Le Chancelier est nommé par le Franc-Comte parmi les membres du conseil. Il est le chef de la diplomatie. Il a à charge de nommer ou révoquer les ambassadeurs et de transmettre dans les deux sens les accords entre les régions.

- Le Recteur de l'Université est nommé librement par le Comte. Afin de remplir au mieux ses obligations, il faut que celui-ci soit lui-même professeur (niv3), et ait donc été étudiant, afin qu'il connaisse au mieux les desiderata des gens dont il a la charge. Il doit veiller au bon fonctionnement de l'université.

- Les Conseillers n'ayant aucun poste à responsabilité particulière font tout de même parti du Conseil et jouissent des droits en découlant comme décrit dans l'article suivant.

A) POUR ( 1 ) : Macricri,

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, Cartil, Daresha, Dwiral, Gandalf01, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rhuyzar, Sirius7, Valaraukar

A) POUR ( 2 ) : Macricri, Gandalf01,

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, Cartil, Daresha, Dwiral, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rhuyzar, Sirius7, Valaraukar

A) POUR ( 3 ) : Macricri, Gandalf01, Cartil,

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, Daresha, Dwiral, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rhuyzar, Sirius7, Valaraukar

A) POUR ( 4 ) : Macricri, Gandalf01, Cartil, Sirius7

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, Daresha, Dwiral, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Rhuyzar, Valaraukar

A) POUR ( 5 ) : Macricri, Gandalf01, Cartil, Sirius7, Rhuyzar

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, Daresha, Dwiral, Gildedcrotch, McAneyth, Pinss, Valaraukar

A) POUR ( 6 ) : Macricri, Gandalf01, Cartil, Sirius7, Rhuyzar, Pinss

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, Daresha, Dwiral, Gildedcrotch, McAneyth, Valaraukar

A) POUR ( 7 ) : Macricri, Gandalf01, Cartil, Sirius7, Rhuyzar, Pinss, Gildedcrotch

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, Daresha, Dwiral, McAneyth, Valaraukar

) POUR ( 8 ) : Macricri, Gandalf01, Cartil, Sirius7, Rhuyzar, Pinss, Gildedcrotch, Dwiral

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, Daresha, McAneyth, Valaraukar

POUR ( 9 ) : Macricri, Gandalf01, Cartil, Sirius7, Rhuyzar, Pinss, Gildedcrotch, Dwiral, Daresha

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, McAneyth, Valaraukar

POUR ( 10 ) : Macricri, Gandalf01, Cartil, Sirius7, Rhuyzar, Pinss, Gildedcrotch, Dwiral, Daresha, Valaraukar

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon, McAneyth

POUR ( 11 ) : Macricri, Gandalf01, Cartil, Sirius7, Rhuyzar, Pinss, Gildedcrotch, Dwiral, Daresha, Valaraukar, McAneyth

B) CONTRE ( 0 ) :

C) NEUTRE ( 0 ) :

Pour voter :
Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placer devant votre vote, en mettant à jour le nb de votes devant.
Merci.

N'ayant pas encore voté :
Blackdragoon