[justice] Poste comtal de greffier ou substitut du Procureur

Des choses à rajouter ?

Dès que le mandat est fini, suis volontaire pour le poste s'il est pas déjà pris

Moi en premier

Je

Sirius, tu nous ponds le texte alros ?

Ce poste entre-t-il en compte avec le cumul des mandats ?

Je m'y met

Pour le cumul des mandats, et bien oui

Citation :

Du poste de greffier

I. Son rôle



Le greffier est chargé d’assister les postes concernant la justice et la prévôté.

I.1. Il est le dépositaire des différentes plaidoiries et témoignages de la défense dans le dossier de l’accusé se trouvant à la Cour de Justice, et cela quotidiennement. Il peut aussi classer les différentes affaires pour connaître l’état d’avancement de la procédure.

I.2. Il devra assurer un suivi des procès dans les dossiers de la prévôté, destiné à tenir informé les gendarmes de l’aboutissement de leurs investigations.

I.3. Un de ses rôles principaux consiste à diriger le Cabinet d’Avocats Francs-comtois. Le greffier est libre de faire évoluer le Cabinet, avec l’aide des avocats. Le greffier est chargé de proposer des affaires aux avocats aussi souvent qu’ils le souhaitent. Il se garde le droit de regard sur les affaires traitées et met à disposition ses connaissances pour aider les avocats. Le greffier se doit de signaler la prise en charge d’un accusé au procureur dans les plus brefs délais.

I.4. Le greffier peut s’occuper de l’aménagement de la Cour de Justice, ce qui amène à faciliter le travail des autorités concernées.




II. Son statut

II.1. Le greffier a droit de proposer et soumettre des idées durant le déroulement d’un procès mais le procureur et le juge restent les seuls décisionnaires.

II.2. Le greffier possède les mêmes accès aux salles que le procureur et le juge.




III. Son recrutement

Le greffier est choisi par le nouveau trio de la justice à chaque nouveau mandat comtal. Une annonce peut être affichée visant à rechercher ce poste. Les conseillers concernés délibéreront, au moyen d’un vote s’il le faut, de la pertinence de la candidature et du choix du greffier. Le greffier doit avoir un minimum de connaissances dans le domaine judiciaire comme peut posséder un ancien conseiller comtal, un ancien gendarme ou un avocat.




IV. Règles

IV.1. Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire. En revanche, le greffier peut, s’il le désire, continuer d’exercer la profession d’avocat au sein même du cabinet qu’il dirige.

IV.2. Le greffier reste soumis aux lois en vigueur en Franche-Comté et une faute grave peut entraîner sa démission sur décision commune du prévôt, du procureur et du juge.

Avant d’intégrer le reste (interpole,ect...),il faut voir à la création de cela avant, non ?

Sinon, ce n’est qu’un premier jet, n’hésitez pas à y apporter des modifications

Citation :

II.2. Le greffier possède les mêmes accès aux salles juridiques que le procureur et le juge.

IV.1. Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire. En revanche, le greffier peut, s’il le désire, continuer d’exercer la profession d’avocat au sein même du cabinet qu’il dirige. (pas besoin de dire qu'il le peut, si on a cité les postes interdits)

Sinon le reste me convient.

Ok

Les autres ?

J'avais trouvé les mêmes "erreurs" que Cartil, le reste me va

Ca me va.

Poste de greffier crée.

Au boulot la bas :p

Je laisse ce sujet ouvert pour que vous puissiez soumettre ici les problèmes sur la mise en place.

Puis-je recruter ? Comme ça le futur greffier pourra être aidé

Oui si c'est voté, tu peux recruter !

Oui oui, recrutes

Je suis volontaire Dans 6 jours je suis dispo

Je propose sur la gargotte et on au bout de 24h on votera pour le greffier. Dans 4 jours il devrait être en place

Bah, je me fais gendarme finalement

Tu rigoles là ?

Arrête de copier sur moi

Bienvenue les amis !