[MAJ Août 1460] Avertissements de vote

Ici seront listés les avertissements données au conseiller n'ayant pas voté.

Merci au comte en exercice d'éditer ce premier post de de préciser dans le titre la date de la mise à jour comme suit [MAJ du date]


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Citation :

[VOTE 02/06 AU 07/06] Dénonciation des traités de coopération judicaire

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Rougail, Misselyzya, Rubella

Citation :

[VOTE DU 09/09 au 14/09]Révision "Loi du talion"

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco, Verania

Citation :

[VOTE DU 09/09 au 14/09]Contrat de financement du Comité des Fêtes de Franche-Comté

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco

Citation :

[VOTE DU 12/09 au 17/09] Révison du décret sur la taxe comtale

N'ayant pas encore voté (vote obligatoire) : Franchesco,

Contre-vote traité de Salins:
N'ayant pas voté : Héloise Marie, Nufilen, Valaraukar, Alice..

Mesures d'économies (3 votes séparés):
N'ayant pas voté : Shen1, Nufilen, Alice..

Amendement au traité d'alliance FC/Savoie:
N'ayant pas voté : Shen1, Nufilen, Valaraukar

Traité d'alliance avec la Bourgogne:
N'ayant pas voté : Héloise Marie, Nufilen, Valaraukar, Alice..

Coopération judiciaire FC/Bourgogne:
N'ayant pas voté :Héloise Marie, Blink, , Debenja, Nufilen

Allégement procédure judiciaire:
N'ayant pas voté : Shen1, Héloise Marie, Lassa, Blink, Leif_, Nufilen

Proposition de trêve Genève/Savoie/FC/CH:
N'ayant pas voté : Lassa, Valaraukar

Avertissements pour: Héloise Marie (4 absences), Valaraukar (4 absences), Nufilen (6 absences sur 6!)

[Vote du 10 au 15 Août 1460] Traité entre la Franche-Comté et la Congrégation des Saintes Armées
Avertissement : Debenja

[Vote du 17 au 22 Août 1460] Traité liant la Franche-Comté à la Garde Épiscopale de Besançon et Lyon
Avertissement : Sacrai

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Modification de la constitution, livre 4 : Pouvoir judiciaire
Avertissement Estebaiy
Avertissement Sacrai (non vote de procuration de Debenja)

[Vote du 24 au 29 Août 1460] Texte du Bâtonnier et du Barreau
Avertissement Estebaiy
Avertissement Sacrai (non vote de procuration de Debenja)

Avertissement du Conseil élu le 1 Août 1460 :
Sacrai (non vote de procuration de Debenja) **
Estebaiy **
Sacrai *
Debenja *

[Vote du 1 au 6 Septembre 1460] Traité sur le Statut Diplomatique du Comté du Périgord-Angoumois
Lassa
Sacrai
[Vote du 1 au 6 Septembre 1460] Modification Article 4 : Non-cumul des mandats
Estebaiy
[Vote du 1 au 6 Septembre1460] Traité sur le Statue Diplomatique avec le Duché de Touraine
Estebaiy
[Vote du 1 au 6 Septembre 1460] Modification de la Charte du Chef de Port
Estebaiy

Avertissement du Conseil élu le 1 Août 1460 :
Sacrai (non vote de procuration de Debenja) **
Estebaiy *****
Sacrai **
Debenja *
Lassa *