Le château de Dole
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 Plainte contre Starkel

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Jenah
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MessageSujet: Plainte contre Starkel   Plainte contre Starkel EmptySam 30 Mai 2015 - 21:57

Bonsoir, j'aimerais porter plainte pour insulte envers ma personne, contre messire Starkel. Celui-ci cherche à porter atteinte à mon honneur publiquement, il me dénigre ouvertement en Agora, place publique de Franche-Comté. Pour preuve, il me nomme verrue parlementaire, me dit idiote et enfin perfide, ce qui d'ailleurs ne peut guère aller ensemble. Tout ceci est insultant et indigne de tout Franc-comtois. J'ai des droits qui me sont accordés par nos lois et compte bien en jouir paisiblement. Si vous avez besoin de témoins, le Franc Comte Imladris et la conseillère comtale Claya étaient présents lors de cette discussion.


Citation :
Art 1-1-7 : L’insulte est le fait de prononcer contre une personne des propos injurieux dans le but de la dénigrer publiquement.  C'est un trouble à l'Ordre Public.
La peine encourue est de nature contraventionnelle.
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Sweety
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MessageSujet: Re: Plainte contre Starkel   Plainte contre Starkel EmptySam 30 Mai 2015 - 23:04

Bonsoir. Pouvez vous m'apporter des précisions? Pouvez vous me dire vos fonctions et votre statut? C'est par rapport à cet article.
Citation :

Art 1-3-4 : L’atteinte aux valeurs de la Franche Comté est le fait, par tout acte ou parole, de nier, dénigrer ou de porter atteinte à une valeur reconnue comme telle par la Franche Comté..  C'est un trouble à l'Ordre Public.
Le dénigrement, par tout moyen, d’une institution, d’un élu ou d’un membre d’une Institution, de l’Eglise Aristotélicienne Romaine ou d’un noble Comtois ou Impérial entre dans le champ d’application de cet article.
La peine encourue est de nature délictuelle

Voulez vous que cela s'arrange par demande d'excuses publiques?
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Jenah
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Jenah


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MessageSujet: Re: Plainte contre Starkel   Plainte contre Starkel EmptyDim 31 Mai 2015 - 10:26

La brune de sourire à l'arrivée de la mambre de la prévôté, le traitement était rapide. Bien sûr et si vous avez d'autres questions à me poser je veux bien y répondre.

Pour mes statuts et fonctions, je suis noble de Franche Comté et de Lorraine étant Dame de Laneuvelotte et Dame de Saint Laurent en Grandvaux. Je suis membre de l'Eglise Aristotélicienne Romaine puisque je suis archidiaconesse archidiocésaine de Besançon, ce qui m'a valu d'être nommée représentante de l'Eglise au sein du Parlement Franc-comtois en remplacement de Monseigneur Alexandre Farnèse.

Quant à des excuses publiques, ceci me conviendrait tout à fait.

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Sweety
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MessageSujet: Re: Plainte contre Starkel   Plainte contre Starkel EmptyLun 1 Juin 2015 - 1:44

Bien. Merci.

Dossier Starkel
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Jenah
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MessageSujet: Re: Plainte contre Starkel   Plainte contre Starkel EmptyMar 2 Juin 2015 - 18:05

Jenah revint quelques temps plus tard.

Bonsoir, je souhaitais juste vous signaler que Starkel s'est excusé en Agora, de façon publique donc. L'affaire est donc close pour moi, à moins qu'il ne récidive.
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starkel
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MessageSujet: Re: Plainte contre Starkel   Plainte contre Starkel EmptyMer 3 Juin 2015 - 9:34

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Artifice
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MessageSujet: Re: Plainte contre Starkel   Plainte contre Starkel EmptyMer 3 Juin 2015 - 18:20

l'excuse a été pris en compte merci. C'est réglé de notre côté aussi depuis hier.
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MessageSujet: Re: Plainte contre Starkel   Plainte contre Starkel Empty

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