Noa Pipelette
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| Sujet: [AR - Dole] Esclavagisme : Artifice > Tompouce95 [10/09/1462] Mar 19 Aoû 2014 - 22:55 | |
| 10 Septembre 1462Messire Artifice a été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant Tompouce95 pour un salaire de 12 écus pour 0 en force/charisme/intelligence, ce qui est non conforme à la grille des salaires en vigueur à Dole. La salaire aurait dû être 16 écus.Preuve: - Les registres de la mairie a écrit:
- Embauche de Tompouce95 par Artifice à Dole à 11:23, le 10 Septembre 1462.
- Grille des salaires:
- Citation :
- Décret sur les salaires :
Entre en vigueur, et jusqu'à que le Conseil de Dole le modifie ou l'annule, ce décret. Il annule l'article 5 du décret du 17 février 1462, les autres articles restant en vigueur.
Article 1 : la grille des salaires minimum est la suivante : 16 écus pour un ouvrier non qualifié (0-7 points) 17,5 écus pour un ouvrier qualifié (8-14 points) 19 écus pour un ouvrier hautement qualifié (15-19 points)
Article 2 : La mairie décide seule, selon les besoins, du salaire des miliciens.
Article 3 : Tout manquement sera passible de poursuites judiciaires.
Fait à Dole, le 25 de mai 1462 Pour le Conseil Municipal de Dole Alexandre Farnèse Maire de Dole
Gain perçu : 4 écusTémoignage : Peut-être appelé comme témoin : la Victime, le Maire de Dole, ... - Fiche du Contrevenant:
Artifice fête son anniversaire le 18 Février. Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul Niveau : 3 Voie : Etat Points de réputation : 255 Argent : 891,28 écus
Missive adressé à l'esclavagiste : - Citation :
- Bonjour Messire Artifice,
Vous avez embauché Tompouce95 pour la somme de 12 écus ce qui est illégal dans notre ville de Dole.
Rappel de la Grille des Salaires : 16 écus pour un ouvrier non qualifié (0-7 points) 17,5 écus pour un ouvrier qualifié (8-14 points) 19 écus pour un ouvrier hautement qualifié (15-19 points)
Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable, cela permettra d'indemniser la victime.
Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez le batonnier, Dame Ilays.
Bien à vous,
Gendarme Noa de Dole Missive adressé à la victime : - Citation :
- Bonjour Messire Tompouce95,
vous avez été embauché par Artifice pour la somme de 12 écus ce qui est inférieur au salaire minimum fixé par décret.
Rappel de la Grille des Salaires : 16 écus pour un ouvrier non qualifié (0-7 points) 17,5 écus pour un ouvrier qualifié (8-14 points) 19 écus pour un ouvrier hautement qualifié (15-19 points)
Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.
Bien à vous,
Gendarme Noa de Dole Casier | |
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Artifice Ex Franc-Comte
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Feuille de personnage Pseudo IG: Artifice Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [AR - Dole] Esclavagisme : Artifice > Tompouce95 [10/09/1462] Jeu 21 Aoû 2014 - 23:08 | |
| tout parfait, sauf la fiche, manque la première ligne ^^ | |
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