[CMJ - Pontarlier] Esclavagisme : Artifice > Tompouce95 [10/09/1461]

10 Septembre 1461

Messire Artifice a été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant Tompouce95 pour un salaire de 12 écus pour X(manque d'infos) en force/charisme/intelligence, ce qui est non conforme à la grille des salaires en vigueur à Pontarlier. La salaire aurait dû être 15 écus.

Preuve :

Citation :

Messire Artifice a embauché Tompouce95 pour 12,00 écus le 10 Septembre 1461.

Gain perçu: 3,00 écus.

Témoignages : Peut-être appelé comme témoin : la Victime, le Maire de Pontarlier, ...

Fiche du Contrevenant:

Missive adressée à l'esclavagiste :

Citation :

Bonjour Messire Artifice,

Vous avez embauché Tompouce95 pour la somme de 12 écus ce qui est illégal dans notre ville de Pontarlier.

Rappel de la Grille des Salaires : (Pas de grille en vigueur a Pontarlier j'ai donc laissé l'exemple)
- 0 à 9 => 15 écus
- 10 à 14 => 18 écus
- 15 à 19 => 20 écus

Je vous remercie de bien vouloir me contacter dans les meilleurs délais pour que nous trouvions un arrangement à l'amiable,
cela permettra d'indemniser la victime.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez le batonnier, Dame/Messire XYZ.


Bien à vous,

Aspirant-Gendarme Archein de Pontarlier

Missive adressée à la victime :

Citation :

Bonjour Messire Tompouce95,

vous avez été embauché par Artifice pour la somme de 12 écus ce qui est inférieur au salaire minimum fixé par décret.

Rappel de la Grille des Salaires : (Pas de grille en vigueur a Pontarlier j'ai donc laissé l'exemple)
- 0 à 9 => 15 écus
- 10 à 14 => 18 écus
- 15 à 19 => 20 écus

Je vous invite à me contacter dans les plus brefs délais pour que vous puissiez récupérer votre dû.

Bien à vous,

Aspirant-Gendarme Archein de Pontarlier

Casier

Réponse de l'esclavagiste :

Citation :

Expéditeur : Artifice
Date d'envoi : 30/07/1462 - 00:17:53
Titre : Re: Esclavagisme (test2)
Bonsoir,

de quoi vous mêlez-vous ? il n'avais qu'à pas accepter, je l'ai pas obligée non plus...

Réponse à l'esclavagiste :

Citation :

Bonjour Messire,
Je suis au regret de vous dire qu'il y a des lois en vigueurs dans chaque village, et elles doivent être suivie. Quand vous proposez un emploi, il faut vérifier que votre offre respecte la grille des salaires imposée par Pontarlier,sachez que les lois sont indiscutables et que tout le monde les suit.

Je vous redemande donc si vous souhaitez un accord a l'amiable ou si je transmets votre dossier vers un juge. Dans ce cas là, il se peut que vous deviez payer une amende, que vous soyez emprisonné, voir les deux à la fois.
Je vous laisse donc 24 heure pour me répondre si vous acceptez un accord à l'amiable.

Bien à vous,
Aspirant Gendarme Archein

N'oubliez pas de mettre la grille de salaire de votre village.

Sinon le reste, nickel.

Refaire un dossier ?

le dossier reste le même, il faut juste avertir un Officier que pour vous, le dossier peut être transféré à la procure. Pour cela, avoir mis la balise DP était une bonne chose.

[Donc en concret, un Officier transfère le topic en salle d'instruction, et votre boulot est fini en attendant le retour du dossier après la fin du procès s'il a été lancé.]

D'accord,

Du coup je n'ai rien à faire de plus en attendant un retour?

Non en effet et le retour est maintenant ^^

  Procès clos, condamné à une amende de 10 écus.
  Casier à mettre à jour.

Le casier est mis à jour.