Archein Secret
Nombre de messages : 42 Age : 32 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 24/06/2014
| Sujet: [DP - Pontarlier] TALP (Brigandage): X > XYZ [05/08/1462] Lun 11 Aoû 2014 - 11:04 | |
| Le 05 août 1462Messire X a fait l'objet d'une plainte de Dame XYZ pour brigandage. Celui-ci a racketté cette personne entre Dôle, au noeud 227 et Pontarlier en la date du 05 août 1462. Preuve :Témoignage : - XYZ a écrit:
- Avant d'arriver dans votre beau village, j'ai été victime d'une agression durant la nuit. On m'a racketté de tout ce que je possédais ....
Je venais de Dole, la nuit passée. J'avais avec moi 5 miches de pain, une autre tenue que celle que je porte sur moi, 10 sacs de blé et ma charrette. Il ne m'a rien laissé, et je ne sais malheureusement pas plus vous en dire quoi... par contre, je peux vous dire qu'il est parti vers Vesoul, j'ai donc pris l'autre route pour aller à Pontarlier, peur de retomber dessus si je suivais ces pas. Description : - XYZ a écrit:
- Il a les cheveux courts et noirs, des traits fins. Portant une cotte de mailles, les jambes et les bras protégés par une armure, des bottes noires. Il m'a attaqué avec un bouclier et une épée avec une lame plus épaisse qu'habituellement.
- Texte de lois:
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison. Gain perçu : 5 miches de pain, 10 sacs de blé et ma charrette( peut être une tenue, en attente d'information ) - Fiche du Contrevenant:
Non renseigné Missive adressée au brigand : - Citation :
- Bonjour Messire X,
Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame/Messire Nom du Bâtonnier.
Bien à vous,
Aspirant Gendarme Archein. Casier
Dernière édition par Archein le Lun 1 Sep 2014 - 17:19, édité 4 fois | |
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Artifice Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [DP - Pontarlier] TALP (Brigandage): X > XYZ [05/08/1462] Mar 12 Aoû 2014 - 19:30 | |
| Celle-ci a racketté > c'est un mec le brigand Manque le texte de loi sur le brigandage (voir dossier en exemple dans la salle de formation). Pour le casier, créez-en un au nom de Messire X (vu que X comme titre sera trop court). N'oubliez pas le courrier (même si dans ce cas, vous ne saurez pas l'envoyer). | |
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Archein Secret
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| Sujet: Re: [DP - Pontarlier] TALP (Brigandage): X > XYZ [05/08/1462] Ven 22 Aoû 2014 - 10:05 | |
| Le texte de loi y était en spoiler, et j'ai modifié le celle-ci Je vais faire le dossier de ce pas | |
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Archein Secret
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| Sujet: Re: [DP - Pontarlier] TALP (Brigandage): X > XYZ [05/08/1462] Mar 26 Aoû 2014 - 11:00 | |
| Tous ce que tu m'as demandé a été corrigé | |
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Artifice Ex Franc-Comte
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| Sujet: Re: [DP - Pontarlier] TALP (Brigandage): X > XYZ [05/08/1462] Lun 1 Sep 2014 - 16:39 | |
| Petite précision, quand le dossier est complet et dans le cas de brigandage, mettre la balise DP pour demande de procès pour prévenir qu'un Officier peut envoyer le dossier à la procure. | |
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| Sujet: Re: [DP - Pontarlier] TALP (Brigandage): X > XYZ [05/08/1462] | |
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