[Clos - Coupable] TALP : Tentative de prise de mairie Pontarlier : Iceberg1 [12/01/1462]

09/12/1461

Iceberg1 s'est rendue coupable de tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 08 au 09 décembre 1461. Il a été reconnu par Anton1er, en défense cette nuit la.

Citation :

09/12/1461 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Iceberg1 parmi les assaillants.

Citation :

Informations sur Iceberg1
Créé(e) le 17 Mai 2008
Iceberg1 fête son anniversaire le 17 Mai.
Dernière connexion le 09 Décembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Ducato di Milano
Village : Alessandria
Adresse : Largo S. Tito 1
Appartements :
   Montpellier (Comté du Languedoc)
   Dijon (Duché de Bourgogne)
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 1 836,23 écus
Iceberg1 est sculpteur.
Iceberg1 ne cultive ni n'élève rien.

Casier

Acte d'accusation

Citation :

*La procureur avertie qu’une tentative de prise de la mairie de Pontarlier avait eu lieu la nuit précédente, ne fut pas étonnée de voir des demandes de procès sur son bureau. Ellle prit le second dossier.*

Votre Honneur,

Voici ici devant vous Iceberg1, brigand de son état qui aidé par un bon groupe d’assaillant a tenté de prendre la mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 décembre. Pas de chance pour celui-ci qui a été reconnu par Anton1er en défense cette nuit la.

Ce qui fait que nous sommes là pour un acte de trouble à l’ordre public envers la Franche-Comté comme le stipule la loi dans le Livre III du codex : le Code Pénal et judiciaire dont voici l'extrait :

"Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction."

J'appelle à la barre Sieur Anton1er, pour son témoignage et la parole est désormais au suspect.

Fait à Dole, le 9 décembre 1461,
Katarina de Sparte, Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Anton1er à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

le 9/12:1461 participant à la défense de Pontarlier, j'ai lors de la mêlée qui nous obligeât à recourir aux armes , J''ai reconnu Iceberg1 parmi les assaillants, et ceci sans aucune erreur possible.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Regarde la place de l’accusé, vide, celui-ci n’ayant pas daigné venir se défendre. Elle tiqua au témoignage d’Anton, qu’elle aurait aimé plus long mais bon, elle reprend la parole*

Le témoignage de ce defenseur de Pontarlier est édifiant, il a reconnu l’accusé qui lui n’a pas daigné comparaitre ce jour.

Je demande donc une amende de 300 écus et 5 jours de prisons.

*Se rassoit à sa place*

Citation :

Les fêtes de la saint noel étaient terminées, retour au tribunal, sans prévenu présent.

Au vu des éléments à charge,

Au vu que le prévenu avec ses complices a tenté de forcer la porte de la mairie de Pontarlier en malmenant les gardes dans la nuit du 08 au 09 décembre 1461
Au vu que tout acte de cette nature est condamnable de par nos lois franc comtoise,

Nous Floriane de Cheroy Montestier, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu  à 200 écus d'amende et 5 jours de prison.

Verdict rendu ce jour 12 janvier 1462,

Floriane de Cheroy Montestier
Juge de Franche Comté.