[Clos - Coupable] TALP : Tentative de prise de mairie Pontarlier : Cleope [12/01/1462]

09/12/1461

Cleope s'est rendue coupable de tentative de prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 08 au 09 décembre 1461. Elle a été reconnu par le Capitaine Justin de Monmouth, en défense cette nuit la.

Citation :

09/12/1461 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Cleope parmi les assaillants.

Citation :

Informations sur Cleope
Créé(e) le 02 Janvier 2013
Cleope fête son anniversaire le 02 Janvier.
Dernière connexion le 09 Décembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Repubblica fiorentina
Village : Firenze
Niveau : 1
Points de réputation : 30
Argent : 82,69 écus
Cleope ne cultive ni n'élève rien.
Ses filleuls : Jeanvaljean

Casier

Acte d'accusation

Citation :

*La procureur n'en finissait plus de faire des allers retours, bureau, cour de justice, pour prendre les dossiers au fur et à mesure. Celui ci était le troisième.*

Votre Honneur,

Voici ici devant vous Cleope, brigande de son état qui aidé par un bon groupe d’assaillant a tenté de prendre la mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 décembre. Pas de chance pour celle-ci qui a été reconnu par Justin de Monmouth dict Bakhtan en défense cette nuit la.

Ce qui fait que nous sommes là pour un acte de trouble à l’ordre public envers la Franche-Comté comme le stipule la loi dans le Livre III du codex : le Code Pénal et judiciaire dont voici l'extrait :

"Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction."

J'appelle à la barre Sieur Justin de Monmouth, pour son témoignage et la parole est désormais au suspect.

Fait à Dole, le 9 décembre 1461,
Katarina de Sparte, Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Bakhtan à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Capitaine Justin de Monmouth pour vous servir votre honneur, lors de la tentative de prise de mairie de Pontarlier qui a eu lieu à l'aube de ce lundi 9 de l'an 1461, j'ai en effet dans la mêlée reconnu Cleope parmi les assaillants.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Regarde la place de l’accusé, vide, cellei-ci n’ayant pas daigné venir se défendre. La procureur écouta avec attention le témoignage du Capitaine, puis reprend la parole*

Le témoignage de notre Capitaine est édifiant, il a reconnu l’accusé qui elle n’a pas daigné comparaitre ce jour.

Je demande donc une peine de 3 jours de prisons.

*Se rassoit à sa place*

Citation :

Les fêtes de la saint noel étaient terminées, retour au tribunal, sans prévenu présent.

Au vu des éléments à charge,

Au vu que le prévenu avec ses complices a tenté de forcer la porte de la mairie de Pontarlier en malmenant les gardes dans la nuit du 08 au 09 décembre 1461
Au vu que tout acte de cette nature est condamnable de par nos lois franc comtoise,

Nous Floriane de Cheroy Montestier, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu à 40 écus d'amende et 3 jours de prison.

Verdict rendu ce jour 12 janvier 1462,

Floriane de Cheroy Montestier
Juge de Franche Comté.