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 [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]

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Louisette
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MessageSujet: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Sam 9 Aoû 2014 - 18:29

09 Août 1462

Dame Bounty_ a fait l'objet d'une plainte de Sieur Emmery De Cognin-Franchesse (ig: Emmery) et Messire Djphilou pour brigandage.
Celle-ci a racketté ces personnes sur les noeuds entre Poligny et Genève (en passant par St-Claude) dans la nuit du 8 au 9 Août 1462.


Preuve:
- Témoignage de la victime, Sieur Emmery De Cognin-Franchesse :

Emmery a écrit:
Mes salutations,

J'aimerais déposer une plainte pour brigandage à l'encontre de Beewolf et de Bounty_

Je partais de Poligny accompagné de Djphilou, pour aller au noeud entre St-Claude et Genève.

Preuve : Screenshot

Ils m'ont dérobé environ 15-20 écus, 16-18 pains et un manche.


Emmery De Cognin-Franchesse
Commandeur de Franche-Comté pour l'Ordre des Lames



- Description éventuelle du ou des brigands : Aucun

Texte de loi:
 

Gain perçu :
 > Environ 15-20 écus, 16-18 pains et un manche.


Fiche du Contrevenant:
 

Missive adressé au brigand :
Citation :
Bonjour Dame Bounty_,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier de Franche-Comté, Dame Ilays.

Bien à vous

Prévôt de Franche-Comté
Louisette Silinie d'Ormerach


Missive envoyée aux victimes pour information de prise en charge du dossier :
Citation :
Bonsoir,

Je vous écris dans le cadre de votre plainte pour brigandage, j'espère que vous n'êtes pas trop secoué par cet événement.

Je suis le prévôt de Franche-Comté, cette missive à pour but de vous avertir que nous avons pris votre plainte en mains.

Si vous avez besoin d'aide, il est possible de demander à Dame Jenah de vous aidez via le bureau d'aide au brigandé en gargote Franc-Comtoise. (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2121659&postdays=0&postorder=asc&start=15)

Cordialement,

Louisette Silinie d'Ormerach
Prévôt de Franche- Comté

Dépôt de plainte
Casier

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ex-Prévôt x3 ou 4 de Franche-Comté
Épouse d'Adrien d'Ormerach maman d'Océanne, Jean, Arthur, Nathan, Ambre et Blanche d'Ormerach
Toujours garder le sourire: http://www.youtube.com/watch?v=PzFU7KEoVJA&feature=related
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Thomas von Dumb
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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Dim 10 Aoû 2014 - 9:47

À Genève ce jour.

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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Jeu 28 Aoû 2014 - 17:58

Ce dossier sera prescrit le 9 août 1463.

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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Dim 7 Sep 2014 - 19:35

Vu à Fribourg le 7 Septembre.

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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Ven 12 Sep 2014 - 8:47

Vu à Epinal le 12 Septembre.

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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Ven 12 Sep 2014 - 17:38

Courrier envoyé ce jour à Rosealine, Procureur de Lorraine :

Citation :
Chère confrère,

Je vous écris ce jour afin de solliciter de votre part une coopération judiciaire avec la Franche-Comté à l'encontre de Dame Bounty_ qui a commis sur nos terres des actes de brigandages et est présent à Épinal ce jour.

En cas de réponse affirmative de votre part, vous trouverez ci-dessous ma mise en accusation.

En vous remerciant,

Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

=====

*Tom prit la parole pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence de Dame Bounty_, accusée d'avoir, avec son complice Beewolf, brigandé les sieurs Emmery et Djphilou. Les faits se sont déroulés le 9 août 1462 aux alentours de Saint Claude, sur la route reliant Genève à Poligny.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..

*Tom s'avança et présenta le texte au Juge.*

=====
Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
=====

*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice moral certain qu'auront encouru les victimes, il leur aura été dérobé une vingtaine d'écus, environ 17 miches de pain et un manche.

La parole est maintenant à l'accusée.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le douze septembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

_________________

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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Ven 12 Sep 2014 - 19:37

Réponse :

Citation :


Expéditeur : Rosealine
Date d'envoi : 12/09/1462 - 19:26:11
Titre : Re: Demande coop 2
Cher confrère,

C'est avec plaisir que j'aurais mis ces deux brigands en procès, malheureusement il semblerait qu'il n'y ait pas, ou plus, de traité de coopération judiciaire, le traître Ersinn ayant fait beaucoup de dégâts dans la diplomatie...

Je ne sais pas s'il y a moyen de contourner cela, car nous sommes deux provinces de la Lotharingie.

Le résultat des élections est cette nuit, je reste donc en poste deux jours encore au cas où une solution peut être trouvée, car je doute que cela sera possible avec le prochain conseil.

Rose Abigail Von Fersen,
Procureur de Lorraine,
Dame de Marbache

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gwenael
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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Sam 4 Oct 2014 - 18:15

Arrow A Langres ce jour (traité avec la Champagne toujours d'actualité ?)

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Dwiral
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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Dim 5 Oct 2014 - 19:36

gwenael a écrit:
Arrow A Langres ce jour (traité avec la Champagne toujours d'actualité ?)

oui.


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Elvyna
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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   Jeu 2 Avr 2015 - 16:38

Dossier classé sans suite -> mise en talion.

_________________
SKYPE: elvyna01@outlook.fr

Elvyna von Riddermark. Vicomtesse de Marnay.
Fille de Debenja von Riddermark, Comte de Villers Buzon et de Jasona d'Acoma de Mazière von Riddermark Dame de Mélecey.
Soeur de Nayenna et jumelle de Torwen.
Filleule de la plus super des marraines Riese

Spoiler:
 
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MessageSujet: Re: [SSl] TALP (Brigandage) >Bounty_ /Emmery & Djphilou [09/08/1462]   

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