Impôts et voyageurs (8/06/1462-10-06-1462)

Citation :

   Article 6: régime de faveur pour voyageurs

   Tout dolois s'absentant pour une durée d'au moins 15 jours et pour quelque raison que ce soit peut, si il le souhaite, bénéficier d'un régime de faveur.

   Ce régime est soumis à conditions: La personne souhaitant en bénéficier doit signaler son départ au maire et spécifier les champs qu'elle possède ainsi que le nombre de jours restants avant récolte.

   Le régime de faveur donne droit à tout dolois respectant les conditions de voir le délai de paiement allongé jusqu’à la date de son retour ainsi que ses pénalités de retard supprimées. A son retour, celui-ci se verra soumis au paiement d’un impôt proportionnel à l’utilisation réelle de ses champs uniquement et via un don à la mairie après calcul par le maire de la somme effectivement due. Une fois le don effectué, la personne voit alors ses impôts dus supprimés.

   Le bénéficiaire du régime de faveur a également la possibilité de procéder au paiement de la somme due via la vente à taux préférentiel à la mairie des produits fournis par ses champs durant son absence s’il préfère.

A voté contre

a voté

Vote contre

On a eu les raisons du vote contre de Mousseline mais on peut avoir les raisons des autres? Histoire d'éventuellement soumettre au vote un autre décret...

Est-ce que vous pensez que tout voyageur doit toujours payer ses impôts?
Est-ce que ce système est trop compliqué?
Est-ce que vous pensez qu'un tel régime de faveur ne peut être attribué pour un simple voyage mais pour des raisons valables?

Enfin les raisons quoi, que nous puissions éventuellement soumettre un autre décret au vote...
Est-ce que par exemple une suppression des taxes sur échoppe uniquement serait mieux?

Sans vouloir manquer de respect ici c'est les votes et on s'est déjà fait dire qu'on parle pas pendant les votes, donc le sujet est a être ré ouvrir.