[PC - Luxeuil]TALP - Création de pénurie : Troubi

Plainte est déposée par Dame Adriah, Maire de Luxeuil à l'encontre du Sieur Troubi pour création de pénurie.

Preuves :

Citation :: 1462-05-03 20:40:09 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 8,00 écus à Troubi.
1462-05-03 20:40:09 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 8,00 écus à Troubi.

Décrets enfreints :

Citation :: Extrait (24/07/1461)
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Lois et décrets. (tous les décrets en Halle)
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>> Spéculation,pénurie, vente excessive
La spéculation,la création de pénurie et la vente excessive sont interdites, tout contrevenant sera poursuivi.

Fiche du contrevenant :

Citation :: Informations sur Troubi

Créé(e) le 21 Février 2010

Troubi fête son anniversaire le 20 Décembre.
Dernière connexion le 04 Mai 2014

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Languedoc
Village : Béziers

Appartement : Poitiers (Comté du Poitou)
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 250
Argent : 48,72 écus

Troubi est tisserand.
Troubi ne cultive ni n'élève rien.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Troubi

Nobody
Kaltenbruner
Mulain
Ma00333

Courrier :

Citation :: Bonjour,

Vous vous êtes rendu coupable de création artificielle de pénurie sur le marché de Luxeuil ce 3 mai 1462 en achetant sur ledit marché 20 miches de pain. Or, cela est illégal en vertu des décrets municipaux de la ville de Luxeuil.

Il vous est donc instamment demandé de prendre contact avec la Maire de la ville (IG : Adriah) afin d'organiser leur rachat par celle-ci dans les 24 heures.

A défaut, une plainte serait transmise en procure et vous pourriez alors solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Gwenaël d'Eyrignac
Prévôté de Franche-Comté

Casier

DP

Messire Troubi ne souhaite pas que les courriers échangés soient publiés dans son dossier

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge soupira avant de rendre son verdict. Elle n'aimait pas les procès touchant à la nourriture, car elle ne savait jamais si le prévenu était honnête ou pas... Elle jeta un œil au dossier du sieur Troubi et vit qu'il était également mis en procès pour vente de poisson hors de la grille de prix. Intéressant.
Elle se leva pour rendre son verdict.*

Au vu de l'achat d'une grande quantité de miches de pain en temps où cette denrée se fait rare,
Au vu de l'apparente honnêteté du prévenu qui affirme être un gros mangeur et avoir besoin de 2 miches par jour,
Au vu que le prévenu possède une grande quantité de poisson qu'il aurait pu manger mais qu'il a préféré vendre,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamnons le prévenu à 15 écus d'amende. Nous l'invitons à prendre contact avec la mairie afin de pouvoir se fournir en nourriture régulièrement sans pour autant acheter en grande quantité.
De plus, nous l'invitons également à faire un régime afin de réduire son appétit gargantuesque ; il pourrait par exemple, manger une seule miche de pain, un jour sur deux, sans pour autant en souffrir.

*La juge tapa du marteau et se rassit.*

Verdict rendu ce jour, le 13 mai 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

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