Les lois

Sujet: Les lois Jeu 23 Jan 2014 - 3:45

Alors, j'aimerais regrouper les lois dans un seul livre. Quelqu'un aurait-il l'amabilité de me copier les lois actuelles ?

J'aimerais en refaire de plus jolie et surtout, discuter de certaines d'entre elle qui me gênent...

Sujet: Re: Les lois Jeu 23 Jan 2014 - 18:33

les lois sont ici au chateau on a deja un recueil des lois et modifications là bas, ça doit etre à coté du BDD.

Apres à ma connaissance et avec les restes de ma carrière gendarmesque, je peux dire qu'on a le décret MA qui interdit à tout non luxovien de vendre sans autorisation du maire sinon taxe de 25 ecus, mais aussi à tout luxovien de vendre des produits non produit à luxeuil (Bois, Fer, Fruit, Pierre entre en compte) sans autorisation du maire et là aussi taxe de 25 ecus sinon.

Ensuite on a la grille des prix qui constitue un décret aussi.

Un decret qui précise que pour les municipale on doit vivre à Luxeuil depuis 1 ou 2 mois (je me rappelle plus car elle diffère de la version comtale).

Apres je ne sais pas s'il a été abrogé, mais on a un decret qui interdit à tout étranger de prendre les postes de milicien (tres peu respecté et en moment il sert à rien).

Sinon on en a d'autres mais m'en souviens pas, c'est qu'ils ne doivent pas etre si important que ça.

Sujet: Re: Les lois Jeu 23 Jan 2014 - 20:23

Tout est dans la salle des droits, ou sur le panneau officiel de la mairie en halle... Il y a tout ce qui est en vigueur. Et t'es plus à jour Jerone, l'interdiction pour se présenter ou l'histoire des miliciens ça a été abrogé il y a quelques années sous un mandat de Sarrasin.

De mémoire :
- grille de prix
- grille de salaires
- pénurie, ventes excessives, spéculation
- activité des MA (marchandises non produites à Luxeuil)
- bois et fer réservés

Sujet: Re: Les lois Jeu 23 Jan 2014 - 20:26

j'ai dit que je n'étais pas forcément à jour mais ce sont des décrets qui n'affectent pas mes activités donc je ne les connais pas.

Sujet: Re: Les lois Sam 25 Jan 2014 - 7:30

J'ai rassemblée toutes les lois. Je vous ferais une petite compilation toute belle prochainement ainsi que des éventuels modification.

Si vous avez des idées de decret a supprimer ou a ajouter, on peut en parler !

J'ai vu que t'avais remis à ton goût le panneau municipal, il y a juste un souci sur les lois, il faut qu'elles soient toutes présentes sur ce panneau. Donc il faudrait remettre une phrase pour dire que la création de pénurie, spéculation et achats massifs sont interdits à Luxeuil. Idem pour bois et fer. Sinon ce n'est plus valable.
Et on peut virer le lien vers la carte de pêche, elle ne fonctionne plus.

Je m'en occupe dés ce matin ! Comme quoi, j'suis pas parfaite Smile

Après pour gagner de la place on avait fait des phrases plus courtes pour certains décrets en invitant à aller voir en halle. Comme ça moins de reproches peuvent fuser, les gens peuvent moins dire qu'ils n'étaient pas au courant.

une tres rare particularité de Luxeuil, le triple ou quatruple affichage de nos decrets.

Non, c'est toute la FC et même en dehors de la FC. Il faut très souvent : panneau mairie, halle et une salle de droit.

» Des lois sur les mairies (Deux lois pour Dole)
» Des lois
» [RP]De nos lois
» De nos lois
» Compilation des lois