[AC-Luxeuil] Escroquerie Castorin

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Messire Castorin

Motif: Vente au dessus de la Grille de Prix de Luxeuil

Motif plus précis: Vente de Sac de Farine au dessus de 14,00 écus TTC.

Preuve: 02/10/1461 20:20 : Vous avez acheté à Castorin 1 sac de farine pour 14,20 écus.
26/10/1461 03:10 : Vous avez acheté à Castorin 1 sac de farine pour 14,20 écus.

Gain perçu : 0,20 TTC minimum

Casier du Contrevenant: Castorin

Descriptif du Contrevenant :

Citation :

Créé(e) le 01 Mars 2010
Castorin fête son anniversaire le 17 Décembre.
Dernière connexion le 25 Octobre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 17,83 écus
Castorin est meunier.
Castorin possède un culture du maïs et un culture du blé.

Courriers a envoyer:

Citation :

Bonjour Messire Castorin,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Luxeuil. En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie un sac de Farine à 14,20 écus TTC, ce qui est interdit par la loi qui fixe via une grille des prix les sacs de farine à 14,00 écus TTC.
Voila où trouver l'article de loi qui en parle: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14305&start=30

Pour vous mettre en conformité avec la loi, je vous demande donc de bien vouloir me contacter pour reprendre ainsi votre marchandise. En attendant, je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises qui ne sont pas au bon tarif.
Pour vous mettre en conformité, vous avez maximum 48h, si pas de réponse durant ce délai, un procés sera intenté contre vous. Dans ce cas précis, vous pourrez vous faire assister d'un Avocat. La liste est disponible au Château de Dôle.

Cordialement.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 26 Octobre 1461.

Citation :

Expéditeur : Castorin
Date d'envoi : 01/11/1461 - 11:07:24
Titre : Re: Gendarmerie
Bien le bonjour gente gendarme,
ayant eu indisponibilité jusqu'à présent, voici mon retour afin d'expliquer un manque de savoir, dû à l'oubli des grilles sur le prix de la vente d'une certaine quantité de sac de farine.
Après rétractation de la vente, problème dûment réglé, comment se passera la récupération du sac, afin de régler cette histoire d'escroquerie?
Au plaisir.

Citation :

Bonjour,

Mon courrier datant du 26 Octobre, en temps normal, je ne répond plus au dela et demande une mise en procés. Néanmoins, vu que vous avez répondu, je conçois a vous répondre.

Pour les deux sacs de farine, je vous propose la chose suivante: soit vous les reprenez, soit vous faites un don de 2 écus, 1 écu par sac de farine.

On considérera dés lors que vous avez vendu les deux sacs à 13,20 écus à la Mairie.

J'attende donc votre réponse prochaine.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté.

Citation :

Expéditeur : Castorin
Date d'envoi : 02/11/1461 - 10:05:29
Titre : Re: Re: Re: Gendarmerie
Bien belle journée,
Voilà, je ne sais pas si la donation à la ville et la donation à l'église peut faire office de donation, dans le sens ou vous l'entendez. J'a ifait les deux pour que compensation soit faite sur les prix que j'ai affiché sur le prix de ma farine.
Je vous souhaite une agréable journée, gente demoiselle. au plaisir. )

Envoi du courrier, vu qu'il revient de retraite et qu'il continu sans regarder la grille de prix.

Je demande une mise en procès. L'individu n'a jamais répondu au courrier.

L'homme m'a écris, j'attend donc sa réponse prochaine.

Affaire classée. Don fait a la mairie.

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