[SS-Luxeuil] Escroquerie Clemen_de_monmouth

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Messire Clemen_de_monmouth

Motif: Vente au dessus de la Grille de Prix de Luxeuil

Motif plus précis: Vente de Couteau au dessus de 15,40 écus HT soit 15,40 écus TTC.

Preuve: 28/10/1461 11:40 : Vous avez acheté à Clemen_de_monmouth 1 couteau pour 17,80 écus.

Gain perçu : 2,40 écus HT minimum

Casier du Contrevenant: Clemen_de_monmouth

Descriptif du Contrevenant :

Citation :

Créé(e) le 24 Février 2010
Clemen_de_monmouth fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 28 Octobre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Toul
Niveau : 3
Voie : Armée
Points de réputation : 255
Argent : 27,86 écus
Clemen_de_monmouth est forgeron.
Clemen_de_monmouth possède un culture du maïs et un culture du blé.

Courriers envoyer:

Citation :

Bonjour Messire Clemen_de_monmouth,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Luxeuil. En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie un couteau à 17,80 écus, ce qui est interdit par la loi qui fixe via une grille des prix les couteaux a 15,40 écus.
Voila où trouver l'article de loi qui en parle: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14305&start=30

Pour vous mettre en conformité avec la loi, je vous demande donc de bien vouloir me contacter pour reprendre ainsi votre marchandise. En attendant, je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises qui ne sont pas au bon tarif.
Pour vous mettre en conformité, vous avez maximum 48h, si pas de réponse durant ce délai, un procés sera intenté contre vous. Dans ce cas précis, vous pourrez vous faire assister d'un Avocat. La liste est disponible au Château de Dôle.

Cordialement.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 28 Octobre 1461.

Citation :

Bonjour,

Je reviens vers vous en ce qui concerne le dossier qui vous oppose à la Mairie. Celle-ci m'a confirmer le don, aussi, je considére que le dossier est clos.

Veuillez a l'avenir lire les décrets, disponible facilement en panneau municipal ou en halle.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 30 Octobre 1461.

Citation :

Bonjour,

Une erreur s'est glissée dans le dernier courrier. J'ai interverti deux dossiers similaires. Je vous pris de m'excuser.

Pour le dossier qui vous oppose a la Mairie, je vous demanderais de faire un don à la Mairie de 3 écus, correspondant au rachat du Couteau a la Mairie. Aussi, vous n'aurez pas a reprendre votre couteau. Qu'en pensez vous ?

J'suis partagée sur ce dossier. Il se trouve que je lui ai envoyer un premier courrier lui disant que j'avais classer le dossier. Mais en fait je me suis trompée. Je propose de classer sans suite. J'ai fait une erreur.

Major ?

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