[AC - Luxeuil] - Escroquerie : Zeurk

Le 19/07/1461

Le 17 et 19 juillet 1461, Sieur Zeurk a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 4 légumes à 12.65 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Luxeuil. Il aurait du le vendre au prix maximum à 9.49 écus.

Gain perçu : 12.64 écus

Preuve:

Louisette a écrit:

1461-07-17 18:20:07 : Vous avez acheté 1 légume pour 12,65 écus à Zeurk.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Mars 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 1
Points de réputation : 25
Argent : 409,44 écus

Dernière connexion le 19 Juillet 2013

Missive adressé à l'escroc :

Citation :

Bonjour Messire Zeurk,

Le 17 et le 19 juillet dernier, vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.

En effet, vous avez vendu le 17 juillet à la mairesse un légume à 12.65 écus et le 19 juillet, à la gendarmerie 3 légumes au prix de 12,65 écus l'unité, ce qui est interdit par la loi.

Le prix maximum autorisé est de 9.49 écus ttc (9.30 ht).

La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de me contacter en vue du rachat de ce que vous venez de me vendre au prix de 21.42 écus ainsi que de contacter la mairesse de luxeuil, dame louisette, pour le morceau de viande vendu et de régulariser toutes vos marchandises se trouvant sur le marché et en infraction au décret municipal de Luxeuil.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.

Au cas où un procès serait ouvert, vous pourrez, si vous le souhaitez, faire appel à un avocat.
Vous trouverez la liste des avocats rattaché au Barreau de Franche Comté en vous rendant ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte.

Avec mes salutations,

Fait le 19/07/1461
Gendarme Delfia, Brigade de Luxeuil.

PS : vos réponses seront publiées dans le dossier à votre encontre. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez me l'indiquer, vous en serez préservé.

Réponse reçue :

Citation :

Expéditeur : Zeurk
Date d'envoi : 20/07/1461 - 01:34:44
Titre : Re: Missive de la Prévôté de Franche Comté

D'accord dites moi comment procédés et je vous rends les écus.

Missive envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonsoir,

Pour répondre à votre dernière missive, me demandant la procédure pour rendre les écus trop perçus, je vais vous mettre un poisson au prix de 29.65 écus HT sur le marché.

Ce montant correspond au prix d'un poisson soit 17 écus ajouté du gain perçu dans l'irrespect de la grille tarifaire municipale de 12.65 écus.

Je mettrais donc ce poisson sur le marché dès que vous m'aurez indiqué quand vous pourrez venir me l'acheter.

Je préviendrai de mon côté la mairesse de Luxeuil de votre transaction lorsque la transaction sera terminée.

Bien cordialement.

Fait le 23/07/1461,

Delfia,
Gendarme - Brigade de Luxeuil

Citation :

25/07/1461 12:10 : Vous avez vendu à Zeurk 1 poisson pour 29,65 écus.

Casier Zeurk

Mise à jour fait le 23/07/1461

Mis à jour ce 25/07/1461

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