Mairie de Dole c. Mauvais payeur

Mouss arriva avec des parchemins...

Bonjour je viens porter plainte contre des mauvais payeurs en ma qualité de Bourgmestre de Dole.

La mairie porte plainte contre:

Dumal

Et

Samirah

Un courrier leur a été envoyé le 19 août, en voici une copie

Citation :: Bonjour,

Un petit courrier pour vous rappeler de payer vos impôts.

Bien à vous

Mousseline
Maire de Dole

Voici leur impôt due:

Citation :: Dumal : 4,50 écus (+2,83 écus de pénalité) avant le 6/07/1461
Dumal : 4,50 écus (+1,75 écus de pénalité) avant le 30/07/1461
Dumal : 4,50 écus (+2,25 écus de pénalité) avant le 19/07/1461
Dumal : 4,50 écus (+0,49 écus de pénalité) avant le 27/08/1461

Citation :: Samirah : 4,50 écus (+0,49 écus de pénalité) avant le 27/08/1461

Merci de prendre en charge la plainte rapidement. J'aimerais savoir si ces deux personnes ont déjà eu affaire a des plaintes pour non paiement d'impôt.

Dole ? On lui avait dit Dole ? Elle prit en charge donc... Elle arriva et vit sa Mairesse, logique...

Bonjour Mousseline, tu viens déposer plainte ? Bien. Je prend donc la plainte en charge. Pour ta question, oui, les deux sont déjà connus de nos services pour des faits similaires. Je vais donc leur envoyer un courrier un peu plus violent et si pas de réponse, une demande de procès sera demander. Mais je doute qu'on aille jusqu'au procès.

Merci beaucoup...

Sujet: Re: Mairie de Dole c. Mauvais payeur Ven 13 Sep 2013 - 19:52

Je reviens encore contre des mauvais payeurs

Citation :: Calinae : 10,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 11/09/1461
Calinae : 9,00 écus (+4,14 écus de pénalité) avant le 8/08/1461
Calinae : 9,00 écus (+2,88 écus de pénalité) avant le 22/08/1461

Un courrier envoyé le 28 août qui n'a eu aucune réponse:

Citation :: Bonjour

Un petit courrier pour vous rappeler de payer vos impôts.

Bien à vous

Mousseline
Maire de Dole

Sinon je reporte plainte contre:

Dumal

Je ne lui ai pas envoyé de courrier mais bon il aurait du savoir hein

Citation :: Dumal : 5,00 écus (+0,60 écus de pénalité) avant le 11/09/1461

Samirah

Idem que Dumal pas de courrier envoyé

Citation :: Samirah : 5,00 écus (+0,60 écus de pénalité) avant le 11/09/1461

Sujet: Re: Mairie de Dole c. Mauvais payeur Sam 14 Sep 2013 - 6:36

Je m'en occupe dans la journée !

Invité

Citation :: 1461-09-29 06:54:45 : Dumal a payé ses impots pour un montant de 5,80 écus
1461-09-29 06:54:39 : Dumal a payé ses impots pour un montant de 6,40 écus
1461-09-29 06:52:37 : Samirah a payé ses impots pour un montant de 5,80 écus
1461-09-29 06:52:31 : Samirah a payé ses impots pour un montant de 6,40 écus

Calinae est toujours morte.

Mais je porte plainte contre Maecenas, je lui ai envoyé un courrier hier (et il s'est co aujourd'hui ^^)

Citation :: Maecenas : 15,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 23/09/1461

Sujet: Re: Mairie de Dole c. Mauvais payeur Dim 29 Sep 2013 - 12:31

Bonjour,

Je note que Samirah et Dumal ont régler leur dette, je corrige donc leur dossier et leur casier.

Pour Maecenas, le courrier datant d'hier, je ne peux pas le faire avant 48h aprés l'envoi du courrier. Chacun a des disponibilités tout autre et le harcèlement de la part de la Prévôté ne ferais qu'enerver encore deux fois plus cette personne, et l'énervement cause toujours un refus ou un empêchement volontaire de ne pas se mettre en conformité.

Invité

Bien vu

Citation :: 1461-09-29 23:29:32 : Maecenas a payé ses impots pour un montant de 17,40 écus

Sujet: Re: Mairie de Dole c. Mauvais payeur Lun 30 Sep 2013 - 11:27

Voila qui est fait. Comme quoi, par moment, un simple courrier suffit.

Dossier à archiver (Calinae)

» [Poligny]Plainte mairie de Poligny --> Loup, mauvais payeur
» [Impôts] Mauvais payeur
» [SS DOLE] TALP > décret municipal : Doko / Mairie de Dole
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