[SS] Heylias contre Kran

25/08/1461

Plainte a été déposée par Sieur Heylias à l'encontre de Sieur Kran.

Ce dernier lui a fait ingurgité une grosse quantité de bière empêchant Sieur Heylias de travailler, d'étudier .., dans une taverne "Chez Starkel"

Sieur Titje_le_Valeureux en a été témoin.

Citation :

Informations sur Kran
Créé(e) le 29 Avril 2007
Kran fête son anniversaire le 29 Avril.
Dernière connexion le 25 Août 2013 à 16h02
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 131
Argent : 126,83 écus
Kran ne cultive ni n'élève rien.

 Casier


Courrier :

Citation :

Bonjour votre grandeur,

Une plainte vient d'être déposée contre vous pour l'enivrement de Sieur Heylias dans la taverne "Chez Starkel" ce qui l'a empêcher de prendre une quelconque activité par la suite. Il demande réparation.

Nous aimerions dans un premier temps obtenir votre version des faits, ensuite afin d'éviter la mise en route d'un procès et s'il en était d'accord bien évidemment, seriez-vous disposé à un arrangement à l'amiable ?

cordialement
Gendarme Eulalie Von Dumb

Citation :

   Expéditeur : Kran
   Date d'envoi : 25/08/1461 - 17:05:06
   Titre : Re: Missive de la prévôté

   Bonjour,

   J'ignorai qu'offrir des tournées était un mal et encore moins qu'offrir des tournées était un délit. Je fais de temps en temps en soirée des petites tournées à gauche à droite, c'est bien la première fois qu'on prend mal la chose.

   Qui plus est, j'ignorais qu'ils devaient voyager avant d'offrir mes tournées et je rappelle que chacun a la possibilité de refuser l'alcool, je n'ai forcé personne à boire.

   Bref, si le sire avait quelque chose à me reprocher, je pense qu'il aurait été plus poli de venir m'en parler avant que de passer par la case justice, surtout pour quelque chose qui part d'une bonne intention et esprit festif.

   Que demande donc le sire?

   Respectueusement

   Krän d'Ormerach
   Franc Comte

Heylias a écrit:

Même si le comportement de notre Franc-Comte m'a causé un préjudice pécunier, ce n'est point une réparation en écu que je demande.

Ce comportement puéril envers le notable que je suis appelle des excuses publiques. Devoir me trainer malade comme un chien jusqu'à ma demeure, ne pouvoir ouvrir mon officine de mediscrate de Dôle, ne pouvoir recevoir mes patients du fait d'une gueule de bois est loin d'être favorable à ma réputation. Je réclame donc de notre Franc-Comte qu'il ait la grandeur de s'excuser pour cette potacherie minable. C'eut été drôle pour un premier semestre de médecine, mais cela n'est plus mon cas.

Citation :

   Expéditeur : Kran
   Date d'envoi : 25/08/1461 - 18:05:57
   Titre : Re: Missive de la prévôté

   Bonjour Gendarme Eulalie,

   J'aimerais ajouter pour la plainte me concernant, après avoir été consulter l'objet en prévôté ...

   Parce-que je la prenais tout de même à moitié au sérieux au départ, je vous avoue que personne n'avait jamais mal pris l'offre de tournées générales auparavant, et pourtant, j'en ai croisé des gens, en taverne depuis les années que je vis en Franche Comté.

   Outre le fait que je m'en excuse pour les sieurs qui auraient eu des soucis pour tenir debout ensuite.... J'aimerais ajouter les choses suivantes pour bien clarifier:

   Tout d'abord, je n'ai forcé personne à boire, j'ai demandé au patron du bar de mettre des tournées générales. Vous conviendrez que c'est compliqué pour un seul homme d'obliger 3 autres hommes à boire jusque plus soif ... D'autant plus compliqué lorsque je buvais moi-même aussi. Tout le monde peut refuser l'alcool. Quand je passe faire un bonjour en taverne en journée lors de ma pause, et que j'y croise quelques amis, je la refuse toujours car j'ai multiples choses à faire encore ensuite.

   Ensuite, les tournées n'avaient absolument pas le but de les contrarier, mais c'était en signe de salutation envers notemment Elisabeth_Courden, une vieille amie qui était présente en taverne ce soir là. En rentrant du château de Dole ou j'exerce mes fonctions, je suis passé dans la rue des tavernes, et je l'ai entre aperçue par la fenêtre.

   Ces tournées, c'est une vieille coutume entre-elle et moi, aucune volonté de nuire à quiconque, juste de fêter retrouvailles.

   Elisabeth vous le confirmera si vous le lui demandez.

   Bien à vous

   Krän d'Ormerach
   Franc Comte

Citation :

Bonjour Votre Grandeur,

Pour répondre à votre premier courrier, Sieur Heylias demande en réparation des excuses publiques.

Je le cite : Même si le comportement de notre Franc-Comte m'a causé un préjudice pécunier, ce n'est point une réparation en écu que je demande.

Ce comportement puéril envers le notable que je suis appelle des excuses publiques. Devoir me trainer malade comme un chien jusqu'à ma demeure, ne pouvoir ouvrir mon officine de mediscrate de Dôle, ne pouvoir recevoir mes patients du fait d'une gueule de bois est loin d'être favorable à ma réputation. Je réclame donc de notre Franc-Comte qu'il ait la grandeur de s'excuser pour cette potacherie minable. C'eut été drôle pour un premier semestre de médecine, mais cela n'est plus mon cas.

Je vais de ce pas, contactez Dame Elisabeth_Courden, pour avoir son témoignage.

Bien à vous,
Gendarme Eulalie Von Dumb  

Missive à Elisabeth_Courden :

Citation :

Bonjour,

Je vous contacte aujourd'hui pour avoir votre témoignage sur une soirée en taverne ou était présent : Heylias, Titje_le_valeureux et sa grandeur Kran d'Ormerach.

Une plainte a été déposé par Heylias contre le Franc Comte, celui ci l'aurait fait boire l’empêchant d'avoir toute activité par la suite.

Pouvez vous me raconter en détail ce qu'il s'est passé de l'arrivée au départ du Franc Comte de cette taverne ?

Cordialement
Gendarme Eulalie Von Dumb

Citation :

   Expéditeur : Kran
   Date d'envoi : 26/08/1461 - 09:57:23
   Titre : Missive de la prévôté

   Bonjour,

   Je conçois bien.

   Mais de là à aller faire des excuses publiques, je pense que j'aurais du mal.

   Je n'ai pas forcé le sieur à boire, ni personne d'ailleurs. J'ai demandé au patron de la taverne de sortir les fûts pour qui voulait boire.

   Je vous mets au défi de trouver dans la loi quelconque texte qui puisse m'incriminer dans un tel contexte.

   Puis rassurez-moi: Une taverne, c'est bien un lieu de vie, ou on boit, on discute et j'en passe, non?

   Si on ne veut pas boire de la bière, on notifie au patron qu'on n'accepte que la tisane.

   Enfin pour moi, cela coule de source en tout cas, sans vouloir faire de mauvais jeu de mot.

   Respectueusement
   Krän d'Ormerach
   Franc Comte

Citation :

       Expéditeur : Elisabeth_courden
       Date d'envoi : 27/08/1461 - 01:04:50
       Titre : Re: Missive de la prévôté
       Bonsoir,

       J’accuse bonne réception de votre lettre et je vous réponds aussi vite que j’ai pu me le permettre.

       Je vous apporte donc mon témoignage en ce qui concerne cette soirée en taverne. Je vous explique tout, en détails !

       Je fis mon entrée en taverne, trois hommes s’y trouvaient déjà. N’osant les déranger, je me présentai vite fait puis, je m’installai dans un coin près de la fenêtre, écoutant de loin leur conversation. Un moment donné, j’aperçus la silhouette d’un ami – sa Grandeur, donc –, je lui fis signe de venir, ce qu’il fit.

       Une fois entrée, sa Grandeur s’installa et offrit des tournées, en effet. Entre temps, nous nous sommes salués puis il continua de nous offrir des tournées. Je tiens à signaler que sa Grandeur n’a nullement forcé qui que ce soit à boire. Il y a toujours la possibilité de préciser au tavernier que l’on souhaite non pas de la bière mais de la tisane.

       Alors certes, il est fort probable que nous n’ayons pas totalement réussi à faire la moindre chose les premières heures mais il faut savoir accepter l’alcool mais surtout être bon enfant et ne pas râler dès qu’une personne a le « malheur » de vous offrir un verre ou deux.

       Après avoir offert les tournées, il se rappela qu’il avait oublié de se présenter, ce qu’il fit puis, devant m’en aller, il m’a accompagné jusqu’à la sortie de la taverne.

       Il me semble que l’un des trois hommes avait décidé de rester à la tisane, les autres non. Je suis la première à ne pas avoir refuser l’alcool et je réaffirme que sa Grandeur n’a nullement forcé qui que ce soit à boire les tournées offertes si gentiment.

       Bien à vous,

       Élisabeth A. Courden.


       Fait dans la nuit du vingt-sixième au vingt-septième jour du mois d'août mil quatre cent soixante et un, à Dole.

Ajout de la réponse du Franc Comte

Ajout de la réparation souhaité par Heylias

D'un deuxième courrier du Franc Comte

Et de ma réponse à celui ci

Ajout d'un nouveau courrier

Ajout du courrier d'Elisabeth Courden

Brigadiére ? Que peut-on faire pour ce dossier ?

Heylias veut des excuses publics que sa Grandeur ne fera pas...

Bien. Il faut donc en référer au Prévôt ou Procureur non ? Nous on a fait notre boulot de monter le dossier, c'est pas de notre ressort de faire plus. Qu'en pensez vous ?

Bien, il y a un vice majeur dans cette plainte

Citation :

Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 4 : Procédure judiciaire

Article 1 Plainte et dossier
Alinéa 1 Composition de la plainte
- Le(s) nom(s) du (ou des) contrevenant(s) seulement s'il est (s'ils sont) formellement connus de la victime ou sinon sa (leur) description exacte et la gendarmerie devra enquêter sur les accusés afin de reconnaitre leur nom. (le contrevenant ne doit pas effectuer un changement qui fera obstacle à la description ou la preuve du screen sera retenue).
- Le type de méfait,
- Le(s) nom(s) d’éventuel(s) témoin(s)
- Le montant du préjudice
- Eventuellement la preuve du méfait (screen) qui restera uniquement dans le sujet de plainte.

La plainte est viciée.

Il n'y a pas de méfait constaté, simplement une offre de boire ou non qui a été acceptée à plusieurs reprises.

Il n'y a pas de base légale qui qualifie cette action de méfait. Sans méfait, l'enquête n'aurait pas du avoir lieu, ni l'ouverture du dossier. Je vous demanderai dés lors de classer ceci, et de prévenir le plaignant de ne plus se moquer de la prévôté.

Nous n'allons pas nous ridiculiser à enquêter là dessus plus longtemps.

Dans le justificatif officiel aux parties, Eulalie, vous mettrez la base légale citée ci plus haut, suivi de cette explication :


Il prend un papier et écrit en deux exemplaires.

Citation :

Fait à Dole le 1 octobre de l'an de grâce 1461,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn, Prévôt de Franche-Comté

La "plainte" déposée le 24 août ne peut être poursuivie plus avant. Elle contient un vice de forme en ce que le type de méfait n'est pas explicité. Les faits ne constituent en effet nullement une transgression d'une quelconque base légale. Une offre de boisson a été faite et acceptée par le sieur Heylias, aucune base légale ne questionne cet acte.

Le plaignant, sieur Heylias, ne doit par contre pas troubler l'ordre public plus avant en portant plainte de manière téméraire pour une action qui n'est pas un méfait.

Pierre du Val d'Haine, dict Martyn

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