Le château de Dole
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 Plainte contre Kran

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Titje_le_Valeureux
Heylias
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Heylias
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MessageSujet: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran EmptySam 24 Aoû 2013 - 9:34

Avant-hier, j'étais à la taverne "Chez Starkel" pour discuter avec messire Tidje de la production de potion médicinale en France-Comté afin d'être prêts avant les prochaines épidémie. Alors que je n'y prêtais pas attention - je faisais mes compte afin de me constituer un stock de simple - un individu est entrait dans la taverne et sans crier garde m'a saisi et m'a forcer à ingurgité une grande quantité d'alcool. Fier de son geste, cet individu a même eut le bon goût de se présenter: messire Kran.

Son geste n'a eu d'autre effet sur moi de m'empêcher de vaquer à mes occupations usuelles pendant toute une journée: pas de travail, pas d'étude, rien... J'aurai été tabassé dans une ruelle sombre, que cela n'aurait pas eu d'autre effet.

Cela fait des mois que je trime pour avancer dans mes études et être prêt avant les prochaines épidémies. Je n'interromps mes études que pour défendre bénévolement Dôle et la Franche-Comté.

Quand un brigand brigande, sa motivation - l'appas du gain - est compréhensible même si cela reste immoral. Dans le cas présent, saouler pour empêcher de travail n'a qu'un but: nuire gratuitement à autrui.

Je demande donc réparation pour ce geste vil. Et avant que quelqu'un ne le suggère: hors de question que j'aille perdre mon temps en lice ou en taverne.
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Titje_le_Valeureux
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MessageSujet: Re: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran EmptySam 24 Aoû 2013 - 11:09

Je plussoie les dires du Docteur Heylias.
Heureusement, j'étais assis dans un coin de la taverne "Chez Starkel", et il semblerait que le sieur (!) Kran ne m' ait pas vu et qu'ainsi j'ai échappé au fameux "tabassage à l'alcool".
[HRP : z'avais cliqué sur l'icône : je refuse l'alcool]

Toutefois, une autre personne a été victime de la même vilenie, il s'agit de Messire Altis de Dole qui espérait nous accompagner dans notre périple vers Luxeuil et qui, imbibé d'alcool, n'a pas pu nous suivre. Il a même acquis "la noblesse" en espérant que les fameux *hips* disparaîtraient plus rapidement, rien n'y fit.

Ce "Kran" a eu, avant de quitter la taverne, le cran de se présenter comme Franc-Comte.
Nos moeurs, us et coutumes deviennent très bizarres.
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran EmptySam 24 Aoû 2013 - 14:18

Bonjour à vous. Votre plainte a bien été prise en considération.

Puis, s'adressant au personnel de la Prévôté :

Un Gendarme pourrait-il venir s’occuper de cette plainte, s'il vous plaît ?
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Eulalie
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MessageSujet: Re: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran EmptyDim 25 Aoû 2013 - 15:57

La jeune gendarme vint prendre la plainte contre le franc comte...
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Heylias
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MessageSujet: Re: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran EmptyDim 25 Aoû 2013 - 22:14

Merci messire.

Puis se tournant vers la jeune dame:

Même si le comportement de notre Franc-Comte m'a causé un préjudice pécunier, ce n'est point une réparation en écu que je demande.

Ce comportement puéril envers le notable que je suis appelle des excuses publiques. Devoir me trainer malade comme un chien jusqu'à ma demeure, ne pouvoir ouvrir mon officine de mediscrate de Dôle, ne pouvoir recevoir mes patients du fait d'une gueule de bois est loin d'être favorable à ma réputation. Je réclame donc de notre Franc-Comte qu'il ait la grandeur de s'excuser pour cette potacherie minable. C'eut été drôle pour un premier semestre de médecine, mais cela n'est plus mon cas.
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Eulalie
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MessageSujet: Re: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran EmptyLun 26 Aoû 2013 - 9:36

J'en prend note.

Elle retranscrirait ceci dans le dossier, ou elle avait déjà mis les réponses reçues.
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Heylias
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MessageSujet: Re: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran EmptyMer 2 Oct 2013 - 23:57

Faut tout faire dans cette ville...au bout d'un mois, voici la réponse du procureur:
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn a écrit:
Fait à Dole le 1 octobre de l'an de grâce 1461,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn, Prévôt de Franche-Comté

La "plainte" déposée le 24 août ne peut être poursuivie plus avant. Elle contient un vice de forme en ce que le type de méfait n'est pas explicité. Les faits ne constituent en effet nullement une transgression d'une quelconque base légale. Une offre de boisson a été faite et acceptée par le sieur Heylias, aucune base légale ne questionne cet acte.

Le plaignant, sieur Heylias, ne doit par contre pas troubler l'ordre public plus avant en portant plainte de manière téméraire pour une action qui n'est pas un méfait.
Juste une question purement rhétorique: si je devait "porter plainte de manière téméraire pour une action qui n'est pas un méfait", de quel type de méfait s'agirait-il? Je ne le trouve pas dans le Code Pénal et Judiciaire.

Autre question tout aussi réthorique: si je devais insulter la charmante brigadière que vous êtes, de quel type de méfait s'agirait-il? Je ne le trouve pas non plus dans le Code pénal. Est-ce que cela veut dire que c'est autorisé? Personnellement, je ne le pense pas, mais peut-être me trompe-je.
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Thybault_du_Val_d'Haine
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MessageSujet: Re: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran EmptyJeu 3 Oct 2013 - 0:27

Citation :
Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 1 : Des Lois pénales

- Article 1 : De la loi et des décrets
Alinéa 1
Nul n'est censé ignorer la loi.
La procure ne peut poursuivre quelqu'un en justice que pour les infractions pénales dûment prévue par le présent code, ainsi que pour les infractions dont une loi ou la Constitution prévoient la sanction explicitement. Les autres législations pourront faire amener quelqu'un en procès, mais ce procès sera entre particuliers.
Citation :
Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 3 : Ingérence dans les institutions publiques
[...]
De même, toute personne ou institution qui s'ingère dans les institutions comtoises en usant de ses droits, de ses prérogatives ou de ses amitiés pour causer un tord à la gestion de la Franche-Comté tombe également sous le champ d'application de cette loi.
[...]
La liste des institutions publiques de Franche-Comté concernées est : le Parlement, l'Armée, la Prévôté, les Mairies et les Conseils Municipaux.
Tout contrevenant se risque à une accusation pour Trahison ou Haute-Trahison.
Cela, pour votre plainte. Et je suis le prévôt, pas le procureur.

Et si vous insultiez notre charmante brigadière, je demanderai simplement aux gardes de vous faire sortir du chateau. La liberté d'expression est totale en Franche-Comté, tout comme la liberté d'offrir un verre à autrui, il n'y a aucune loi qui interdit d'offrir un verre à son prochain.
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran EmptySam 12 Oct 2013 - 8:20

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MessageSujet: Re: Plainte contre Kran   Plainte contre Kran Empty

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