[Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08

Suite aux débats relatifs au code de commerce, il vous ai demander de vous exprimer en faveur ou contre l'allègement du Code de Commerce (rappel des minutes de débat: https://chateau-de-dole.forumactif.com/t40547-codex-code-commercial)

Citation :

Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

I - Code du commerce

Chapitre 1 : Du Code du Commerce comtal

Article 1 : Des salaires
§ 1.1. Le salaire des mineurs est fixé à 15 écus par journée à la mine.
Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté ou diminué sur décision du trio économique et validé par le Parlement endéans 3 jours.

§ 1.2. Le salaire des maréchaux est fixé à 15 écus par jour. Pour le chef de maréchaux, il est fixé à 18 écus. Exceptionnellement, ce salaire pourra être augmenté ou diminué sur décision du trio sécuritaire et validé par le Franc-Comte.

Le salaire de l'armée est fixée par l'Etat-Major en fonction des missions et avec l'accord du Franc Comte et du trio économique.

§ 1.3. Le salaire des notables fournisseurs de points est :
* de 20 écus pour 10 points d'Etat, et de 25 écus pour 20 points d'état quelque soit le domaine.
* de 30 écus pour 30 points d'armée.

Citation :

Pour [0]:

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Kalvin, Heloise Marie, Hadrien, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

Citation :

[1]Pour : Hadrien
[0]Contre :
[0]Sans Avis :

N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Kalvin, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

Hadrien a écrit:

Citation :

[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin
[0]Sans Avis :

N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

 c'est encore en débat concernant les maréchaux....

Citation :

[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin
[1]Sans Avis : Krän

N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

De fait, ce sera mieux de remettre le texte plus tard, après ledit débat.

Citation :

[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin
[2]Sans Avis : Krän, Aicelina


N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

Citation :

[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin, Maryah
[2]Sans Avis : Krän, Aicelina


N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

Contre : faudrait tirer au clair les coûts, compte tenu de la volonté du très Haut (désynchronisation)

Citation :

[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin, Maryah
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

Citation :

[1]Pour : Hadrien
[3]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Krän, Floriane, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

Citation :

[2]Pour : Hadrien, floriane
[3]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

Citation :

[2]Pour : Hadrien, floriane
[4]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah

Citation :

[2]Pour : Hadrien, floriane
[5]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias,
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah

Citation :

[3]Pour : Hadrien, floriane, Lancelot
[5]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias,
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Jenah

Citation :

[4]Pour : Hadrien, floriane, Lancelot, Jenah
[5]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias,
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne,

[5]Pour : Hadrien, floriane, Lancelot, Jenah, Héloise Marie
[5]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias,
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Bakthan, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne,

Citation :

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[5]Pour : Hadrien, floriane, Lancelot, Jenah, Héloise Marie
[6]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias, Haynard
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Bakthan, Metaxasv, Childerick, Fredyanne,

Texte à rediscuter.