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 [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08

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Krän
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MessageSujet: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Lun 29 Juil 2013 - 18:51

Suite aux débats relatifs au code de commerce, il vous ai demander de vous exprimer en faveur ou contre l'allègement du Code de Commerce (rappel des minutes de débat: http://chateau-de-dole.forumactif.com/t40547-codex-code-commercial)

Citation :
Livre II Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

I - Code du commerce

Chapitre 1 : Du Code du Commerce comtal


Article 1 : Des salaires
§ 1.1. Le salaire des mineurs est fixé à 15 écus par journée à la mine.
Exceptionnellement, le salaire des mineurs pourra être augmenté ou diminué sur décision du trio économique et validé par le Parlement endéans 3 jours.

§ 1.2. Le salaire des maréchaux est fixé à 15 écus par jour. Pour le chef de maréchaux, il est fixé à 18 écus. Exceptionnellement, ce salaire pourra être augmenté ou diminué sur décision du trio sécuritaire et validé par le Franc-Comte.

Le salaire de l'armée est fixée par l'Etat-Major en fonction des missions et avec l'accord du Franc Comte et du trio économique.

§ 1.3. Le salaire des notables fournisseurs de points est :
* de 20 écus pour 10 points d'Etat, et de 25 écus pour 20 points d'état quelque soit le domaine.
* de 30 écus pour 30 points d'armée.


Citation :
Pour [0]:

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Kalvin, Heloise Marie, Hadrien, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

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Hadrien
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Lun 29 Juil 2013 - 19:11

Citation :
[1]Pour : Hadrien
[0]Contre :
[0]Sans Avis :

N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Kalvin, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

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Son Altesse Sérénissime et Royale Hadrien Marcus de Sparte,Duc Impérial de Breslau, Prince Impérial de Schweidnitz, Comte de Saintonge, Comte d'Oléron, Vicomte de Frontenay, Seigneur Immédiat de Dinant, Baron de Luçon, Baron de Menezalban et Seigneur de Chevigny. Ancien Roi de Lotharingie et fils du Premier et Dernier Roi des Romains.
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Kalvin.
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Lun 29 Juil 2013 - 19:16

Hadrien a écrit:
Citation :
[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin
[0]Sans Avis :

N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

 c'est encore en débat concernant les maréchaux....
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Krän
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Lun 29 Juil 2013 - 21:37

Citation :
[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin
[1]Sans Avis : Krän

N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Aicelina, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

De fait, ce sera mieux de remettre le texte plus tard, après ledit débat.

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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mar 30 Juil 2013 - 17:13

Citation :

[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin
[2]Sans Avis : Krän, Aicelina


N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Maryah, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

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Maryah
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mar 30 Juil 2013 - 19:47

Citation :
[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin, Maryah
[2]Sans Avis : Krän, Aicelina


N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Adhlor, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

Contre : faudrait tirer au clair les coûts, compte tenu de la volonté du très Haut (désynchronisation)
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Aldhor
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mar 30 Juil 2013 - 20:34

Citation :
[1]Pour : Hadrien
[1]Contre : Kalvin, Maryah
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Krän, Tompouce95, Floriane, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline
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Thomas von Dumb
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mar 30 Juil 2013 - 22:05

Citation :
[1]Pour : Hadrien
[3]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Krän, Floriane, Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

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Floriane de Cheroy
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mar 30 Juil 2013 - 23:20

Citation :
[2]Pour : Hadrien, floriane
[3]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah, Mousseline

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Adriah
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mar 30 Juil 2013 - 23:28

Citation :
[2]Pour : Hadrien, floriane
[4]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Matthias, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah
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matthias.habsbourg
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mer 31 Juil 2013 - 4:56

Citation :
[2]Pour : Hadrien, floriane
[5]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias,
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Lancelot, Jenah

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Lancelot.
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mer 31 Juil 2013 - 14:22

Citation :
[3]Pour : Hadrien, floriane, Lancelot
[5]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias,
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne, Jenah

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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mer 31 Juil 2013 - 17:12

Citation :
[4]Pour : Hadrien, floriane, Lancelot, Jenah
[5]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias,
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Heloise Marie, Bakthan, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne,

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Héloise Marie
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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mer 31 Juil 2013 - 17:14

[5]Pour : Hadrien, floriane, Lancelot, Jenah, Héloise Marie
[5]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias,
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Bakthan, Metaxasv, Haynard, Childerick, Fredyanne,

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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Mer 31 Juil 2013 - 17:19

Citation :
--------------------------------------------------------------------------------



[5]Pour : Hadrien, floriane, Lancelot, Jenah, Héloise Marie
[6]Contre : Kalvin, Maryah, Tompouce95, Adriah pour Mousseline, Matthias, Haynard
[3]Sans Avis : Krän, Aicelina, Aldhor


N'ayant pas encore voté : Bakthan, Metaxasv, Childerick, Fredyanne,


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MessageSujet: Re: [Livre II Commerce] Simplification du code chap. I Vote du 29/07 au 02/08   Sam 3 Aoû 2013 - 15:35

Texte à rediscuter.

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