[CJ - Demande du Poitou]

Expéditeur : Cyphus
Date d'envoi : 25/07/1461 - 00:12:11
Titre : Coopération judiciaire

Dame Heloise, chère consoeur, bonjour,
Je suis le nouveau procureur du Poitou et souhaite vous transmettre une affaire en coopération.
Bien cordialement,
SG Cyphus Garion

***

Nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Procureur du Poitou, le 25 juillet 1461 sous le règne du comte Xavix, demandons à la justice Franc-Comtoise d'arrêter et juger ledit Centaure, résidant à Bourganeuf en Limousin pour brigandage.

Sieur Centaure est accusé d'avoir brigandé les dames Charlotte83120lol et Isolda la nuit du 1er au 2 avril 1461 et le sieur Shooteur la nuit du 5 au 6 avril en terres Poitevines.
Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17616-brigandage-centaure
L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:
II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.
http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Au cours de ce procès:
L'accusation sera représentée par les plaignants Charlotte83120lol, Isolda et Shooteur.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le parquet franc-comtois sera représenté par le Procureur Heloise.
Le jugement sera rendu par le juge poitevin Psy et le juge franc-comtois Ilays.

Accusé, vous disposez du droit à un avocat.
[Lien du barreau franc-comtois]

La parole est à la défense.

J'ai à nouveau eu cette demande.
Est-ce qu'une enquête a été faite Héloise?

Citation :

* La jeune fille déplia le parchemin roulé mais déjà descellé pour émettre l'acte d'accusation. Il s'agissait d'une coopération judiciaire avec le Poitou.. Hum..*

Nous Notre Grandeur Cyphus Garion, Procureur du Poitou, le 30 juillet 1461 sous le règne du comte Xavix, demandons à la justice Franc-Comtoise d'arrêter et juger ledit Centaure, résidant à Bourganeuf en Limousin pour brigandage, en conformité avec notre traité de coopération judiciaire:

http://chancellerie-poitou.forum2jeux.com/t2-franche-comte

Sieur Centaure est accusé d'avoir brigandé les dames Charlotte83120lol et Isolda la nuit du 1er au 2 avril 1461 et le sieur Shooteur la nuit du 5 au 6 avril entre Niort et Poitiers en terres poitevines.

Le dossier associé à cette affaire est disponible auprès de nos services:

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t17616-brigandage-centaure

L'article de la Loi poitevine violé est le suivant:

«II-4-a Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.»

http://chateau-poitevin.forum2jeux.com/t18178-de-la-coutume-poitevine

Au cours de ce procès:

L'accusation sera représentée par les plaignants Charlotte83120lol, Isolda et Shooteur.
Le parquet poitevin sera représenté par le Procureur Cyphus.
Le parquet franc-comtois sera représenté par le Procureur Heloise marie.
Le jugement sera rendu par le juge poitevin Psy et le juge franc-comtois Hadrien.marcus.

Accusé, vous disposez du droit à un avocat.


La parole est à la défense.

Dole, le trente et un juillet de l'an mil quatre centre soixante.

En attente. Personne introuvable !

Il était à Saintes hier ... dans le Poitou ..

Il a été jugé. Donc clos a archiver !