Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 35
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

MessageSujet: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Jeu 23 Mai 2013 - 20:06

Attention : vote à la majorité des 2/3 !!!

Suite au débat :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/t40173-const-livre-vii

Nous proposons


Citation :
LIVRE VII - Institutions Administratives Franc-Comtoises

Préambule

L'autonomie constitutive est accordée aux institutions administratives de ce Livre. Cela signifie que ces institutions peuvent s'auto-gérer de même que définir les principes et règles de leur organisation. Ce droit ne permet pas d'adopter leur propre Constitution. La révision de la charte d'une institution doit être approuvée par ses membres. Le Parlement a néanmoins pour mission de s'assurer que ces règles soient conformes à la Constitution Comtoise de même qu'aux lois en vigueur.

Article 1 Armée
3.1 L'armée Franc-Comtoise à pour rôle de défendre le peuple comtois ainsi que ses intérêts.
3.2 L'armée est gérée par le Capitaine, nommé par le Franc-Comte parmi les conseillers.
3.3 Les membres de l'armée se soumettent au Code Militaire de la Grande Armée.
3.4 La gestion interne de l'armée est effectuée de façon indépendante.

Article 2 Barreau de Franche-Comté
6.1 Le barreau d'avocats est indépendant et autonome.
6.2 Il offre une aide judiciaire à toute personne faisant appel à son service.
6.3 N'a pas l'exclusivité de la défense.

Article 3 Chambre de la Noblesse
5.1 La Chambre de la Noblesse de Franche-Comté est une institution autonome.
5.2 Elle suit les règles établies dans la Charte de la Chambre de la Noblesse de Franche-Comté.
5.3 C'est un lieu de rassemblement permettant à la noblesse de respecter ses devoirs d'aide, de conseil et de service armé.

Article 4 Chancellerie
1.1 Le Corps Diplomatique a pour objectif de maintenir les relations entre la Franche-Comté et les provinces de l’Empire de même que les États étrangers et d’établir des traités bénéfiques pour le Comté.
1.2 Le Chancelier ne peut être un membre du Conseil Comtal.
1.3 Le Chancelier se conforme à la Charte Officielle des Chanceliers Franc-Comtois
1.4 Les Ambassadeurs, nommés par le Chancelier, respectent la Charte Officielle des Ambassadeurs Franc-Comtois
1.5 La Chancellerie est une institution autonome.

Article 5 Prévôté
2.1 La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’ordre au sein de la Franche-Comté.
2.2 La Prévôté est dirigée par le Prévôt des Maréchaux, nommé par le Franc-Comte parmi les conseillers.
2.3 Les membres de la Prévôté suivent le Code de la Prévôté.
2.4 Afin d'assurer l'impartialité de la Prévôté, celle-ci travaille de façon autonome sans interférence politique.

Article 6 Université
4.1 Le but de l'Université est de d'offrir des cours aux étudiants et s'assurer que ceux-ci se déroulent de manière optimale.
4.2 L'Université est régie par la Charte Officielle de l'Université Franc-Comtoise élaborée par les recteurs.
4.3 Un recteur de l'Université de Franche-Comté est nommé par les recteurs déjà en exercice.
4.4 L'Université est une institution indépendante.


Citation :
Pour [0]:

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency
Revenir en haut Aller en bas
ilays
Conteur
avatar

Féminin Nombre de messages : 3487
Age : 20
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 29/04/2007

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Ven 24 Mai 2013 - 9:15

Citation :
Pour [1]: ilays,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 35
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Ven 24 Mai 2013 - 11:20

Citation :
Pour [2]: ilays,Imladris,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency
Revenir en haut Aller en bas
Claya
Conteur
avatar

Féminin Nombre de messages : 3090
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/02/2010

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Ven 24 Mai 2013 - 11:42

Pour [3]: ilays,Imladris, claya

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; ; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne[/quote][/quote]

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Fredyanne Van Ansel
Poète
avatar

Féminin Nombre de messages : 11904
Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure
Date d'inscription : 27/01/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Ven 24 Mai 2013 - 13:16

Citation :
Pour [4]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah
Revenir en haut Aller en bas
http://www.spiralezone.com/board.php
Héloïse
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 6645
Age : 20
Localisation : Sur les routes des Royaumes
Date d'inscription : 23/02/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Ven 24 Mai 2013 - 13:59

Citation :
Pour [5]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Bensira; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah

_________________


Comtois rends toi! Nenni ma foi!
Revenir en haut Aller en bas
Thybault_du_Val_d'Haine
Moulin à paroles
avatar

Nombre de messages : 2222
Date d'inscription : 04/06/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG: Thybault
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Ven 24 Mai 2013 - 18:26

Citation :
Pour [6]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn);

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Mousseline; Gwenael; Gustavev; Bensira; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah

_________________
Revenir en haut Aller en bas
jym56
Moulin à paroles
avatar

Masculin Nombre de messages : 2211
Age : 50
Localisation : rp : Luxeuil hrp : Lanester
Date d'inscription : 14/05/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Ven 24 Mai 2013 - 22:00

Citation :
Pour [7]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Mousseline; Gwenael; Gustavev; Bensira; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Titbou; Jenah

_________________



BERPED E RAOK
Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
avatar

Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Sam 25 Mai 2013 - 8:21

Citation :



Pour [8]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56, Gwenaël

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Mousseline; Gustavev; Bensira; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Titbou; Jenah


_________________


Revenir en haut Aller en bas
Louisette
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 5204
Date d'inscription : 27/02/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Dim 26 Mai 2013 - 9:03

Citation :
Pour [9]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56, Gwenaël, Loulou;

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Mousseline; Gustavev; Bensira; Estebaiy;Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Titbou; Jenah


_________________
ex-Prévôt x3 ou 4 de Franche-Comté
Épouse d'Adrien d'Ormerach maman d'Océanne, Jean, Arthur, Nathan, Ambre et Blanche d'Ormerach
Toujours garder le sourire: http://www.youtube.com/watch?v=PzFU7KEoVJA&feature=related
Revenir en haut Aller en bas
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Dim 26 Mai 2013 - 17:31

Pour [9]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56, Gwenaël, Loulou; Mouss

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Gustavev; Bensira; Estebaiy;Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Titbou; Jenah

_________________
Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
bensira
Volubile


Masculin Nombre de messages : 2813
Date d'inscription : 26/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG: Bensira
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Lun 27 Mai 2013 - 9:55

Citation :
Pour [11]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56, Gwenaël, Loulou; Mouss; Bensira;

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Gustavev; Estebaiy;Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Titbou; Jenah

_________________



Arbalète de Meurtrière                    
Pointeau
Revenir en haut Aller en bas
Lancelot.
Bavard
avatar

Nombre de messages : 1269
Date d'inscription : 05/01/2013

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Lun 27 Mai 2013 - 10:39

Citation :
Pour [12]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56, Gwenaël, Loulou; Mouss; Bensira; Lancelot.

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Gustavev; Estebaiy; Haynard; Aziliz; Titbou; Jenah

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Lun 27 Mai 2013 - 13:16

Citation :
Pour [13]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56, Gwenaël, Loulou; Mouss; Bensira; Lancelot., Estebaiy;

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Gustavev; Haynard; Aziliz; Titbou; Jenah
Revenir en haut Aller en bas
Jenah
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 5454
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 17/11/2010

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Lun 27 Mai 2013 - 21:26

Citation :
Pour [13]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56, Gwenaël, Loulou; Mouss; Bensira; Lancelot., Estebaiy;

Contre [1]: Jenah

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Gustavev; Haynard; Aziliz; Titbou

_________________



Like a Star @ heaven L'Atelier des Doigts d'Or  Like a Star @ heaven (cliquez sur la bannière pour y accéder)
Revenir en haut Aller en bas
gustavev
Volubile
avatar

Masculin Nombre de messages : 2604
Age : 43
Localisation : 10,Impasse des Remparts VESOUL
Date d'inscription : 12/09/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Lun 27 Mai 2013 - 23:19

Citation :
Pour [14]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56, Gwenaël, Loulou; Mouss; Bensira; Lancelot., Estebaiy, Gustavev

Contre [1]: Jenah

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien; Haynard; Aziliz; Titbou

_________________

Diacre Sacristain de Vesoul
REPRÉSENTANT de L'EA au CONSEIL
(Verteidiger) Avocat de l'Ordre Teutonique
Ambassadeur apostolique de Franche-Comté
Nul n'est censé ignorer les lois encore faut il qu'elles soient compréhensibles et bien fondés
Revenir en haut Aller en bas
http://302impasseremparts.forumactif.fr/index.htm
jean_de_bien
Conteur
avatar

Masculin Nombre de messages : 4406
Localisation : VESOUL
Date d'inscription : 16/02/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   Mar 28 Mai 2013 - 8:03

Citation :
Pour [15]: ilays,Imladris, Claya, Fredyanne, Héloïse, Pierre (dict Martyn); Jym56, Gwenaël, Loulou; Mouss; Bensira; Lancelot., Estebaiy, Gustavev,jean_de_bien

Contre [1]: Jenah

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : ; Haynard; Aziliz; Titbou

_________________



Spoiler:
 

A solis ortu usque ad occasum
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05   

Revenir en haut Aller en bas
 
[Vote] Constitution : Livre VII : 23/05 -> 28/05
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Constitution - Livre VI : POUVOIR MUNICIPAL
» Constitution - Livre I et II : PREAMBULE & DROITS FOND.
» [REVISION] CONSTITUTION - LIVRE II - DROITS FONDAMENTAUX
» Constitution du royaume de Lotharingie
» Codex - Livre VI : Code de la Prévôté

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: