Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 35
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

MessageSujet: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Mar 21 Mai 2013 - 12:47

Attention : vote à la majorité des 2/3 !!!

Suite au débat :
http://chateau-de-dole.forumactif.com/t40081-const-livre-iv

Nous proposons de modifier le livre III de la présente constitution (http://chateau-de-dole.forumactif.com/t8772-constitution-3eme-volume-le-pouvoir-executif) par le livre suivant :


Citation :
LIVRE IV - POUVOIR EXÉCUTIF

Chapitre 1 Le pouvoir exécutif

Article 1 Définition
Le Conseil de Franche-Comté administre au quotidien les affaires de la province. Il fait exécuter les décisions du Parlement et s'assure de l'application des lois votées par lui.

Article 2 Formation
Les conseillers, au nombre de douze, sont élus pour une durée de 2 mois au scrutin de liste proportionnel ouvert à l'ensemble du peuple franc-comtois.

Chapitre 2 Le Franc-Comte

Article 3 Le Chef du Conseil
3.1 Le Franc-Comte doit posséder des compétences et expériences solides acquises à travers ses engagements en Franche-Comté.
3.2 Il est le chef du Conseil. A ce titre, il oriente et dirige l'action des conseillers. Il choisit et met en oeuvre l'organisation du travail de son équipe. Il nomme ou révoque les conseillers, ce qu'il ne peut faire que deux fois par jour. Il peut rappeler à l'ordre et sanctionner si un conseiller n'accomplit pas son travail ou se comporte incorrectement, cela peut se faire sous la forme d'avertissement, d'exclusion temporaire voir même le congédiement. avec toutefois l’accord majoritaire du Parlement pour un renvoi, Pour des cas plus graves, par exemple absentéisme répété, incompétence constatée ou insubordination manifeste dans le but de nuire, un renvoi pourra se faire avec l'accord de la majorité du Parlement.
3.3 Il décide de la réunion du Conseil lorsque la situation l'exige. Le Franc-Comte prend les décisions qui s'imposent en son âme et conscience suivant l'avis de la majorité des conseillers. Il peut décider des urgences avec l'accord de la majorité des conseillers.
3.4 Il peut décider de la gestion de certains aspects spécifiques du Comté tels l'entretien des mines ou l'allocation hebdomadaire à la sécurité de la province.
Il nomme le recteur de l'Université désigné par celle-ci. Il accepte ou refuse l'agrément de hauts fonctionnaires d'État.
Il gère quotidiennement les repas du château et fournit les ressources nécessaires pour les festivités afin de donner du prestige à la Franche-Comté.

Article 4 Le représentant de la Franche-Comté
4.1 Le Franc Comte est le représentant de la Franche-Comté auprès des provinces extérieures.
Il dirige l'action de la chancellerie en collaboration avec le chancelier, prépare les déclarations officielles agréées par le Parlement et signe les traités ratifiés par le Parlement.
4.2 Le Franc Comte représente la Franche-Comté devant les institutions impériales. Il défend les intérêts de son peuple auprès des provinces du SRING et des institutions impériales.
Il rend compte des débats, des décisions et de ses prises de positions en accord avec le Parlement et il transmet les doléances du Parlement de Franche-Comté.

Article 5 Le Chef des Armées
Le Franc-Comte est le chef des armées. En collaboration avec le Capitaine et le Connétable il dirige les armées provinciales. Il a le droit de décider d'une guerre avec l'accord de la majorité des parlementaires.

Chapitre 3 Le Conseil

Article 6 Composition
Selon les besoins du Comté, le Franc-Comte peut décider d'assigner une mission particulière à un conseiller en complément de son poste, à condition que la double fonction ne nuise pas à l'élu. Le Franc-Comte, choisi par vote des membres élus du conseil, nomme les membres du Conseil aux offices suivants :

6.1 Le Commissaire au Commerce
  • Il gère les stocks, les achats et les ventes pour le Comté, l'inventaire des marchandises et les caisses du Comté avec le devoir de veiller sur le stock de minerais nécessaire pour les mines et de céréales pour le cheptel.
  • Il crée les mandats de marchandises.
  • Il travaille en collaboration étroite avec les mairies auxquelles il assure une assistance permanente via les transactions commerciales.
  • Il est membre de droit de la Guilde des Marchands.
  • Il entretient le réseau de commerce international en collaboration avec le chancelier à la Guilde.
  • Il gère la taxe comtale.

6.2 Le Bailli
  • Il gère les naissances du cheptel, le CaC devant veiller à l'approvisionnement des stock de blé ou maïs.
  • Il tient à jour le Registre du flux de trésorerie (Statistiques financières).
  • Il assure le paiement des salaires des mines et du RMI (Revenu Minimum Interduchés).
  • Il crée les mandats d'écus .
  • Il gère les Points d'État par l'embauche de hauts fonctionnaires.
  • Il gère le montant alloué à la sécurité.
  • Il fixe les taxes sur les salaires des offres d'embauche de paysans, ainsi que sur les produits achetés sur les marchés Franc-Comtois.
  • Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de taxes sur les tavernes.
  • Il gère la perception ainsi que les éventuelles exemptions de la taxe portuaire.

6.3 Le Commissaire aux mines
  • Il gère les mines du Comté, assure leur entretien et leur évolution, et veille à la production de minerai.
  • Il nomme le chef de port.

6.4 Le Capitaine
  • Le capitaine donne les agréments aux armées.
  • Il est chargé de la gestion et de la coordination des armées et de la mise en place des tactiques à adopter en cas de guerre ou défense du territoire avec l'aide des gouverneurs. Il décide après avis du parlement de la politique militaire globale à adopter.
  • Le capitaine s’occupe en collaboration avec le connétable de l’approvisionnement en nourriture et armes des soldats.
  • Il dirige l’État Major de l’armée et a sous ses ordres chaque soldat gradé ou non.

6.5 Le Connétable
  • Le Connétable gère la trésorerie des forces armées.
  • Il peut acheter et vendre au marché mais uniquement des armes (bâtons, épées, boucliers). Il peut allouer des mandats avec des armes et/ou de l’argent.
  • Il a accès à l’inventaire des armes de la province.
  • Il gère aussi les Renseignements généraux du Comté

6.6 Le Coordonnateur des gardes civils
  • Il travaille en collaboration avec le trio sécurité
  • Il s'assure qu'il y ait un responsable sécurité par ville
  • Il vérifie qu'une salle de coordination est accessible par ceux-ci
  • Il les conseille dans leurs tâches
  • Il communique au Prévôt toute information importante recueillie auprès d'eux
  • Il transmet les ordres qui concernent la sécurité de la ville

6.7 Le Prévôt des maréchaux
  • Il est responsable de la Prévôté.
  • Il gère, dans la limite de l’enveloppe budgétaire confiée par le Connétable, recrute et organise des groupes de maréchaux afin de protéger les villes. Il nomme le chef des maréchaux à la tête du groupe de chaque ville.
  • Il a pour mission d’assister le Procureur dans l’instruction des dossiers et d’enquêter sur toute infraction commise sur le territoire.
  • Il se doit de réunir les preuves à charge demandées par le Procureur dans un dossier et de tenir à jour les casiers judiciaires de tout individu ayant commis une infraction sur le territoire franc-comtois en y ajoutant celle-ci, de réaliser des enquêtes pour les affaires dont la plainte ne suffit à avoir un dossier complet pour l'instruction.

6.8 Le Procureur
  • Le Procureur a pour devoir de défendre les intérêts de la Franche-Comté et de ses habitants.
  • Il représente au tribunal les intérêts de la Franche Comté dont il est l'avocat général.
  • Il veille au respect des lois et à la répression de toute transgression
  • Il présente devant la Justice franc-comtoise tout contrevenant à la législation franc-comtoise et toute personne qui a nui de façon avérée aux intérêts de la Franche Comté et qui n'a pas daigné s'arranger à l'amiable pour les petits délits.
  • Il instruit les dossiers, avec l'aide ou non de la prévôté, en réunissant les preuves à charge.
  • Il est le seul à pouvoir instruire le dossier en justice à son appréciation.
  • Il peut en toute légitimité préférer une solution à l'amiable pour les petits délits.
  • Il lance le procès en notant le motif d'accusation et en se chargeant d'amener l'accusé et les éventuels témoins à la barre.
  • Il plaide son réquisitoire devant le juge contre le coupable présumé et il propose les peines.

6.9 Le juge
  • Il préside les séances à la Cour.
  • Il veille à la bonne tenue des procès, charge lui est donc transmise de faire respecter le calme dans sa Cour.
  • Il fait en sorte que chaque intervenant ait droit à son intervention dans le cadre de l'affaire et ce, dans délai de deux jours ou jugé raisonnable.
  • Lors de procès publics, le Juge devra se conformer au besoin de l'affaire et statuer sur les témoignages reçus. Charge à ce dernier de motiver sa décision en se basant sur les usages et des coutumes franc-comtoises en matière de Justice.
  • Après avoir entendu les représentants de la défense et de l'accusation, il prononce le jugement en son âme et conscience, tout en respectant la Charte des Juges.
  • Le juge est impartial et indépendant.
  • Ses décisions ne peuvent être contestées qu'en appel devant la Cour d’Appel Royale.

6.10 Le Porte parole
  • Il est la voix, les yeux et les oreilles du Parlement et du Conseil
  • Il communique au peuple toutes les informations que le Parlement et le Conseil jugent nécessaires
  • Il recueille les doléances du peuple et les propositions de loi et les transmet au Parlement
  • Il préside les débats à l'Agora (Cour des débats publics)
  • Il peut envoyer un courrier à tous les maires
  • Il gère le calendrier comtal

6.11 Le Grand Tribun
  • Il est en charge de la bonne orientation des maires
  • Il doit entrer en contact avec tout nouvel élu pour le guider dans sa fonction
  • Il travaille avec les tribuns des six villes comtoises pour favoriser le recrutement dans certaines institutions de Franche Comté et préside le bureau des tribuns.
  • Il est responsable de la bonne tenue du Scriptorium, des registres d'archives des lieux concernant les distinctions Franc-Comtoises, médailles et décorations, ainsi que des élections comtales et municipales.

Chapitre 4 Responsabilités

Les conseillers ont tous le devoir d'être actifs à leur poste afin de légitimer la confiance des francs comtois.
- Devoir de présence totale sur leur poste exécutif
- Devoir de présence selon les compétences aux débats dans les salles publiques et privées du parlement ainsi qu'à l'Agora.
Tout absence non prévenue, mettant en difficulté l'exécution des tâches du Conseil et causant des troubles dans l'organisation, pourra entrainer une révocation par le Franc Comte ou une poursuite pénale. La décision d'une telle poursuite devra être prise par la majorité des parlementaires.

Citation :
Pour [0]:

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Bensira; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency


Dernière édition par Imladris le Ven 24 Mai 2013 - 11:18, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
bensira
Volubile


Masculin Nombre de messages : 2813
Date d'inscription : 26/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG: Bensira
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Mar 21 Mai 2013 - 15:25

Citation :
Pour [1]:Bensira

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Heloise; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________



Arbalète de Meurtrière                    
Pointeau
Revenir en haut Aller en bas
Héloïse
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 6645
Age : 20
Localisation : Sur les routes des Royaumes
Date d'inscription : 23/02/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Mar 21 Mai 2013 - 17:49

Citation :
Pour [2]:Bensira, Héloïse

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Gwenael; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym59; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________


Comtois rends toi! Nenni ma foi!
Revenir en haut Aller en bas
gwenael
Ecrivain
avatar

Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Mer 22 Mai 2013 - 8:17

Citation :
Pour [3]:Bensira, Héloïse; Gwenaël

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : jean_de_bien, Ilays, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________


Revenir en haut Aller en bas
jean_de_bien
Conteur
avatar

Masculin Nombre de messages : 4406
Localisation : VESOUL
Date d'inscription : 16/02/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Mer 22 Mai 2013 - 8:19

Citation :
Pour [4]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________



Spoiler:
 

A solis ortu usque ad occasum
Revenir en haut Aller en bas
Claya
Conteur
avatar

Féminin Nombre de messages : 3090
Localisation : Dole
Date d'inscription : 06/02/2010

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Mer 22 Mai 2013 - 9:50

Pour [5]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Ilays, Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz;; Jym56; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________


Dernière édition par Claya le Mer 22 Mai 2013 - 10:11, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
ilays
Conteur
avatar

Féminin Nombre de messages : 3487
Age : 20
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 29/04/2007

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Mer 22 Mai 2013 - 10:01

Citation :
Pour [6]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Titbou; Jenah ; Fredyanne

_________________
Revenir en haut Aller en bas
titbou
Conteur
avatar

Féminin Nombre de messages : 3672
Age : 34
Localisation : Vesoul
Date d'inscription : 05/12/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG: Titbou
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Mer 22 Mai 2013 - 13:45

Citation :
Pour [6]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Mousseline; Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah ; Fredyanne
Revenir en haut Aller en bas
http://cheztitbou.bestoforum.net/
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
avatar

Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Mer 22 Mai 2013 - 14:55

Pour [7]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Imladris, Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah ; Fredyanne

_________________
Spoiler:
 
Revenir en haut Aller en bas
Imladris
Franc-Comte
Franc-Comte
avatar

Masculin Nombre de messages : 25292
Age : 35
Localisation : Voiteur
Date d'inscription : 19/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG: Imladris
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Ven 24 Mai 2013 - 11:22

Pour [9]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris,

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah ; Fredyanne

_________________
Comte princier de Katzenelnbogen
comte de Voiteur
seigneur de Charency
Revenir en haut Aller en bas
Fredyanne Van Ansel
Poète
avatar

Féminin Nombre de messages : 11904
Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure
Date d'inscription : 27/01/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Ven 24 Mai 2013 - 13:19

Citation :
Pour [10]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah
Revenir en haut Aller en bas
http://www.spiralezone.com/board.php
Fredyanne Van Ansel
Poète
avatar

Féminin Nombre de messages : 11904
Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure
Date d'inscription : 27/01/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Ven 24 Mai 2013 - 13:19

Citation :
Pour [10]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Pierre (dict Martyn); Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah
Revenir en haut Aller en bas
http://www.spiralezone.com/board.php
Thybault_du_Val_d'Haine
Moulin à paroles
avatar

Nombre de messages : 2222
Date d'inscription : 04/06/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG: Thybault
Type de personnage: PJ

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Ven 24 Mai 2013 - 18:24

Citation :
Pour [11]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn);

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jym56; Jenah

_________________
Revenir en haut Aller en bas
jym56
Moulin à paroles
avatar

Masculin Nombre de messages : 2211
Age : 50
Localisation : rp : Luxeuil hrp : Lanester
Date d'inscription : 14/05/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Ven 24 Mai 2013 - 22:03

Citation :
Pour [12]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Loulou; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jenah

_________________



BERPED E RAOK
Revenir en haut Aller en bas
Louisette
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 5204
Date d'inscription : 27/02/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Dim 26 Mai 2013 - 9:05

Citation :
Pour [13]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;Loulou;

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya; Jenah

_________________
ex-Prévôt x3 ou 4 de Franche-Comté
Épouse d'Adrien d'Ormerach maman d'Océanne, Jean, Arthur, Nathan, Ambre et Blanche d'Ormerach
Toujours garder le sourire: http://www.youtube.com/watch?v=PzFU7KEoVJA&feature=related
Revenir en haut Aller en bas
Jenah
Troubadour
avatar

Féminin Nombre de messages : 5454
Localisation : Luxeuil
Date d'inscription : 17/11/2010

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Dim 26 Mai 2013 - 21:30

Citation :
Pour [14]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;Loulou; Jenah

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Lancelot. ; Haynard; Aziliz; Claya;

_________________



Like a Star @ heaven L'Atelier des Doigts d'Or  Like a Star @ heaven (cliquez sur la bannière pour y accéder)
Revenir en haut Aller en bas
Lancelot.
Bavard
avatar

Nombre de messages : 1269
Date d'inscription : 05/01/2013

MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Lun 27 Mai 2013 - 10:43

Citation :
Pour [15]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;Loulou; Jenah, Lancelot.

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Estebaiy; Haynard; Aziliz; Claya;

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   Lun 27 Mai 2013 - 13:12

Citation :
Pour [16]:Bensira, Héloïse; Gwenaël, jean_de_bien, Claya1, ilays, titbou, Mouss, Imladris, Fredyanne, Pierre (dict Martyn); Jym56;Loulou; Jenah, Lancelot., Estebaiy

Contre [0]:

sans avis [0]:

Pour voter : Vous enlevez votre nom de la liste de ceux qui n'ont pas voté, et vous le placez devant votre vote, pour chaque point, en mettant à jour le nombre de votes devant.

N'ayant pas encore voté : Gustavev; Haynard; Aziliz; Claya;
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05   

Revenir en haut Aller en bas
 
[Vote] Constitution Livre IV : 21/05 -> 26/05
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Constitution - Livre VI : POUVOIR MUNICIPAL
» Constitution - Livre I et II : PREAMBULE & DROITS FOND.
» [REVISION] CONSTITUTION - LIVRE II - DROITS FONDAMENTAUX
» Constitution du royaume de Lotharingie
» Codex - Livre VI : Code de la Prévôté

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Archives publiques des votes-
Sauter vers: