Main courante de Casiope Van Ansel / Gregor

Bonjour Héloïse,

Je tiens à déposer ici, et ce en mon nom et en ceux de mes collègues avocats au barreau de Franche-Comté contre le Sire Gregor. En effet celui-ci a proposé au Sieur Lancelot d'être son avocat et ce dernier a accepté.
Seulement le Sire Gregor ne fait point parti du Barreau de Franche Comté. Où va t-on ainsi ?

Je propose que le Sire Gregor retire sa proposition. De ce pas, je préviens notre Bâtonnier.

Je cite ici le Sire Gregor :

Citation :

Je puis être votre avocat Lancelot?

Je cite ici le Sire Lancelot :

Citation :

Oh oui Grégor, je vous prends comme avocat dans cette histoire, pense que nous ferons des miracles ensemble.

Si le Sire Gregor ne retire point sa proposition, je me verrais dans l'obligation d'ester contre lui pour usurpation de titre.

Cela a changé ?

Si je ne me trompe, auparavant on pouvait choisir comme avocat la personne que l'on voulait, même si elle n'était pas inscrite au barreau de FC, la liste n'étant qu'une aide pour le cas où on ne connaitrait personne ?

C'est une interprétation des textes, Gwen!

Citation :

Chapitre 6 : Barreau de Franche-Comté
Article 1 : Définition
Le Barreau de Franche-Comté permet de lister l'ensemble des personnes aptes à occuper la fonction d'avocats spécialisés dans la défense en Franche Comté.
Cette liste est affichée dans une salle de la Prévôté et en Gargote.

Article 2 : Du fonctionnement et des règles
Le Barreau est une institution libre recensant les avocats. Aucune règle n'est fixée sauf les suivantes :
Alinéa 1
L'avocat ne pourra exercer sa fonction dans une affaire où l'une de ses autres fonctions est engagée.
Alinéa 2
La prévôté, ou la Cour de justice, est tenue de signaler l'existence du Barreau de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.

Lancelot, où avez-vous vu une plainte ? Il s'agit d'une main courante !

Pourtant il en est ainsi, le texte est bien clair:

Citation :

Le Barreau de Franche-Comté permet de lister l'ensemble des personnes aptes à occuper la fonction d'avocats spécialisés dans la défense en Franche Comté.

Citation :

Le Barreau est une institution libre recensant les avocats. Aucune règle n'est fixée sauf les suivantes :

Il n'est écrit nul part qu'il faut être membre du barreau pour être avocat, c'est ainsi maintenant si cela vous pose un problème, oui vous êtes libre de proposer un texte au Parlement pour modifier la loi.

Quand à mon comportement vis à vis de la prévôté, cela me regarde, si vous relisez la plainte, vous verrez immédiatement que celle-ci n'avait rien d'une plainte mais juste d'un petit recentrage sur une autre histoire, si cela vous pose un problème, bah c'est votre problème. Cette "plainte" est fermée depuis un petit moment donc inutile de revenir la-dessus.

pas la peine d'etre inscrit au barreau pour défendre une personne

Nous discuterons de tout cela au barreau Ily !

Il est bien écrit :

Citation :

des personnes aptes à occuper la fonction d'avocats spécialisés dans la défense en Franche Comté.

Comment une personne non spécialisée en droit Franc-Comtois peut-elle faire partie de la dite liste ?

Bon sujet clos.

oui nous en parlerons la bas

Dans notre législature comtoise, dans nos lois.
Aucun texte ne fait mention de "main courante" c'est un terme qui n'existe pas et qui n'a aucun pouvoir juridique ici en Franche-Comté.

Leif s'il te plaît !

Stop, Casiope, on poursuit le débat au Barreau, pour le coup tu as annoncés l'ensemble du barreau sans l'avoir consulté.

Pour le moment l'affaire courante ne concerne que toi et Lancelot, nous laisserons la prévôté apprécier la question, pour le reste, le débat se passera au barreau.

J'avais noté

Citation :

Bon sujet clos.

Dans mon texte, nommé main courante, car je ne souhaitais pas mettre Gregor en procès mais attirer son attention, j'ai dit

Citation :

en ceux de mes collègues avocats au barreau de Franche-Comté

sous entendu ceux de mes collègues, en fait je me suis mal exprimée, merci de me le faire remarquer Kalvin.

Allons au barreau !

Sujet Clos par la demanderesse.

De toute facon je comptais clore ce débat n'a pas lieu ici.

Déverrouiller pour donner la possibilité à Gregor de répondre.

Merci de le laisser parler et c'est tout.

je verrouille juste derrière

Merci Héloïse.

Dame Casiope, vu que vous vouliez intenter une procédure contre ma personne, je vous réponds, il est normal.
Je ne suis point présent au Château le soir, donc je ne pouvais vous répondre que ce matin. Mais quelle fut ma surprise de voir le dossier clos avant que je puisse le faire.

Aussi, je le fais maintenant, grâce à Héloïse.

J'aimerais soulever un point important.
Que connaissez-vous de moi?
Sauriez-vous me dire si j'ai été avocat en Franche-Comté par le passé?
Je vous réponds, je ne l'ai pas été.
Et avant que l'on vous connaisse dans le Comté, j'étais en politique. Où cela? En Franche-Comté dame.

Oui, regardez mon CV :

Citation :

* MINISTRE DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE du Royaume de Lotharingie (18 avril 1460 - 4 février 1461)
* GRAND ENQUÊTEUR ROYAL, responsable des Services de Renseignement Lotharingiens (8 février 1460 - 28 juin 1460)

* Juge de Lorraine (11 - 22 septembre 1460)
* Juge de Lorraine (14 - 26 juillet 1460)
* Conseiller Ducal de Lorraine (25 juin 1460 - 14 juillet 1460)
* Conseiller Municipal de Toul (10 février 1460 - ??)
* Conseiller Municipal de Saint-Claude (juillet 1459 - ??)
* Procureur de Franche-Comté (19 septembre 1459 - 6 octobre 1459)
* Porte-Parole de Franche-Comté (5 - 19 septembre 1459)
* Conseiller Comtal - Intendant du Château de Dole (8 août 1459 - 22 septembre 1459)
* Commissaire aux Mines de Franche-Comté (15 juillet - 8 août 1459)
* Commissaire aux Mines de Franche-Comté (10 avril - 10 juin 1459)
* Bailli de Franche-Comté, ad intérim (1er - 3 juin 1459)
* Capitaine de Franche-Comté, ad intérim (21 avril - 2 mai 1459)
* Conseiller Municipal de Luxeuil, en charge du Cadastre du village (février - mars 1459)

Voyez que je connais très bien la Franche-Comté. Mon père aussi était dans la politique du Comté.
Vous remarquerez même que j'ai été Procureur en ce Comté. Certes peu longtemps, je vous le reconnais, mais je le fus à un moment crucial. J'ai pu instruire nombre de procès de membres de l'Hydre.
Et qui dit Procureur dit connaissance des lois, en l'occurrence comtoises.

Donc je vous prierai de modérer vos propos.
Êtes vous plus experte que moi dans le droit comtois ?
Qui avez-vous défendu pour vous pavaner d'une expertise en droit comtois ?
Je ne cherche pas à vous rabaisser, loin de moi, mais je tenais à mettre les choses au clair.

Et en effet, je connais bien le Codex comtois.
Je sais que je peux être avocat ici, sans être membre du Barreau.
Je le sais, pour avoir vu des avocats officier pendant que j'instruisais des procès, avocats non membres du Barreau.
Donc ma proposition était légitime.

Mais qu'importe, me direz-vous, la plainte est non fondée au final.
Toutefois, vous pouvez revoir comme vous voulez la présente loi sur les avocats comtois, leur donner un monopole de la défense lors des procès.
Mais dois-je vous rappeler un principe essentiel de la Justice : aucune loi n'est rétrospective.
Aussi, j'aurai très bien pu défendre Lancelot, si procès il y avait, car dans les lois rien ne l'interdit encore, et quand bien même vous l'auriez faite changer entre temps, vous n'auriez pu la faire appliquer pour le présent procès.
Mais vous êtes experte en droit comtois ... n'est-ce-pas.

Donc que vous vouliez m'intenter un procès, cela est votre droit.
Mais faites-le pour une bonne raison, j'entends une raison valable, que l'on ne peut critiquer.
De même que la main courante ...
Mon dieu, que j'ai rit.

Ainsi, je terminerai dessus, revoyez vos fondamentaux, car j'ai bien peur actuellement de plaindre vos éventuels clients.
Mais avec vos connaissances, je ne doute pas que vous ferez des merveilles au Barreau comtois.

Je remercie à nouveau Héloïse pour la possibilité qu'elle m'a donné de répondre, aussi, maintenant, je puis répondre à toute question par pigeon.