[Clos - Relaxé] Luxueil - Esclavagisme - Thymoti. [21/04/1461]

20 avril 1461

Plainte a été déposée le 11 avril par Messire Lacuzon, membre du CM de la ville de Luxeuil, à l'encontre de Messire Thymoti. pour esclavagisme. Il semblerait que ce dernier ne respecte pas la grille des salaires de la ville.

Dossier

Présent à Luxeuil

Citation :

Messire Lacuzon a vu plusieurs reprises messire Thymoti ne pas respecté la grille de salaire de la ville de Luxeuil. Il a embaucher des gens à moindre prix selon la capacité des personnes engagées.

"Grille des salaires minimum de Luxeuil
- 0 à 9 Pts de caractéristiques => 16 écus brut, soit 15.68 écus net.
- 10 à 14 Pts de caractéristiques => 19 écus brut, soit 18.62 écus net.
- 15 à 19 Pts de caractéristiques => 21 écus brut soit 20.58 écus net."

"Salaire offert par Thymoti:

Offre d'emploi du 12 avril : 16.66 ecus pour 19 pts de qualification au lieu de 20.58 écus
Offre d'emploi du 11 avril : 16.66 ecus pour 19 pts de qualification au lieu de 20.58 écus
Offre d'emploi du 28 mars : 16.66 ecus pour 19 pts de qualification au lieu de 20.58 écus"

Voici ce que dicte la loi pénale à ce sujet:

"Article 5 : Des délits municipaux

Alinéa 1 : Tout décret municipal fait force de loi ; une infraction à l’un d’eux pourra donner suite à des poursuites judiciaires, le cas échéant, devant le tribunal du comté.

Alinéa 2 : De l’esclavagisme. Toute ville est en droit d’établir des modalités d’embauche définies, sous la responsabilité du maire, dans un décret municipal officiel. Toute personne embauchant à des tarifs inférieurs à ceux définis par le décret concerné s’exposerait donc à des poursuites judiciaires d'esclavagisme devant le tribunal du comté."

En ce jour, le 22 avril en l'an de grâce 1461, la Franche-Comté poursuit par le biais de la justice messire Thymoti d'esclavage par Estabaiy procureur de la Franche-Comté.

J'appel à la barre Lacuzon en preuve de témoignage.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur le juge on va faire très simple pour être un esclavagiste encore faudrait-il le savoir

Je suis arrivé et installé à Luxeuil depuis plus de 3 mois et n'ai jamais eu un mot d'accueil, avec les us et coutumes en vigueur de qui que ce soit ou d'un des maires ou du Tribun ...

Alors depuis que j'ai été i,formé j' ai été fouiller dans le panneau mairie qui dit ceci effectivement....

Mais avouez qu"en 1461 les monocles sont peu répandu....

En conséquence je vous demanderais de bien vouloir le relaxer, en vous confirmant que maintenant je sais qui'il y une grille de saliare

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur reste perplexe et regarde le juge*

Une chose que j'ai bien appris ici, c'est que nul est censé ignorer la loi. J'entend bien que l'accusé n'avait pas vu les décrets, il en a fait aussi mention dans son dossier. Hors, il aurait pu prendre entente au moment de la plainte, il ne l'a pas fait.

*prend une pause et sourit*

C'est maintenant que ce jeune homme essaie de s'en tirer, hors, il aurait pu le faire bien avant sachant les erreurs qu'il avait commise. C'est pourquoi que je demande 15 écus d'amende, presque la somme manquante, un peu plus et une journée de prison. J'espère ainsi qu'il retiendra la leçon et qu'il fera plus attention à prochaine fois.

Je n'ai plus de témoins pour ma part.

L'accusation a appelé Lacuzon à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Monsieur le juge,

En tant que membre du conseil municipal de la ville, j'accorde une attention particulière au respect des règles et à la quiétiude de la cité.
Or, depuis quelques temps une épidémie d'esclavagisme semble frapper le marché de l'emploi.
Messire Thymoti fait parti des quelques personnes qui choisissent d'ignorer les règles et de profiter des autres habitants en les exploitant.

Vous le constaterez il y a une récurrence impressionnante de sa part qui est difficilement défendable.

La grille des prix est affichée à la mairie ou Messire Thymoti vient afficher ses offres et aussi à la halle. Dire que l'on avait simplement pas eu connaissance et se dédouanner en rejetant sa responsabilité sur le tribun ou le maire n'est, selon moi, pas acceptable.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Plutôt que de tomber bassement dans la répression, le tribunal serait bien avisé d'inciter les autoirités de Luxeuil à faire de la prévention.

Les déménagements dans ce petit bourg sont tellement rares , qu'un livret d'accueil pourrait être remis aux nouveaux villageois, afin d'éviter les faux pas des jeunes (je vous informe que RP parlant Timoty. a 6 ans).

Je demande au tribunal de m'autoriser à verser à chacun des 3 salariés 10 écus chacun à titre de dommages et intérêts.

Je récuse par contre
Une amande de 15 écus a verser au duché.
Et encore plus la journée de prison.

Je suis un honnête boulanger à Luxeuil qui pose 36 pains au marché pratiquement tous les matins.

Jeter un enfant de 6 ans en prison ne grandira certainement pas ni le Juge ni le Procureur.

La défense a appelé Jym56 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre Honneur,
J'ai reçu ce jour une missive de l'enfant ici présent, terrifié à l'idée de passer une journée en prison !
En tant que maire de Luxeuil j'adresse moi aussi de temps en temps des missives aux employeurs indélicats .
Que l'enfant soit réprimandé, soit ! Qu'il paie une amende, que d'ailleurs il ne conteste pas, ce n'est que justice . Mais la justice doit elle être implacable, ou y a-t-il une petite place pour la mansuétude au vu de l'âge du contrevenant ?
Thymoti. a fait amende honorable par un don à la commune ce matin,
en voici la preuve :
( Le maire tend un reçu qu'il présente au juge )
2013-04-24 09:56:09 721 Don de thymoti. au village 50,00

Vous savez comme moi que les prisons ne sont pas un lieu pour les enfants, qui sait avec quels gredins il va se retrouver, comment garantir son intégrité physique et mentale...
Plutôt que la prison, ne serait il pas plus judicieux qu'il s'engage à travailler une journée à l'Eglise cette semaine . Il pourrait ainsi méditer sur les valeurs qui guident notre société . Il est bien évident que s'il était adulte mon ressenti eût été tout autre .
Je demande donc votre clémence , Votre Honneur . De mon côté je vais faire un rappel aux habitants de la cité concernant les salaires .

Citation :

Bonjour,

Je me présente, je suis Lancelot de Bénoïc, nouveau juge de Franche-Comté.

Après lecture de votre dossier et après analyse de votre dernière plaidoirie, j'accepte votre proposition de dédommager les trois victimes de 10 écus chacun.
Voilà comment vous allez procéder: je vous donne 5 jours pour faire un don de 30 écus à la mairie de Luxeuil qui reversera ensuite en don à ces trois personnes, si vous ne pouvez pas jeune homme, à votre père de le faire.

Passé ce délais et sans preuve concrète de votre bonne foi, je vous condamnerai selon la sentence de votre acte.
Merci donc de me contacter une fois le don fait que je puisse vérifier auprès de la mairie.

Bonne journée à vous

Lancelot de Bénoïc
Juge de FC

Citation :

Bonjour,

Le maire de Luxeuil, Jym confirme dans sa plaidoirie le don de 50 écus fait à la ville, je vous laisse donc lui fournir les trois noms pour qu'il reverse les 10 écus dont vous avez parlé.

Inutile d'attendre le témoin, je vais vous relaxer sur le champ.

Bien à vous.

Lancelot de Bénoïc,
Juge de FC

Citation :

*Le juge avait assez d'élément maintenant pour rendre son verdict, attendre l'apparition d'un autre témoin était totalement inutile puisque sa décision était déjà prise depuis son échange avec l'accusé.

Bien, dans cette affaire d'esclavagisme, je note plusieurs points:
- La première est que l'accusé est un enfant et qu'envoyer un enfant en prison est inconcevable.
- La deuxième est que l'accusé a prit connaissance de la grille de salaire de la ville après la plainte contre lui.
- La troisième est que les témoignages sont en sa faveur dont la parole du maire lui-même qui confirme un don de 50 écus à la ville.
- La quatrième est que l'accusé a fait une proposition qui me semble convenable.

Je relaxe donc le jeune Thymoti. dans cette affaire et je le laisse voir avec le maire de Luxeuil pour fournir les trois noms des victimes qui devront recevoir les 10 écus proposés comme dommages et intérêts.
J'espère également que nous n'aurons plus à attendre le procès pour régler cette affaire à l'amiable et que dès ce jour, vous respecterez la grille des salaires en question mon jeune garçon.

L'accusé est donc relaxé!

*Le juge frappe de son maillet pour terminer la séance et signe le verdict.

Verdict fait à Dole le 25 avril 1461
Lancelot de Bénoïc
Juge de Franche-Comté