[Clos-Relaxé] TALP (loi martiale) : Angel.. [24/01/1461]

14 Janvier 1461

Angel.. est accusé de trouble à l'ordre public en étant présent en Franche-Comté sans laissez-passer au 14 janvier 1461 et ayant été préalablement averti au 6 janiver 1461.

Citation :

Informations sur Angel..


Créé(e) le 06 Octobre 2011

Angel.. fête son anniversaire le 01 Janvier.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 10

Angel.. ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 14 Janvier 2013

Son parrain : Somas

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Une soirée sous le thème de la loi martiale...

Le Procureur s'avança à la barre.*

Votre Honneur,

le 5 janvier de cet an 1461 a été déclaré la loi martiale, qui je le rappelle laisse 48 heures, à partir de la date du courrier envoyé par la Prévôté, aux étrangers pour quitter le territoire s'ils n'ont pas de laisser-passer, ou n'en obtienne pas un durant le délai laissé.

Messire Angel.., étant toujours présent sur nos terres, sans laisser-passer et prévenu le 6 janvier 1461, est donc accusé de trouble à l'ordre publique...

Fait à Dole, le 16 janvier 1461.

Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Confirmation d'un laisser-passer par Leif : c'est un soldat Lorrain venu nous aider.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

***Angel arriva, il leva un sourcil et dit ****

Je suis ici par le Duc de Lorraine Ersinn, contactez le ou contactez mon supérieure Noa .

Bonne journée

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le Procureur s'était absenté pour vérifier lui-même de ce que l'accusé avançait.

Revenu, il s'avança de nouveau à la barre*

Votre Honneur,

en effet, j'ai eu confirmation que l'accusé possède un laisser-passer.

je présente donc nos excuses à Messire Angel.. pour les désagréments occasionnés.

Évidemment, vu les circonstances, je demande une relaxe.

Fait à Dole, le 18 janvier de l'An 1461.
Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Un dossier encore concernant des LP, sourire toujours au bord de ses lèvres vermails, la jeune juge pris la parole *

Messire, je vous présente moi aussi toute nos excuses pour le désagrément occasionné.

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, relaxons messire Angel..

*Coup de mailler, date, signature et hop dossier suivant*

Verdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC